Aménagement urbain

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WILAYA DE BATNA
DAIRA DE TKOUT
COMMUNE DE kimmel
NIF098405175045817 :

Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales N° 01 /2025 pour la deuxième fols
Le Président de l'APC d'kimmel lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales
pour: Aménagement urbain
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lot 01 : Aménagement urbain cite chahid sbaihi mohamed première- tranche

lot 02 :. Aménagement urbain cite chahid dinar mohamed première- tranche

-Les entreprises qualifiées intéressées par le présent avis ayant la Catégorie 02 et Plus secteur de travaux public
activité principal ou secondeur. Aussi un entrepreneur ou candidat seul ou dans le cadre d'un groupement peut
presanter plusieurs offres et peut avoir deux lots, peuvent retirer le cahier des charges auprès du service
équipement et travaux de l'APC de kimmel contre le paiement de la somme de 4.000.00 DA à l'ordre de Trésorier
des commune de T'KOUT contre un bon de paiement(le montant n'est pas remboursable). le dépôt des offres soit
au bureaux secrétaire générale de la commune de kimmel le dernier jour de la soumission en trois enveloppe l'un
contient le dossier de candidature et l'autre l'offre technique et le dernier l'offre financière sous enveloppe
principale scellée et anonyme comportant la mention: APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE
CAPACITES MINIMALES Nº:01/2024 pour la deuxième fois "A NE PAS OUVRIR SAUF PAR LA
COMMISSION D'OUVERTURE ET EVALUATION DES OFFRES " NOM DE PROJET,

Les offres seront adressées dans les délais au P APC de la Commune de kimmel accompagnées des documents
suivants :

DOSSIER DE CANDIDATURE: doit comporter les pièces suivantes :

Une déclaration de candidature dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges
Une déclaration de probité dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges
Une déclaration de sous-traitante dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges
Statut de l'entreprise s'il y a lieu ;

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

Une copie de l'attistation de qualification Catégorie 02 et Plus secteur de travaux public activité principal au
seconder

Une copie des attestations de mise à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATPH)

Un extrait de rôle en cours de validité (apuré ou avec échéancier) originale ou copie délivré au niveau du lieu
d'activité portant la mention non inscrit au fichier des fraudeurs

Une copie du Numéro d'identification fiscale (NIF)

Une copie du registre de commerce électronique actualisée du soumissionnaire
Attestation de dépôt des comptes sociaux (SNC-SARL-EURL-SCS)

Une copie des références professionnelles du soumissionnaire justifie par des attestations de bonnes
exécutions des (03) dernières années

Listes des moyens humains de l'entreprise (tel que spécifié dans l'offre technique)

Listes des moyens matériel l'entreprise (tel que spécifié dans l'offre technique)

Une copie du bilan financier des (03) Trois dernières années délivrées par les impôts (2021-2022-2023 )

OFFRE TECHNIQUE: doit comporter les pièces suivantes :

Une déclaration à souscrire dûment signée et établie selon le modèle du cahier des charges;

Un mémoire technique justificatif et tout autre document conformément aux dispositions de l'article 53 de la loi
nº 23-12 du 05/08/2023 précisant les règles générales liées aux marchés publics et de l'article 78 du décret

présidentiel n° : 15/247 du : 16/09/2015

Le cahier des charges (offre technique) dûment signée par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention
manuscrite « lu et accepté ».

Délai des travaux dûment justifié par un planning signé par le soumissionnaire

OFFRE FINANCIERE: doit comporter les pièces suivantes :

La lettre de soumission rempli avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur est signé selon le
modèle du cahier des charges.

Le bordereau des prix unitaires avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur et est signé selon le
modèle du cahier des charges.

Le détaille quantitatif estimatif avec précision et ne contient aucune finition ni indicateur et est signé selon le
modèle du cahier des charges.

La période de retirer les cahiers des charges dura quinze jour (15) jours de la première parution de cet avis d.
appel d'offre dans un journal national et le BOMOP

les offres sont déposées le dernier jour directement au secrétariat général de la commune de kimmel à 10 :00 h
le matin, l'ouverture des plis aura lieu à 10 :30 h de la même journée

le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ou01verture des plis

les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant (10+15) jours à compter de la date d'ouverture
des plis de l'avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales.