Approvisionnement des restaurants des résidences universitaires en eau minérale

---

Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Relatif à l'Approvisionnement
des Restaurants des Résidences Universitaires en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source
Nº 01/DOU/Sidi Bel Abbés/2025

La Direction des Œuvres Universitaires de Sidi Bel Abbés lance un appel d'offres national ouvert avec exigence de
capacités minimales pour l'approvisionnement des résidences universitaires relevant de la Direction des Œuvres
Universitaires de Sidi Bel Abbés en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source.

Lot	Résidences universitaires Concernées par l'Approvisionnement
Eau Minérale ou Eau de Source	Résidence Universitaire : El Khawarizmi Résidence Universitaire : Hassiba Ben Bouali Résidence Universitaire : Zighoud Mohamed El Amine Résidence Universitaire : 19 Mai 1956 Résidence Universitaire : 500 Lits Es-Selem

Les opérateurs intéressés par cet avis peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marchés publics
des œuvres universitaires de Sidi Bel Abbés, sis au boulevard Ahmed Zabana Sidi Bel Abbés, contre le paiement
de la somme non remboursable de cinq mille dinars algériens (5000 DA) représentant les frais de documentation et
d'impression.

L'offre doit contenir trois enveloppes séparées avec tous les documents requis dans le cahier des charges :
Le Dossier de Candidature: contient obligatoirement les documents suivants :

-La déclaration de candidature dûment remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire (le modèle ci-joint)
dans le cahier des charges.

-La déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire (le modèle ci-joint) dans
le cahier des charges.

-Une copie des statuts pour les soumissionnaires ayant la qualité de société.

-Les documents relatifs aux délégations de signature permettant aux personnes d'engager l'entreprise, le cas échéant.

-Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par le Centre National du Registre du Commerce
lorsqu'il s'agit d'une société.

-En cas de demande d'éclaircissement concernant le cahier des charges, une copie de la lettre de réponse à la
demande d'éclaircissement du soumissionnaire émise par le service contractant.

-Un extrait du tableau des impôts.

-Un extrait du casier judiciaire en cours de validité.

-Le numéro d'identification fiscale (NIF).

Capacités Professionnelles : Le registre du commerce électronique.

-Une copie de l'agrément d'exploitation en cours de validité pour les eaux minérales naturelles ou les eaux de source,
délivrée par les services compétents pour les producteurs uniquement, émanant des services responsables des
ressources en eau.

Moyens Humains :

-Copies des attestations de mise à jour de cotisation avec les caisses CNAS et CASNOS en cours de validité.

-Liste des employés déclarés à la sécurité sociale, signée par le contractant.
Moyens de Livraison ou de Transport :

-Justifiés par des copies des cartes grises ou des bons d'achat ou d'acquisition des véhicules en cours de validité ou
des cartes jaunes au nom du contractant, délivrées par l'agent agréé en cours de validité, délivrées par les services
compétents, accompagnées d'un procès-verbal de constat établi par un huissier de justice pour les véhicules après
la date de publication de l'avis.

Moyens de Stockage (Entrepôts) : Justifiés par des copies de l'acte de propriété, du livret foncier, de l'acte de vente
ou du contrat de location notarié en cours de validité jusqu'au 31/12/2025, mentionnant la superficie de l'entrepôt,
accompagnées d'un procès-verbal de constat établi par un huissier de justice après la date de publication de l'avis
d'appel d'offres.

Dans le cas où les structures de stockage se situent en dehors de l'espace dédié à l'exercice de l'activité principale
liée au marché, en plus de la présentation des documents justificatifs de la possession de ces structures ainsi que
d'un procès-verbal de constat établi par un huissier de justice après la date de publication de l'avis d'appel d'offres ;

le soumissionriaire est tenu de présenter un extrait du registre du commerce de l'espace de stockage ou une
déclaration de la part de la direction de wilaya du commerce territorialement compétente.

\- Références professionnelles : Justifiées par des attestations de bonne exécution pour des services de même nature,
dont l'objet est conforme au lot pour lequel il est soumissionné.

\- Justifiées par les bilans financiers et l'attestation de numéro 20 (C20) des trois dernières années, délivrés et visés
par les services des impôts.

\- Un extrait des impôts en cours de validité ou un échéancier de paiement.

\- Une attestation de solvabilité bancaire.

Dans une enveloppe fermée ne portant que la mention suivante:

Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Relatif à l'Approvisionnement
des Restaurants des Résidences Universitaires en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source
Nº 01/DOU/Sidi Bel Abbès/2025
Dossier de Candidature

1\. Offre Technique:

Déclaration de souscription remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire (modèle joint) dans le cahier
des charges.

\- Mémoire technique justificatif: Justifie les moyens de distribution, les moyens humains et les moyens matériels
(modèle joint) dans le cahier des charges.

\- Cahier des charges rempli et cacheté par le soumissionnaire sur toutes ses pages et contenant à la dernière page
la mention " « lu et accepté écrite à la main. »

· Dans une enveloppe fermée ne portant que la mention suivante :

Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Relatif à l'Approvisionnement
des Restaurants des Résidences Universitaires en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source
N° 01/DOU/Sidi Bel Abbès/2025
Dossier Technique

1\. Offre Financière:

\- Lettre d'engagement remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire (modèle joint).

\- Tableau des prix unitaires rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire (tableau joint).

\- Détail quantitatif et estimatif rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire (tableau joint).

· Dans une enveloppe fermée ne portant que la mention suivante:

Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Relatif à l'Approvisionnement
des Restaurants des Résidences Universitaires en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source
Nº 01/DOU/Sidi Bel Abbès/2025
Dossier Financier

Les offres doivent obligatoirement être accompagnées des documents requis et spécifiés dans le cahier des charges.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être placés chacun dans une enveloppe
séparée et hermétiquement fermée indiquant l'établissement, la référence de l'appel d'offres et son objet, et portant la
mention "Dossier de candidature" ou "Offre financière" selon le cas. Ces enveloppes doivent être placées dans une
autre enveloppe hermétiquement fermée portant la mention: "À n'ouvrir que par la commission d'ouverture et
d'évaluation des offres".

Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales Relatif à l'Approvisionnement
des Restaurants des Résidences Universitaires en Eau Minérale Naturelle ou Eau de Source Nº 01/DOU/Sidi
Bel Abbès/2025

"À n'ouvrir que par la commission d'ouverture et d'évaluation des offres"

La préparation des offres s'effectue dans un délai de Vingt (20) jours à compter de la date de la première publication
de la consultation au niveau des organes.

La date limite de dépôt des offres est fixée au dernier jour du délai de préparation des offres auprès du secrétariat de
la Direction des Œuvres Universitaires de Sidi Bel Abbés, avant 12h30. Aucun dépôt d'offre ne sera accepté après ce
délai. L'ouverture des enveloppes aura lieu le dernier jour de dépôt des offres à 13h00 en présence des
soumissionnaires souhaitant y assister dans la salle de réunion. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de
congé légal, le délai de préparation des offres est prolongé jusqu'au jour ouvrable suivant.

La durée de validité des offres est fixée à trois (03) mois, plus le délai de préparation des offres, à compter de la date
de dépôt des offres.

Cet avis tient lieu de convocation.

Le Directeur des Œuvres Universitaires

ANEP 2531006293

22-04-2025

ALMAQUID
El Riadi-M