Acquisition des engins et matériel

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Wilaya de Sidi Bel Abbes
Daïra de Ben Badis
Commune de Ben Badis
Nº 2 4/2014

# AVIS DE PROCEDURE NEGOCIEE APRES CONSULTATION APRES INFRUCTUEUSETE DE L'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES POUR LA DEUXIÈME FOIS N.I.F : 22450101116

Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de BEN BADIS, et Dans le cadre du CSGCL année 2024 larice
un avis de procédure négociéc après consultation après infructueuse de l'appel d'othies national ouvert avec exigence de

capacités minimales pour le deuxième fois pour la réalisation du projet :

Acquisition des engins et matériel

LOT Nº 02 ACQUISITION DEUX CAMIONS BENNES TASSEUSES (08M3]

Les Soumissionnaires intéressés par le présent ovis peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés de la commune de
Ben Badis, contre paiement d'un montant de 2. 500.00 DA. auprès du trésorier communal de BEN BADIS (tous les jours sant' le vendredi el
sunedi de 09H00 à 1 5H00) Les offres réglementaires doivent être accompagnées des pièces suivantes :

:I DOSSIER DE CANDIDATURE :

· Une déclaration de candidature remplis ei signée, datée et cachetée par le sountissionnairc. (Exiger)

· Une déclaration de probité remplis et signée, datée ci cachetée par le soumissionnaire. (Exiger)

· Statut de l'entreprise (SARL/EURI.
ccl).

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engage l'entreprise.

· Référence professionnelles au moins au nombre de ( 02 ) deux P.V (02 PY de réception provisoire sons réserve ou PV de réception definitive
ou attestation de bonne (exécution) foumies par les maitre de l'ouvrages pour des opérations similaire

· Les Bilans des 03 dernier année (2021-2022-2023) (moyenne du chiffre d'affaire des 03 dernier année (2021-2022+2023) (superieur ou
egale 10.000.000.00 DA (obligatoire ) justifier par C 20 visées par l'inspection des impôts ou centre des impôts .

· Le registre de commerce compatible avec la nature de l'opération.

· l'agrément ou convention de fabrication ou concessionnaire ou Revendeur d'engin objet de l'appel d'offre.

· Une copie de l'attestation de dépôt des comples sociaux délivré par CNRC de l'année financier 2022 en cas de SARL , EURI ....... ect

· Ein extrait de rôle dalani moins de trois mois apuré ou calendrier de paiement délivré par service des impôts ou centre des impôts (Extrais de
rôle portant la mention ne figure pas sur le fichier nationale des fraudeurs],

· Le numéro d'identification fiscale (NIF).

· attestation de mise à jour : CNAS en cours de validite.

· auestacion de mise a jour : CASNOS

· Fiche technique de l'engin objel de l'appel d'offre

· lettre d'engagement écrite signé cacheté par le soumissionnaire au cas de non-conformité d'engin de prendre en charges les couis de
remplacement.

-2-OFFRE TECHNIQUE :

· La déclaration à souscrire remplis et signée, datée et cachetée par le sonmissionnaire.

· Le présent cahier des charges original paraphé par le soutmissionnaire (portant à la dernière page, la mention manuscrite & Lu Et
Accepté a},

\- tout document permettant d'évaluer l'offre technique

3-OFFRE FINANCIERE:

1-Lerire de soumission remplie el signée, datée et cachelée par le soumissionnaire.

2- Devis quantitatif et estimatif du projet dument cachetée et signée par le soumissionnaire.

3\. Bordereau des prix unitaires dument rempli cachetée et signée (rempli en keltre ui en chiffre).

4-Mémoire technique justificatif renseignée, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre Financière.
le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées. indiquant la

dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'avis de procédure nogocice après consultation après infructucusité de l'appel d'offres
national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la deuxième fois ainsi que la mention « dossier de candidature », «offre technique »
ou voffte Financière n, selon le cas, Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe eachetée et anonyme, comportant la mention mà
n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'Évaluation des offres - avis de procédure négociée après consultation après
infructucusité de l'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la deuxième fois pour la
réalisation de l'opération NOM_DE _L'OPERATION : Acquisition des engins et materiel
LOT N' 02 ACQUISITION DEUX CAMIONS BENNES TASSEUSES [08M3)

Les offres doivent parvenir obligatoirement au bureau des marchés publics au siège de la Commune de Ben Badis.

La date de dépôt des offres est fixée le (08) huitième jours à compter de la date de première parution , dans le bulletin officiel
des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse diffusés au niveau national A partir de 1011:00.

Les soumissionspires sont cordialement invités à assister à la réunion de la commission d'ouverture des plis qui se tiendra le même
jout # 10H:30. , Les soumissionnaires resteront engagés por leurs offres pour une durée égale à la durée de la préparation des offres augmentée
de ( 90 jours) +(08 jours) soit 98 jours,

LE PRÉSIDENT DE L'APC