Aménagement de la placette de l'Indépendance

WILAYA	: EL TARF
DAIRA	: EL TARF
COMMUNE	: EL TARF
M.F.Nº :	0901 3601 90001 56

# Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 05/2026

Le président de l'assemble populaire communale d'el Tarf, lance un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour :

## Operation: Aménagement Placette De L'indépendance à La Commune D'El Tarf

Les soumissionnaires indresses peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau du marches de In commune d'el Taf I" étages Rue
KEDDACHE MESSAOUD [RN 44) contre le paiement de 2000D. A zu pres da trésorier commamal El-Turf

Conformément à l'article Nº 67 du décret présidentiel nº15/247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des delegations de
service public et aux articles 36-37-38 et 39-47 de la loi Nº 23-12 du 05/08/2023 Exant les règles generales relatives aux marchés publics, Les offres
daivert comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont inseres dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la denomination de
D'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ouvert ainsi que la mention . dossier de candidature v, " offre technique » ou w uffre financière w.
scion le cie. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachette et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres . appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales nº .. relatif a :

Elle sera de posée In commune d'el Turf 1" étage, bureau des marches.

### I- Le dossier de candidature contient:

\- La déclaration de candidature dument remplie et sigade ;

· La déclaration de proble dumsent remplie et signée :

\- Le stava pour les sociétés :

\- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes a engager l'entreprise :

· Cupic de l'attestation de dépôt des comptes sociaux

\- Copie du protocole d'accord en cas de groupement d'Entreprises

. Tout document permettre d'évaluer les capacités des candidats, des soumissiondaires ou, le cas échéant, des sous-traitants a savoir

· certificat de qualification et de classification professionnelle en bâtiment comme activité principale ou secondaire catégorie Trois (03) et phes :

\- Bilans des trois dernières années.

. Liste des moyens humains destinés na projet (vise wa pres du CNASI.

. Liste des moyens metoriels destine's au projet.

. Liste des principaux projets real ises.

Copie RIB

Anep Nº2623001826 Le Courrier d'Algérie du 9 mars 2026

2- L'offre technique contient :

. La déclaration à souscrire dument remplie et signée ;

Les mises à jour des caisses de sécurité sociale (CNAS, CASNOS, CACOBATPH)

. Les pièces justificatives des moyens matériels destinés no projet (carte grise ou récépissé ou care de circulation).

. Les pièces justificatives des moyens humains destinés au projet (attestation d'affiliation CNAS + diplome pour les sociétés prives el alltstation de
travail pour les sociétés).

· Les attestations de boane execution des projets (au moins deux (02) projet similaire).

· Planting et délai de réalisation.

NB : le travail doit être organisé par le système 3"8

Le délai de réalisation ne doit pas dépassé 63 mois

· Copie certifiée conforme du registre de commerce légalisé zupees du service CNRC (griffe e; cachet original) qui convient le code d'activité.

\- Copie d'identification fiscale.

\- Copie extrait de role en cours de validité (03 mois)

· Copie extrait du casier judiciaire Nº03 de l'entrepreneur ou le geram de l'entreprise en cours de validite 03 mois.

\- Reçus de paiement2000DA au pres du trésorier communal El-Tari

. Memoire technique justificative

\- Rapport de visite du site selon le formulaire

\- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »

### 3. L'offre financière contient :

\- La lettre de soumission dumeat remplie et signée.

· Le berderesu des prix unitaire (BPU) dument rempli et signé.

· Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dument rempli et signé.

### NB :

\* toutes les pièces présentes dans l'offre technique doivent être lisibles et valables

· la durée de préparation des offres est fixée à (15) quinze jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offres au BOMOP . la
presse ou le portail des marchés publics

. L'heur limite de depet des offres est fixée & 14 :00 h et aucune offre ne sem réceptionnée par le service contractant apets cette heur.
l'appel d'offre sert d'inviter les soumissionnaires qui souhaiteraient y assister a la stance d'ouverture des plis qui aum lieu au siege de la
commune à (14 h00).

· au même jour de dépôt des offres , si ce jour calcite avec un jour ferie an un jour de repos legal. la durte de préparation des offres est
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant .

. les soumissionmeines resteront engagde par leurs offres pendant une durte de (90+15) jours .