Approvisionnement en consommables spécifiques

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# الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE LA SANTE
CENTRE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE D'ANNABA

NIF : 40801600002304500001

ADRESSE : Centre Hospitalo- universitaire d'Annaba
Direction Générale, HOpital Ibn Rochd , 02 Rue de Amara Korba Annaba

Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 2.0-2025, avant pour
objet l'approvisionnement du CHU Annaba en consommables spécifiques , durant l'année budgétaire
2025, répartis en dix neuf (19) lots.

# 1.INTRODUCTION ET OBJET DU CAHIER DES CHARGES :

LOT N°03: PROTHESES PARIETALES POUR EVENTRATION ET HERNIES ;

LOT Nº05 : CONSOMMABLES DE LA CHIRURGIE DE L'ORL ;

LOT Nº06 : CONSOMMABLES DE NEUROCHIRURGIE ;

LOT Nº 07: CONSOMMABLES POUR LE SERVICE DE NEONATOLOGIE ;

LOT Nº 08: CONSOMMABLES POUR POMPE A INSULINE ;

LOT Nº09 : CATHETERS TUNNELISES;

LOT Nº10 : CATHETERS D 'HEMODIALYSE ;

LOT Nº11 : SONDES DE STIMULATION ET INTRODUCTEUR ;

LOT Nº12: MASQUES DE RADIOTHERAPIE ;

LOT Nº13 : CATHETERS CENTRAUX A INSERTION PERIPHERIQUE ;

LOT Nº15 : CONSOMMABLES DES ABORDS VASCULAIRES ;

LOT Nº16 : CONSOMMABLES VOIES RESPIRATOIRES ;

LOT Nº17 : CONSOMMABLES D'OXYGENOTHERAPIE ;

LOT Nº18 : CONSOMMABLES DE LA RECONSTITUTION ; .

Lot Nº19 : CONSOMMABLES D'HEMODIALYSE .

Important :

0
Les soumissionnaires intéressés peuvent soumissionner pour un (01) , plusieurs ou tous les lots.
o les soumissionnaires doivent soumissionner pour tous les articles constituant chaque lot .

## 2. CONDITIONS D'ELIGIBILITE DES CANDIDATS :

-Détenteurs du registre de commerce électronique ayant la qualité de :

a- fabricants:

· Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique avec liste des articles
fabriqués par le soumissionnaire, en cours de validité.

b- Importateurs :

1 -- Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique, en cours de validité.

2- Copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant, en cours de validité.

\- Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique, en cours de validité.

III- Capacités financières : - Ayant réalisé durant les trois (03) dernières années (2022-2023-2024), un
chiffre d'affaires moyen s'élevant au moins 13 000 000,00 DA.

\- Etablis par un commissaire aux comptes ou un comptable agrée (avec signature, griffe et cachet).
bilans actifs et passifs et tableau des résultats certifiés par les services des impôts.

NB :

Le chiffre d'affaires moyen est calculé selon le nombre de bilans financiers fournis dans le dossier de
candidature de l'appel d'offres divisé par trois (3).

# 3.LIEU DE RETRAIT DU CAHIER DES CHARGES :

Les soumissionnaires intéressés par le présent appel d'offres ou leurs représentants dûment mandatés, avec
procuration originale signée datée avec cachet et griffe du soumissionnaire peuvent retirer le cahier des
charges auprès du Bureau des Marchés publics et du contentieux et des affaires juridiques sis à
l'Hôpital Ibn Rochd , 02 Rue Amara Korba /ANNABA, contre la remise d'un récépissé délivré par
Madame la Trésorière des établissements de sante et du CHU Annaba , pour le paiement de la somme
de Trois mille Dinars algériens (3 000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de photocopies
et de reprographie.

-Les soumissionnaires rencontrant des difficultés pour le retrait du cahier des charges peuvent introduire une
requête auprès de Monsieur le président de la commission des marches des établissements de sante et du
CHU Annaba.

## 4.CONTENU DU DOSSIER DE SOUMISSION :

En application des dispositions de l'article 47 de la loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales
relatives aux marchés et l'article 67 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service public et l'article 67 du décret présidentiel
marches Publics dementation des marchés publics et des délégations de service public ,
les offres se composent de 03 parties : un dossier de candidature, une offre technique et une offre
financière

Pour chacune d'elles, seules les pièces suivantes doivent accompagner l'offre le jour du dépôt.

O Déclaration de candidature ;

02 -Déclaration de probité :

03-Copie du statut en ce qui concerne les sociétés ;

04-Délégation de pouvoirs ;

05-Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires:

05/1-Capacités techniques:

\- Copie des attestations de bonne exécution ,

05/11/-Capacités professionnelles:

05/II/1- copie du registre de commerce électronique, ayant la qualité de :

02/Tout document permettant d'évaluer l'offre technique tels que:

02/01- Une fiche technique détaillée, Un catalogue détaillé, un prospectus détaillé, ou un CD ;

02/02- Lettre d'engagement de délai de livraison de consommables spécifiques ;

02/03-Lettre d'engagement concernant la date de péremption de consommables spécifiques ;
04-Mémoire technique justificatif ;

05- Cahier des charges avec tous les pages renseignés, portant à la dernière page, la mention manuscrite
« lu et accepté ».

