Acquisition des camions benne

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WILAYA D'ORAN
DAIRA D'OUED ILELAT
COMMUNE D'QUED TLELAT
BUREAUDES MARCHES
NIE NO: 31102011

# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITÉS MINIMALES Nº 06/2025

Le Président de l'Assemblée Populaire communale d'Qued Tlelat lance un avis d'appel d'offre national ouvert relatif è
l'opération suivante :

Acquisition Matériels Roulants :
.

LOT 01 : Acquisition Of Camion Benne Tassense & m
LOT 02 : Acquisition 91 Camion Benne Tasseuse 8 m'

LOT 03 : Acquisition Matériels Roulants: DI Camion Benne Tasseuse 8 m Pour la Comunune d'Oued Tielat

Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges contre payement de la somme de 10,000 da auprès du bureau marches de la commune
d'Qued Ticlat . Le cahier des charges doit être retiré par le candidat ou le soumissionnaire ou leurs représentants désigné à cet effet accompagné d'une
procuration et munie du cachet humide de l'entreprise.

\- Conformément à is loi Nº 23-12 de 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics toi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les
règles générales relatives aux marchés publics et à l'article 67 du décret présidentiel nº15/247 de la 16/09/2015 portante réglementation des marches
publiques et des délégations de service publics, le dossier de l'offre est constitué en trois parties distinctes:

« Dossier de candidature » u offre technique » « offre financière »,

A/ Dossier de candidature : comprend les documents suivants :

\- Copie de quittance de Paiement du cahier des Charges

\- Déclaration De Candidature dûment remplie, datée, signée et cachette (selon modèle si joint)

· La déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint)

· Une copie du registre de commerce attestant la spécialité de l'entreprise dans le domaine.

\* Copie de statut de l'entreprise pour les sociétés.

· Copie de déclaration des comptes sociaux pour les sociétés en cours de validité.

· Copie extrait du casier judiciaire en cours de validité, au nom du soumissionnaire.

\- Copie de l'extrais de rôle apuré, ou accompagné d'un échéancier de paiement en cours de validité

\- Copie d'attestation d'immatriculation fiscale.

· Copie des attestations CNAS, CASINOS en cours de validité.

· Copie d'agrément définitif délivré par les services concernés du ministère chargés de l'industrie.

\- Copie du contrat de revendeurs en cours de validitéé

· B/ L'offre technique : comprend les documents suivants :

· Déclaration à souscrire důmnent remplie, datée, signée, cachetée (selon modèle si jolat).

· Le cahier des charges paraphé, daté, signé et cacheté portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

\* La mémoire technique justificatif dément remplie complètement daré et signée, (Selon modtie joint) .

C/ Office financière : comprend les documents suivants :

· La lettre de soumission dûment remplie, datée, signée et cachetée (selon modèle si joint).

· Le Bordereau des Prix Unitairea dûment remplie, datée, signée et cachetés.

· Le Détail estimatif et Quantitatif dûment remplie, datée, signée et cachetée.

NB : Les copies des documents fournis doivent être en cours de validité.

N.B: touts documents non conforme au contenu du dossier de soumission, non rempli, non signé sera rejeté.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention
« Dossier de candidature », « Offre technique » et « Offre financière ».

· Čes trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachette et anonyme, comportant la mention suivante:

« Appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº06/2025 »
Acquistrion Matériels Roulants !

LOT 01 : Acquisition 01 Camion Benne Tasseuse à n
LOT 02 : Acquisition 01 Camion Benne Tasseuse & nd'

LOT (3 : Acquisition Matériels Roulants: 01 Camion Benne Tosseuse & nº Pour ta Conunune d'Qued Tielat

« À ne pas ouvrir que per la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »
Adressées à Monsieur le Président de l'APC d'Oued Tielat

Adressées è Monsieur le Président de l'AFC d'Qued Tieiat.

Les offres doivent être déposées tro bureau des marche commune d'd'Qued Ticint

La due et l'heure de dépôt des oltres est fixé à Dix 10 jours à partir de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux à 16:30 ml
les soumissionnaires ou leur représentant désireux d'y assister accompagné d'une procuration et munte du cachet humide de l'entreprise, sont invites à assister #
l'ouverture des plis technique et financiers qui aura lieu te dernière jour de dépôt des offres & t1 H 00 as ségé de in commune d'd'Qued Tetut
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours il compter de la date limite de dépôt des offres

La Concorde 29-05-2025

ANEP Nº 2531008288