Acquisition de médicaments, produits pharmaceutiques et autres produits destinés à la médecine humaine et dispositifs médicaux

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE DIRECTION DE LA SANTE ET DE LA POPULATION WILAYA DE BATNA ETABLISSEMENT HOSPITALIER SPECIALISE CENTRE ANTI CANCER DE BATNA

## Avis d'appel

## D'offre Ouvert avec exigence de Capacité minimale Nº: 01/CAC/2025

Objet : «ACQUISITION MEDICAMENTS, PRODUITS PHARMACEUTIQUES ET
AUTRES PRODUITS DESTINES A LA MEDECINE HUMAIN ET DISPOSITIFS
MEDICAUX »

\- Dispositifs Médicaux Et Logiciels Destines Au Diagnostic, A La Prévention Et Au
Traitement -

L'établissement Hospitalier Spécialise Centre Anti Cancer de Batna lance un avis d'appel
d'offre Ouvert avec exigence de capacité minimal pour l'Acquisition Médicaments, Produits
pharmaceutiques Et Autres Produits Destines A La Médecine Humain Et Dispositifs Médicaux - Dispositifs
Médicaux Et Logiciels Destines Au Diagnostic, A La Prévention Et Au Traitement (Année Budgétaire
2025).

Lot Nº01 : CONSOMMABLES D'INJECTION ET DE PERFUSION

Lot Nº02 : CONSOMMABLES D'ANESTHESIE-REANIMATION

Lot Nº03 : SONDES URINAIRES ET CONSOMMABLES D'OXYGENOTHERAPIE

Lot Nº04 : PONCTION-BIOPSIE OSSEUSE ET KITS D'APHERESE

Lot Nº05 : FILS CHIRURGICAUX

Lot Nº06 : KITS DE CYTAPHERESE

Lot Nº07 : CONSOMABLE POUR LA CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE

Lot Nº08 : SUTURE MECANIQUE

Lot Nº09 : CONSOMMABLE ENERGITIQUE

Lot Nº10 : DISPOSITIFS DE THERMOFUSION

Lot Nº11 : SYSTÈME PICC/MEDLINE/BD

Lot Nº 12 : PLAQUES D'EVENTRATION BIFACES ET PROTHESES

Lot Nº 13 : SETS D'ADMINISTRATION FERMEES ET SECURISEE DES CYTOTOXIQUES

Lot Nº 14 : MASQUES THERMOFORMES DE RADIOTHERAPIE ET CONSOMABLES TETE

Lot Nº 15 : PANSEMENTS SPECIFIQUES ET POCHES DE COLOSTOMIE

Lot Nº 16 : CONSOMMABLES DIVERS POUR LABORATOIRE CENTRALE

Lot Nº 17 : CONSOMMABLE POUR BISTOURI

### CONDITIONS D'ELIGIBILITE

L'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges s'adresse aux fabricants, importateurs et
distributeurs, dans le domaine médical, Ceux qui ont le registre de commerce et l'agreement du ministère de
l'industrie pharmaceutique doit posséder au moins une expériences de trois ans justifiée par attestations de
bonne exécution similaire a l'objet du cahier des charges.

Les intéressés par cet avis d'appel d'offre sont invités à se présenter au siège de la sous-direction des services
économiques infrastructure et équipements de l'établissent hospitalier spécialisé centre anti cancer de Batna ,

pour le retrait du cahier des charges à compter du premier jour de publication de l'avis jusqu'à expiration du
délai fixé par le cahier des charges.

### 1/Le Dossier de Candidature :E1

à insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise,
portent les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature », doit comprendre
ce qui suit :

1- Une déclaration de candidature selon le modèle joint en annexe Remplis Cacheté, daté Et Signée
(seules les modèles joint dans le cahier des charges qui obtient le visa de comite des marches publics
qui sera prise en considération)

2- Une déclaration de probité selon le modèle joint en annexe Remplis Cacheté, daté Et Signée
(seules les modèles joint dans le cahier des charges qui obtient le visa de comite des marches publics
qui sera prise en considération)

3- Pour les sociétés, une copie des statuts ;

4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

5- Les bilans comptables des trois dernières années visés par les impôts pour les entreprises ayant plus
de trois ans d'existence. Pour les entreprises ayant moins de trois ans d'existence, le soumissionnaire
doit joindre le bilan du dernier exercice, en cours de validité.

