Aménagement de pistes forestières en TVO, TVN ou TVS sur 50 km

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 03/2025

La Conservation des Forêts de la wilaya de Sétif lance un avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales pour la réalisation de l'opération de :

Aménagement de pistes forestières en TVO, TVN ou TVS sur 50 Km (programme 2023)

Nºde lot	Commune	Volume(Km)
Lot 01	Ait Nouel M'zada	05
	Bougaa	04
	Bousselem	05

## A- Les conditions d'éligibilités :

L'avis d'appel d'offre est destiné aux entreprises ayant la qualification 02 et plus en
travaux publics (activité principale ou secondaire) ou ceux ayant un registre de commerce en
travaux forestiers code 101/103 avec des bonnes exécutions d'un total de 05 Km ouverture ou
aménagement de piste.

## B- Le dossier de candidature:

1\. Déclaration de candidature;

2\. Déclaration de probité ;

3\. Registre de commerce en travaux publiques ou travaux forestiers.

4\. Certificat de qualification 02 et plus en travaux publics activité principale ou secondaire.

5\. Statut de l'entreprise ;

6\. les sociétés (SPA par actions, EURL, SARL,) doivent présenter une copie du certificat
du dépôt légal des comptes sociaux 2023

7\. Documents relatifs à la délégation ;

8\. Procès-verbal de visite de l'impact des travaux signé par le chef de la circonscription
concernée.

9\. Tous documents permettant l'évaluation des offres.

\- Liste du matériel : justifiés par des copies de cartes grises au nom du soumissionnaire
s'il en est propriétaire +assurances, et bail de location notarié+ cartes grises et assurances
pour le matériel de location.

\- Liste des humains justifiés par des diplômes et déclaration CNAS valide.

Les participants au projet doivent présenter des bonnes exécutions d'un totale de 05 Km
ouverture ou aménagement de piste.

10\. Copies des bilans financiers des 03 dernières années.

11\. Copie d'un extrait de rôle (en cours de validité), contient l'expression non inscrit au liste
des fraudeurs.

## B- L'offre technique:

1\. Déclaration à souscrire ;

2\. Le cahier de charges ;

3\. Fiche technique justificative.

C- L'offre financière:

1\. Lettre de soumission.

2\. Bordereau des prix unitaires.

3\. Détail quantitatif et estimatif.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être mises dans
des enveloppes séparées, la première portant la mention "dossier de candidature" la seconde
portant la mention "offre technique" et la troisième portant la mention "offre financière", les trois
enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la
mention:

À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Appel d'offres Nº 03/2025

Projet : Aménagement de pistes forestières en TVO, TVN ou TVS sur 50 Km
Lot nº01
(programme 2023)

\- La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la
première parution du présent avis aux quotidiens nationaux ou le Bulletin Officiel des Marchés de
l'Opérateur Public.

\- Le dépôt des offres aura lieu le dernier jour de la durée de préparation des offres de 8 h à 10 h
00, au siège de la conservation des forêts de la wilaya de Sétif si ce jour coïncide avec un jour
férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres prorogerait jusqu'au jour
ouvrable suivant.

\- Les soumissionnaires sont invités à assister à l'opération d'ouverture des plis qui se déroulera le
jour de dépôt des offres à 10 h 00, au siège de conservation des forêts dans une séance publique.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant trois (03) mois plus (+) la durée
de préparation des offres, à compter de la date d'ouverture des plis.

L'Algérie Aujourd'hui du 24 / 07 / 2025