Approvisionnement des cantines scolaires de la commune de Khalouia avec divers matériaux d'alimentation pour l'année 2026

---

Wilaya de Mascara
Daïra D'El Bordi
Commune de Khalouia

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC DES CAPACITÉS MINIMAL Nº 06/2025

Le Président De L'Assemblée Populaire Communale De La Commune de Khalouia Lance un avis d'appel d'offre
national ouvert AVEC DES CAPACIES MINIMAL pour le projet de :

APPROVISIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE KHALOUIA AVEC DIVERS MATERIAUX
D'ALIMENTATION POUR L'ANNÉE 2026

-Lot Nº 01 : Alimentation Générales -Lot Nº 02 : Légumes et fruits frais - Lot Nº 03 : Viandes blanche fraiche -Lot Nº04 : dérivés du
lait (fromage, yaourt) - Lot Nº 05 : Œufs frais

Condition d'éligibilité : - le soumissionnaire doit disposer un registre de commerce électronique dans l'activité demander
pour chaque Lot - Le candidat doit réaliser un chiffre d'affaire égale ou supérieur à 2.000.000,00 DA dans les 3 derniers
années (2022-2023-2024) justifier par les bilans ou c20 visées par les services des impôts tous les lots - les ouvriers : un ouvrier
déclaré et affilié au CNAS - le candidat peuvent soumissionne à un Lot ou plus -le candidat doit posséder au moins une
véhicule frigorifique au lot Nº03, 04 et 05.

Les soumissionnaires devront accompagner leurs offres les documents ci-dessous Énumérés représentant :

## Offre de candidature Comprendra

· Déclaration de probité remplie complètement signée et paraphé (dans tous les pages), et datée (selon le formulaire du
cahier de charge).

· Déclaration de candidature remplie complètement signée et paraphé (dans tous les pages), et datée (selon le formulaire
du cahier de charge).

· Une copie de la loi fondamentale pour les personnes morales.

· Une copie du pouvoir de signature pour la société

· Une copie de la convention de groupement spécifique pour les associés et leur mandateurs validée durant la durée du
marché avec les lois fondamentales pour les partenaires.

· Une copie du casier judiciaire valide.

· Une copie de l'extrait de rôle apuré.

· Copies des attestations CNAS, CASNOS pour les personnes morales.

· Copie de la carte d'immatriculation fiscale (NIF

· Références bancaires (RIB)

· Copie de certificat C20

· Les bilans de3 derniers années (2022-2023-2024) visées par les services des impôts

· Tous les documents permettant de juger les capacités du soumissionnaire.

" Liste de la ressource humaine visée par CNAS ou attestation de travaille + CNAS individuelle

· Une Copie de Registre de Commerce en relation avec activité + Détail des articles (les indices d'activité clarifiants et
précisant habilité à exercer l'activité délivrés par le CNRC

· Une copie du récépissé de dépôt comptes sociaux de société auprès de la CNRC

· Liste de matériels justifiée par la Carte Grise+ Assurances

· Certificat de fidélité.

## · Offre Technique Comprendra

" Déclaration à souscrire remplie paraphé, datée et signée (selon modèle ci-joint)

" Tout document permettant d'évaluer l'offre technique ; un mémoire technique justificatif et tout autre document
exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décret.

· Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire dans sa dernière page « lu et accepté »

\+
Offre Financière Comprendra

· La lettre de soumission remplie paraphé, datée et signée (selon modèle ci-joint)

· Le bordereau des prix unitaire dument remplie (en lettre et en chiffre) paraphé, datée et signée.

· Devis estimatif et quantitatif dument remplie paraphé, datée et signée par le soumissionnaire (en précisant le délai).
L'enveloppe extérieure devra être strictement anonyme et portera obligatoirement la Mention suivante :

P/A.P.C DE KHALOUIA
A

APPROVISIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE KHALOUIA AVEC DIVERS MATERIAUX
D'ALIMENTATION POUR L'ANNEE 2026

« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres»

-Cette enveloppe extérieure doit contenir trois enveloppes distinctes, relative l'une à l'offre candidature, technique et
l'autre à l'offre financière, sous double enveloppe à déposer au bureau du secrétariat général de l'APC de Khalouia

-La date limite de dépôt des offres est fixée à 10 jours à compter de la première publication dans le bulletin officiel des
marchés de l'opérateur public (BOMOP), et par voie de presse écrite dans deux quotidiens nationaux diffusés sur tout le
territoire national, et dans au moins deux journaux électroniques à (14 h :00).

-L'ouverture des plis aura lieu le jour limité des offres à (14 h:15) au siège de l'APC de Khalouia

-Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date d'ouverture
des offres.

DE PRESIDENT DE L'APC