Acquisition du matériel médical

---

# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA SANTE

DIRECTION DE SANTE ET DE LA POPULATION DE LA WILAYA DE RELIZANE
ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER RELIZANE
NIF 098148015015137:

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES POUR LA DEUXIÈME FOIS APRES L'ANNULATION DE LA PROCEDURE CONCERNANT L'APPROVISIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER RELIZANE ACQUISITION DU MATERIELS D'OUTILLAGE MEDICAL ACCESSOIRES MEDICAUX CHIRURGICAUX MOBILIER MEDICAL DURANT L'ANNEE 2025

L'établissement Public Hospitalier Relizane Lance Un Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De
Capacité Minimale Pour acquisition du matériels médical d'outillage médical accessoires médicaux
chirurgicaux mobilier médical Pour L'année 2025. Répartis Comme Suit :

LOT Nº 01 : ACQUISITION MATERIELS MEDICAL DE LABORATOIRE.

LOT N° 02 : ACQUISITION MATERIELS MEDICAL POUR BLOC ET REANIMATION

LOT Nº 03 : ACQUISITION MATÉRIELS MEDICAL POUR OPHTALMOLOGIE

LOT Nº04 :ACQUISITION MATERIELS MEDICAL POUR CARDIOLOGIE:

LOT Nº05 : ACQUISITION MATERIELS MEDICAL POUR D'ANATOMIE CYTOPATHOLOGIQUE

LOT Nº06 : ACQUISITION DIVERS MATERIELS MEDICAL

LOT Nº07 : ACQUISITION MATERIELS MEDICAL D'IMAGERIE

LOT Nº08 : ACQUISITION D'OUTILLAGE MEDICAL

LOT Nº09 : ACQUISITION D'ACCESSOIRES MEDICO CHIRURGICAUX

LOT Nº10: ACQUISITION MOBILIER MEDICAL

Les Soumissionnaires (Fabricant, Importateur, ou Grossiste) Intéressés Par Le Présent Avis D'appel D'offres Ouvert Avec
Exigence De Capacité Minimales Peuvent Retirer Le CahierDes Charges Gratuitement Auprès Du Bureau Des Marchés
De L'établissement A L'adresse Suivante :

## Etablissement Public Hospitalier Relizane Sous Direction Des Moyens Et Des Finances Bureau Des Marchés

Les Soumissionnaires Peuvent Soumissionner Pour le lot unique, Les Offres Doivent Etre Déposées Accompagnées
Des Pièces Réglementaires Enumérées Ci-Après :

Conditions d'éligibilité :

1: Capacités professionnelles : copie du registre commerce électronique qualifiés selon le lot (code d'activités
, matériels médical, d'outillage médical, accessoires médicaux chirurgicaux, mobilier médical, ayant la qualité
Producteur, importateur ou grossiste. - L'agreement de l'industrie pharmaceutique.

2- Capacités techniques: avoir des references professionnelles dans le domaine prouvées par Olattestations
de bonne exécution de marchés ou contrat similaires signer par le contractant pour tous les lots.

3\. Capacités financières : Les Bilans Des Trois Derniers Années exercice (2022-2023-2024) .Pour tous les

lots :6.000 000.00da. visé auprès des impôts

\- Le Dossier De Candidature :

· Une Déclaration de Candidature Caché, Signée et daté Par Le Soumissionnaire

Une Déclaration de Probité Caché, Signée et daté par le Soumissionnaire.

-Délégation de pouvoir.

\- une copie de Statut.

\- Copie de L'extrait du Registre de Commerce électronique.

\- 01 attestation de bonne exécution

\- Les Bilans des Trois Dernières Années 2022-2023-2024. Signe par les impôts + C 20.

\- Compte bancaire (RIB).

\- copie du casier judiciaire contient la mention "NEANT"

\- L'Offre Technique :

\- Une Déclaration à Souscrire selon le modèle Ci-joint Singée et daté par le Soumissionnaire.

\- Cahier des Charges portant à la Dernière page la Mention Manuscrite « Lu Et Accepté ».

Mémoire technique justificatif singée et date par le Soumissionnaire (chaque pièce déclarée permis d'évaluer
l'offre technique).

Délai de Livraison ou d'exécution signée et daté par le Soumissionnaire.

\- Moyens Humains : la CNAS ; (Nombre des ouvriers doivent être déclarés auprès de la CNAS) les techniciens ou
les ingénieurs doivent Justifiés par une attestation de succès.

