Aménagement des pistes

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WILAYA DE BATNA
DAIRA DE CHEMORA
COMMUNE DE CHEMORA

# Avis de l'annulation De l'attribution Provisoire

NIF N°: 0984.0536.5048615

Conformément : - Les articles de la Loi nº 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au
5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics.

\- Les articles de décret présidentiel Nº: 15-247 du 16 Septembre 2015
portant réglementation des Marchés publics et des délégations de service public, et suite a l'avis
d'appel d'offres ouvert avec des exigences de capacités minimales Nº 01/2025 pour.

AMENAGEMENT DES PISTES CHEMORA

LOT 01 : Amenagement D'une Piste Reliant Mecheta Ouled Lamraoui Et Mecheta Ain
El-Baidha Sur 6.00 Km

Publié Dans : Le Journal 'An-Nasr . Le: 16/01/2025 En Français et Le Journal " alul * Le:
20/01/2025 En Arabe.

\- Sur la base de la décision de résilier unilatéralement l'accord Nº 73/2025 du 08/06/2025 relatif
au projet susmentionné.

\- P/APC De La commune De Chemora, annonce à tous les soumissionnaires l'annulation De
L'attribution Provisoire, Publié Dans : Le Journal ' alui * Le: 27/02/2025 En Arabe et Le Journal

·An-Nasr . Le: 03/03/2025 En Français .

LE PRESIDENT DE L'APC