6-
les références bancaires ;

7- Les références professionnelles du soumissionnaire justifié par des attestations de bonne exécution
dans le domaine médical signées par l'autorité administrative compétente d'un établissement de la
santé public portant la date et le montant de l'opération.

8- Pour les importateurs, l'engagement solidaire fabricant/importateur ;

9- EXTRAIT DE ROLE apuré ou échéancier (avec le calendrier de paiement) contient la mention non
inscrit au fichier national des fraudeurs.

10- Mise ajour C.N.A.S. C.A.S.N.O.S en cours de validité

11-copie De Registre De Commerce électronique en cours de validité.

12- Une copie de (NIF) et (NIS)

13- L'agreement du ministère de L'industrie Pharmaceutique.

### 2/L'Offre technique : E2

À insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, portant
les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« offre technique », doit comprendre ce qui suit :

1\. La déclaration à souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des
charges Remplis Cacheté, daté Et Signée. (seules les modèles joint dans le cahier des charges qui
obtient le visa de comite des marches publics qui sera prise en considération)

2\. Les résumés des caractéristiques du produit (RCP) ; produits concerné pour cette clause.

3\. Engagement de délai de livraison signé par le soumissionnaire ; (seules les modèles joint dans le
cahier des charges qui obtient le visa de comite des marches publics qui sera prise en considération)

4\. Engagement de la durée de péremption de produits signé par le soumissionnaire « durée
minimale une année à compter de la date de réception » ; pour les produits concerné pour les
délais de péremption (seules les modèles joint dans le cahier des charges qui obtient le visa de
comite des marches publics qui sera prise en considération)

5\. Le présent cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » ;

6\. (Mémoire technique) Remplis Cacheté, daté Et Signée (seules les modèles joints dans le cahier
des charges qui obtient le visa de comite des marches publics qui sera prise en considération)

### 3 - L'Offre financière, E3

À insérer dans une enveloppe à part fermées, cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise,
portant les références de l'appel d'offres ainsi que la mention« offre financière », doit comprendre ce qui
suit :

\- Une lettre de soumission pour chaque lot séparé selon le modèle joint en annexe du présent cahier
des charges Remplis Cacheté, daté Et Signée; (seules les modèles joint dans le cahier des charges
qui obtient le visa de comite des marches publics qui sera prise en considération)

\- Le bordereau des prix unitaires en hors taxes Remplis Cacheté, daté Et Signée (seules les modèles
joint dans le cahier des charges qui obtient le visa de comite des marches publics qui sera prise
en considération)

\- Le devis quantitatif et estimatif en hors taxes et en toutes taxes comprises Remplis Cacheté, daté Et
Signée (seules les modèles joint dans le cahier des charges qui obtient le visa de comite des
marches publics qui sera prise en considération)

\- Présentation des offres :

Conformément l'article 71 et 160 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics.

Les soumissions doivent comprendre trois offres distinctes, dossier de candidature E1, une offre
technique E2 et une offre financière E3

Les trois enveloppes ci-dessus, comportant dossier de candidature, l'offre technique et l'offre
financière, doivent être insérées dans une enveloppe unique (E4), anonyme, ne comportant que les
indications suivantes :

Appel d'offres Ouvert avec exigence de capacité minimal Nº : 01/CAC/2025 ayant
pour objet :

Acquisition Médicaments, Produits Pharmaceutiques Et Autres Produits Destines A
La Médecine Humaine Et Dispositifs Médicaux « Dispositifs Médicaux Et Logiciels
Destines Au Diagnostic, A La Prévention Et Au Traitement >> durant L'année
Budgétaire 2025.

A N'ouvrir Que Par La Commission D'ouverture Et D'évaluation Des Offres

Adresse : Route De Tazoult Près Du Musée Du Moudjahid-Batna-
« Bureau des Marchés »

4- Date De Dépôt Des Offres :

Durée de préparation des offres :

\- La date limite de dépôt des offres est fixée aux DIX (10) jours à compter de la date de la première parution
de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou la presse.

Délai De Validité Des Offres :

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours augmentés par la durée de
préparation des offres.

Date et heure de dépôt des offres :

\- La date de dépôt des offres est fixée au 10eme jour de la préparation des offres tel qu'indiqué au point 13
dans le cahier des charges, de 08H00 à 10H00.

Ils sont également invités à assister à la séance d'ouverture des plis qui se tiendra au siège de l'établissement
le dernier jour du délai de dépôt des offres à 10h30



Directeur: