Acquisition de matériels et équipements éducatifs, sociaux, de jeunesse et sportifs

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS WILAYA DE CONSTANTINE DIRECTION DU LA JEUNESSE ET DES SPORTS CITE FILLALI CNE NºNIF 099125019018915

## AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº ... /DJS/2025

La direction du La jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine lance un avis d'appel d'offre
national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l'attribution de;
ACQUISITION MATERIELS ET EQUIPEMENTS EDUCATIF, SOCIAL
JEUNESSE ET SPORTIVE
EN LOTS SEPARES

LOT Nº01 : EQUIPEMENT INFRASTRUCTURES SPORTIVES
LOT Nº02 : EQUIPEMENT INFRASTRUCTURES JEUNESSE

*Le retrait du cahier des charges dott s'effectuer par le soumissionnaire ou son représentant dumont désigné auprès de La
direction de la jeunesse et des sports de la wMaya de Constantine, sise: che filali - Constantine, à titre gratuit.
Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimoles est ouvert aux candidats
soumissionnoires justifiant pour In ;

ARTICLE 05: Éligibilité des candidats soumissionnaires

LOT Nº01 : EQUIPEMENT INFRASTRUCTURES SPORTIVES

\- Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre
de commerce comportant l'activité de fabricani, Importateur au grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.

\- ayant réalisée au moins wa (DI) projet en équipements sportifs justifié por attestation de bonne extention Pendant les cing (05)
dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, warisés de (12.000.000,00 DA) er delivrées par les maîtres d'ouvrage
publics.

\- Ayant realize une somme d'un chiffre d'affaire pendura les Trois (03) dernières années (2022, 2023
et 2024) ≥ 15.000.000,00 DA.

\- Les moyens financiers justifiés par les bilamus er les références bancaires : les bilans portant le cachet de réception des services des
Ampdts.

Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent Lire certifiés par un commissaire aw compte ou un comptable agree pour les personnes
physiques

"Moyens humains: prévoir un nombre minimal de moyens humains égal à 02 justifié par une attestation de mise à jour CNAS valide
lors de l'ouverture des pits.

\- Moyens matériels : prévoir un véhicule de truresport et un dépôt de stockage d'une surface supérieure ou égale 300 M2 justifié par
un acte de propridré ou un ball de location en cours de validité.

### LOT Nº02 : EQUIPEMENT INFRASTRUCTURES JEUNESSE

\- Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre
de commerce comportant l'activité de fabricant, Importateur ou grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.

\- Ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements jeunesse justifie par attestation de bonne exécution Pendant lex cing (05)
dernières années (2020-2024) à la dare d'ouverture des plis, valorisés do
(8 000 000.00 DA), délivrées par les maitres d'ouvrage puhiks.

\- Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023
et 2024) = 10.000.000,00 DA.

\- Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires : les bilans portant le cacher de réception des services des
Impôts.

Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes
plastiques.

-Moyens humains: prévoir un nombre minimal de moyens humains dgal à 02 justifié par une attestation de mise à jour CNAS valide
lors de l'ouverture des plis.

\- Moyens matériels : prévoir un véhicule de transport et wn dépôt de stockage d'une surface supérieure ou égale 300 M2 justifié por
wn acte de propriété ou un bail de location en cours de valldid.

NB 1 les soumissionnaires peuvent soumissionner pour les deux lots, et ne peuvent être attributaire que
d'un seul lot.

Les offres doivent être prisenides sous une enveloppe principale cachetée, anonyma of ne comportant

oweune taiscription autre que le numéro, l'objet de l'appel d'offres, er la mention « à n'ouvir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres a seattle enveloppe abritera trois autres enveloppes séparées et cachetfos:

A- La première indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention
« dossier de candidature » et contiendra :

a- Line déclaration de candidature, dimant remplie, datée et signée.

b- Lint déclaration de probité, damer remplie, datée et signée,

Le stat pour les sociétés.

d- Copie du registre de commerce électronique vive par CNRC.

e- Compte sociaux 2023 pour les personnes morales.

f- Extrait de rdie apard ow accompagné d'un dehéancier de paiement et valide à la dore d'ouverture comportant les différentes
taxes IRGi, TVA et IBS et non inscrit sur le registre des fraudeurs.

LE REDACTEUR 30 / 09 / 2025

g- Les documents relatifs avec pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

h- Tout document permettant dévaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas Echéant, des sous-traitants :

a/ Capacités professionnelles : Copie du registre de commerce électronique actualisé portant obligatoirement L'activité de
fabricant, importateur ou grossiste.

b/ Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années 2022-2023-2024 dument certifiés par
un commissaire aux comptes et visés par les services des impôts( le cachet et dépôt de l'inspection fera foi).

o' Capacités techniques : moyens humains, moyens matériels et références professionnelles,

N.B: Conformément à l'article 69 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015, les documents justifient les informations
contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir
dans im délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisi, et, en tout état de cause, avant la publication de
l'avis d'attribution provisoire du marché.

B- La deuxième indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la
mention « offre technique » et contiendra :

1- Une déclaration à souscrire, chiment remplie, datée et signée ;

2- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en
application des dispositions de l'article 78du décret présidentiel Nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service public ; dûment signé et daté

3\. Le cahier des charges comportant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » signé
et dare,

4- Les attestations d'engagement :
Garantie ;

}
signés et dates
Livraison ;

5- Les caractéristiques techniques du matériel (fiche technique de l'équipement signée ou cachetée par le soumissionnaire)
en langue nationale ou étrangère (française ou anglaise) ;

6- Le catalogue de l'équipement (signé ou cacheté par le soumissionnaire).

C- La troisième Indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de
l'appel d'offres ainsi que la mention woffre financière» et contiendra:

I- La lettre de soumission, (dûment rempli, signé et datée).

2- Le bordereau des prix unitaires(BPU), (dûment rempli, signé et datée).

3- Le devis quantitatif et estimarif (DQE), (dûment rempli, signé et daré).

4\. La récapitulation générale, dûment rempli, signé et daté.

Chacune de ces trois enveloppes doit être identifiée en tant que teile

La durée de préparation des offres fixée à Huit (08) Jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offre au
BOMOP ou à la presse.

La date et l'heure de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres de
8h00 à 11h00, au siège de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine sise
a, CITE FILALI CONSTANTINE.

Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos ligal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour
ouvrable suivant.

L'ouverture des plis est fixée le jour même correspondant à la date de dépôt des offres à1 1h00, au siège de la direction de la
jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine en séance publique.

La durée de validité des offres est légale à la durée de préparation des offres augmentée de 90 jours à compter de la date de
dépôt des offres.

ANEP : 2525007880