-Moyens de transport : avec justificatifs (copie conforme des cartes grises, attestations d'assurance, cartes de
contrôle technique).

Fiche technique expliquant les caractéristiques du matériels (catalogue)

\- Engagement a liver le materiel

\- Engagement de service après-vente.

Délai de garantie.

Remarque : les soumissionnaires doivent compléter les pièces fiscales après l'obtention du marché
conformément de la loi nº23 - 12 du 05 Aout 2023précisant les règles générales d'organisation des marches
publics ET conformément au article Nº 69 du décret présidentiel Nº 15- 247 du 16 Septembre 2015, portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

Une copie de l'attestation de mise à jour CASNOS.

-Une copie de l'attestation de mise à jour CNAS.

\- Copie de L'extrait de Rôle Apuré Ou Avec Échéancier moins de 03 mois.

Copie du numéro d'identification Fiscal (NIF).

\- copie du casier judiciaire contient la mention "NEANT"
\- Attestation du Dépôt Légale Des Comptes Sociaux, pour les Sociétés de doit Algérien.

\- L'Offre Financière

-La Lettre De Soumission Dument Remplie, Datée Et Signée Par Le Soumissionnaire.

-Le Bordereau Des Prix Unitaires En Hors Taxes, Dument Rempli Et Signé Par Le Soumissionnaire.

-Le Détail Quantitatif - Estimatif De L'offre Dûment Rempli Et Signé Par Le Soumissionnaire.

NB : le service contractant se réserve le droit de demander ultérieurement des catalogues pour matériel et le cas
échéant la décision d'enregistrement des matériels

Conformément de La loi nº23 - 12 du 05 aout 2023 précisant les règles générales d'organisation des
marches publics selon | article 56, et le décret présidentiel Nº 15 - 247 du 16 Septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public selon l'article 82,le soumissionnaire qui
conteste le choix opéré par le service contractant, peut introduire un recours auprès de la commission des
marchés publics de la compétant dans un délais de dix (10) jours à compter de la date de la lere publication de
l'avis d'attribution provisoire dans le BOMOP et les quotidiens nationaux

*Remarque : Dans le cas des établissements nouvellement créés, le montant conditionnel du chiffre d'affaires est divisé
par le nombre d'années d'activité.

1

Les Offres Seront déposées Au Bureau des Marcites de L'établissement Hospitalier Relizane Sous Une Seule
Enveloppe Fermée Et Anonymes Portant La Mention " A N'ouvrir que par la Commission d'ouverture des Plis er
D'évaluation Des Offres - Avis D'appel D'offres Avec Exigence De Capacité Minimales . Objet De L'appel D'offre et
Numéro de lots» A L'intérieur De Laquelle Se Trouveront Les Trois Autres Plis Qui Contiendront L'offre Technique
(Dossier De Candidature), (L'offre Financière Proposition Des Prix) Et (L'offre Technique) Il Sera Porte Sur Chacune
Des Enveloppes Soit « Dossier De Candidature > Soit « Offre Technique >> Soit & Offre Financière».

La Durée De Préparation Des Offres Est Fixée A (15) Quinze Jours A Partir de La date de La Première Parution Du
Présent Avis D'appel D'offres Dans Quotidiens Nationaux Et Le BOMOP. Si Cc Jour Coïncide Avec Un Jour Férié Ou
Un jour De Repos Légal, La Durée De Préparation Des Offres Est Prorogée Jusqu'au Jour Ouvrable Suivant.

La Date De Dépôt Des Offres Correspond Au Dernier Jour De La Durée De Préparation Des Offres A Compter De La
Première Publication et cc de08 : 30 Heures Jusqu'a 11.00 Heures.

L'heure D'ouverturedes Plis est fixée A11.00 Heures du Même Jour en Séance PublicAu Siège de
l'Etablissement.

\- Selon L'article Nº39 du la loi Nº 23-12 du05/08/2023 portant les règles générales liées aux marches public et
l'article 44 portant la réglementation du Décret Présidentiel 15-247 Des Marchés Public Et Délégation du Service
Public.

\- Les offres arrivant après la date de dépôt indiquée ne seront pas acceptées et les cachets de la poste ne seront
pas pris en considération

La Durée de Validité des Offres est Egale ala Durée De Préparation Des Offres Augmentée de Trois (03) Mois ct
15 jours, Les Soumissionnaires Restent Engagés Par Leurs Offres Pendant Toute La Durée De Validité.

Relizane Le1. 7 AVR 2025
Le Directeur

NºANEP 2531006408 24/04/2025