Aménagement urbain

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA: KHENCHELA
DAIRA : BABAR
COMMUNE : BABAR

## Avis d'Appel d'offre Ouvert avec Exigence de Capacités Minimale

NIF : 098440135093320
Nº :........ /25

Le Président de l'Assemblée populaire de la commune de Babar lance un Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités
minimale, pour réalisation de l'opération suivante :

Intitulé de l'opérationNº01 : Amenagement urbain aindjerboua (cote est)
Intitulé de l'opérationN°02 : Amenagement urbain ainlahma (trottoirs)

Les sociétés qualifiées en travaux de construction activité principalecatégorie 03etplus pour l'opérationN°01,et
catégorie 02etpluspour l'opérationNº02 intéressées peuvent retirer le cahier des chargesauprès du bureau du chef service
technique. 1ºf étage Commune de Babarcontre le paiement de la somme de 2.000,00 DApour le trésorier communal de la
commune de babar, Le dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres au bureau du chef service
technique 1er étage. Commune de Babar, L'offre sera remis obligatoirement accompagnée des pièces légales
La durée de préparation des offres est fixée à15 joursdé la première parution dans les journaux quotidiens et sur le bulletin
officiel des marchés de l'opérateur public ( BOMOP )

conformément a l'article 65du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service public.

### I-Dossier de candidature (1ère enveloppe intérieure):

1- Déclaration de candidature signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

2- Déclaration de probité signée, datée et portant le
cachet du soumissionnaire

3- Copie du statut de la société (Sar) ;Eurl ;Snc +

)attestation des compte sociaux.

4- copie du registre de commerce.

5- Copie du numéro fiscale.

6- Copie du certificat de qualification et de classification
(catégorie 3 et plus domaine travauxconstructionactivité
principalepour l'opération Nº01,et catégorie2 et plus
domaine travaux construction activité principale pour
l'opération Nº02)

7- Attestations de mise à jour (CNAS, CASNOS
CACOBATH) en cours de validité

### I-L'offre technique (2ª""" enveloppe intérieure):

1-Déclaration à souscrire signée, datée et portant le cachet du
soumissionnaire

2- mémoire technique signée, datée et portant le cachet du
soumissionnaire

3- Instruction au soumissionnaires ;

CCAG ; CPC ; CPS ;planning des travaux ,Signé, cachet et daté
par le soumissionnaire.

( Le cahier des charges portant a la dernier page, la mention
manuscrite « lu et accepté »

### III- l'offre financière ( 3ªme enveloppe intérieure)

1- lettre de soumissionsignée, datée et portant le cachet du
soumissionnaire

2- le détail quantitatif et estimatif signée, portant le cachet du
soumissionnaire

3-le Bordereau des prix unitaires signée, portant le cachet du

conformément a l'article 67 du décret présidentiel nº15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service public.

L'enveloppe extérieure devra être cachetée et anonyme et ne comportera que la mention "a ne pas ouvrir que par la
commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales
nº .... . /24. ( objet d'appel d'offre ).

Cette enveloppe comportant 03 enveloppes séparer (Dossier de candidature- L'offre technique- l'offre financière).

Les offres seront déposées au bureau duchef servicetechnique, 1er étage de l'APC de Babar au dernier jour du délai de
préparation des offres avant 14h00. la date et l'heure limite de dépôt des offres et la date et l'heure d'ouverture des plis
correspondent au dernier jour de la préparation des offres

L'ouverture de dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière est fixée au dernier jour de la préparation des offres à
14h00 en séance publique ' 3ème étage au siège de la Commune de Babar, salle des réunions, elle est considérer comme une
invitation aux soumissionnaires a se présenter a la séance d'ouverture.

\- Les enveloppes intérieures porteront le nom et l'adresse du soumissionnaire

\- Les soumissionnaires resteront engager par leurs offres pendant cent cinq (105 jours). a compter de la date de fin préparation
des offres.

Observation :

Si le jour de dépôt des offres ou d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de
préparations des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

\- tous participant ayant trouve des difficultés pour retirer le cahier des charges exposera son problème auprès de Mr le wali.