Aménagement de pistes forestière sur 15 km

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# Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº02/2025

La Conservation des Forêts de la Wilaya d'EL Tarf lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de
capacités minimales pour la réalisation des travaux de l'opération : Aménagement de pistes forestière sur
15 Km programme 2025 retenu au profit de la Conservation des Forêts

Lot	Action	Volume (Km)	Communes concernées
Lot unique	Aménagement de pistes forestières	15	CHIHANI
TOTAL	15

· Le présent appel d'offre est destiné aux entreprises disposant Un registre de commerce code
(101-103) avec attestation de bonne exécution des travaux d'aménagent de piste ou ouverture
justifiés par une attestation de bonne exécution au nom de soumissionnaires seul ou au nom
de chef de file dans le cas de groupement momentané délivrées par le maitre d'ouvrage
(Organisme administratif Public) avec la mention projet réceptionné définitivement en date
du .... Et joindre le PV de réceptions définitif, ou les entreprises ayant un certificat de
qualification et classification professionnelle, catégorie II et plus travaux publics, activité
principale ou secondaire avec le code 101-103.

· Le nombre de projet est de nombre de deux projet et plus ,

· Une niveleuse justifié par carte grise ou récépissé de dépôt de carte grise ou carte de circulation
en cours de validité et les copies d'attestation d'assurance en cours de validité .

Les entreprises intéressées par cet avis d'appel d'offres peuvent retirer le cahier des charges à partir de la
première parution dans les journaux quotidiens et le BOMOP, auprès de la conservation des forêts de la
wilaya d'EL TARF sauf les weekends et les jours fériées.

Les soumissions doivent être anonymes ne portant que la mention suivante :

A Monsieur le conservateur des forets de la wilaya d'el Tarf

N'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
marché nº .... l'objet de marché : «Aménagement de pistes forestière sur 15 Km»

Les offres doivent être accompagnées des documents exigés par la réglementation en vigueur à savoir .:

## Dossier de candidature

1-La déclaration de candidature, dument remplie et signé et datée selon modèle si joint

2-La déclaration de probité, dument remplie et signé et datée selon modèle si joint

3- copie du statut de l'entreprise s'il y'a lieu (EURL, SARL, SNC, etc .... )

4-la copie du registre de commerce (code 101-103)

5- copie du protocole d'accord en cas de groupement d'entreprise

6-L'extrait du casier judiciaire du soumissionnaire, du gérant ou du Directeur Général de l'entreprise datant
moins de 03 mois.

7-copie de la carte d'identification fiscale (NIF).

8-copie du récépissé de dépôt des comptes sociaux la dernière année, pour les sociétés commerciales
dotées de la personnalité morale, de droit algérien.

9-Un extrait de rôle apuré (de moins de 03 mois) ou avec un échéancier.

10-Les attestations de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH valide le jour d'ouverture des plis.
11-Les Bilans financiers des trois (03) dernières années dûment certifiés par le commissaire au compte ou
visés par les services des impôts.

12-Attestation de solvabilité de l'année en cours (délivrée par la banque)

13- le planning de réalisation des travaux.

14- la liste des moyens humains à mettre en œuvre sur le projet, et diplôme pour encadrement , attestation
de travail et attestation d'affiliation ..

15 -. la liste des moyens matériels à mettre sur le projet, dument justifiés par carte grise et assurance valide
le jour d'ouverture des plis ou récépissé de dépôt de carte grise ou carte de circulation en cours de validité
pour le matériel roulant. Pour le matériel non roulant doit être justifié par un PV d'huissier de justice de
l'année en cours ou facteur d'achat.

16- Les références professionnelles des projets seront justifiées par des attestations de bonne exécution
délivrées par le maître d'ouvrage publics avec la mention projet réceptionné définitivement en date du ....
Et joindre le PV de réceptions définitif ; faute de quoi l'attestation de bonne exécution ne sera pas prise en
considération.

17- PV de reconnaissance

18-certificat de qualification et classification professionnelle travaux publics catégorie II et plus, activité
principales ou secondaire.

## Dossier de l'Offre technique :

Cette offre sera composée comme suit :

1\. La déclaration à souscrire dûment renseignée, signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des
charges.

2\. le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite "lu et accepté manuscrite" et
mémoire technique

Dossier de l'Offre financière :

1- Lettre de soumission

2-Bordereau des prix unitaires.

3-détail estimatif et quantitatif

La date limite de dépôt des offres est fixée à vingt et un 15 jours à 12 H 00 à compter de la date du premier
affichage.

La date d'ouverture des plis se déroulera en séance publique le dernier jour de la durée de préparation des
offres à 14.h00 au siège de la conservation des forêts de la wilaya d'el Tarf

-les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant (90) jours plus délais de

préparation des offres à compter de la date de dépôt des offres .

En cas de jour férié la séance sera reportée au jour ouvrable suivant.
L'offre ne doit comporter que la mention :
OFFRE A NE PAS OUVRIR

Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales pour Aménagement de pistes forestière
sur 15 Km

Le conservateur

L'Expression le 02/03/2025 ANEP