III-L'offre financière Enveloppe E3, composée de :

01- Lettre de soumission une pour chaque lot ;

02-Bordereau(x) des prix unitaires ;

03-Détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s);
04-L'état récapitulatif.

## « A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres-

Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales

Nº 20/ 2025 ayant pour objet : l'approvisionnement du CHU Annaba en consommables spécifiques,
durant l'année budgétaire 2025, répartis en dix neuf (19) lots; lot(s) concerné(s) :

## 6.DUREE DE PREPARATION DES OFFRES :

La durée de préparation des offres est fixée à QUINZE (15) jours à compter de la date de la 1ere
publication de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (B.O.M.O.P) ,
ou la presse écrite ou la presse électronique agréées.

Si ce, jour coïncide avec un jour férié ou un jour 'de repos légal, la durée de préparation des offres sera
· prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Z.DATE ET HEURE LIMITES DE DÉPÔT DES OFFRES :

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres tel qu'indiqué
dans le cahier des charges de 8 H 00mn à 12 H 00mn.

8.LIEU DE DÉPÔT DES OFFRES :

Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante :

Centre Hospitalo-universitaires (CHU) d'Annaba -

Secrétariat Général - Secrétariat de la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres,
Hôpital Ibn Rochd, 02 Rue de Amara Korba Annaba.

### 2.OFFRES TARDIVES :

Aucune offre ne sera acceptée au-delà de la date et l'heure indiquées sur le cahier des
charges.

#### 10.OUVERTURE DES PLIS:

Conformément des articles 48 et 96 de la iol Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives
Conformemente de deres Particles 70, 71 , 160 et 161 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre
2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'ouverture des plis
est effectuée par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres, le dernier jour de la durée de
la préparation des offres à 13h00mn ,en présence des soumissionnaires , à la salle de réunion de l'hôpital
Ibn Rochd Annaba.

-Le présent avis est une Invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance plénière de l'ouverture des
plis.

11.VALIDITE DES OFFRES:

-Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de quatre vingt dix (90) jours +
la période de préparation des offres.

LE DIRECTEUR GENERAL




05/11/2-Pour fabricants :

-Copie d'Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique avec liste des
articles fabriqués par le soumissionnaire.

##### 05/11/3- Pour les importateurs

05/11/3/01-Copie d'Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique ;
05/IT/3/02-Copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant.

## 05/11/4-Pour les grossistes :

-Copie d'Agrément délivré par le Ministère de l'industrie et de la production Pharmaceutique.
05/11/5- Copie de certificat de conformité (CE) aux normes du pays d'origine :

05/11/6- Copie de certificat de marquage et système de qualité (ISO) .

III/Capacités financières :

\- Copie des bilans financiers des trois dernières années (2022-2023-2024).

II-L'offre technique Enveloppe E2, composée de :

01-Déclaration à souscrire une pour chaque lot ;

## 5.Modalité de présentation des soumissions :

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes
séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres
ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière »>, selon le
cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre grande enveloppe cachetée et anonyme, ne comportant
que la mention :

Lot nº

Le centre hospitalo-universitaire d'Annaba-établissement public à caractère administratif, agissant en qualité
de service contractant, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales ,
conformément à la loi Nº 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics
en plus du décret présidentiel nº15-247 du 16 septembre 2015 portant règlement des marchés publics et
des délégations de service public, ayant pour objet : l'approvisionnement du CHU Annaba en consommables
spécifiques , durant l'année budgétaire 2025, répartis en dix neuf (19) lots ; définis ainsi :

LOT Nº01 : CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE COLORECTALE ET HEPATIQUE ET PANCREATO BILIAIRE ;

LOT Nº02: TROCARTS POUR LAPAROSCOPIE ;

LOT Nº04 : SUBSTITUTS ET AGRAFEUSES CUTANEES ;

Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales s'adresse uniquement aux
soumissionnaires remplissant les conditions d'éligibilité énumérés ci-dessous :

I-
Capacités techniques :

\- Possédant au moins deux (02) attestations de bonne exécution similaires à l'objet du présent appel
d'offres, délivrées par le service contractant et signées par le directeur de l'établissement, durant les cinq
(05) dernières années.

LOT Nº14: LACS CHIRURGICAUX ;

IT-
Capacités professionnelles :

c-Grossistes :

I) Le dossier de candidature Enveloppe E1 avec un renvoi aux dispositions y afférentes du cahier des
charges pour la liste détaillée, contient ;