Approvisionnement en denrées alimentaires

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Direction De Sante et de la population de la wilaya de Relizane
Etablissement Public Hospitalier Relizane
NIF : 098148015015137

# Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacité Minimales Concernant L'approvisionnement De L'Erablissement Public Hospitalier Relizane En Denrées Alimentaires durant l'année 2025

L'établissement Public Hospitalier Relizane Lance Un Avis D'appel D'offres Ouvert avec
Exigence De Capacité Minimale Pour L'approvisionnements En Denrées Alimentaires Pour L'année
2025, Répartis Comme Suit :

\- Lot unique : Viandes Rouge fraiche.

Les Soumissionnaires (Selon Le Registre De Commerce; Grossiste; Détaillant) Intéressés Par Le
Présent Avis D'appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacité Minimales Peuvent Retirer Le Cahier
Des Charges Gratuitement Auprès Du Bureau Des Marchés De L'établissement A L'adresse Suivante :
Erablissement Public Hospitalier Relizane

# Sous Direction Des Moyens Et Des Finances Bureau Des Marchés

Les Soumissionnaires Peuvent Soumissionner Pour le lot unique, Les Offres Doivent Etre
Déposées Accompagnées Des Pièces Réglementaires Enumérées Cl-Après :

· Conditions d'éligibilité : Le cahier des charges contenant une action, les conditions d'éligibilité
sont selon l'action comme suit conformément à l'article 43 de la loi 23-12 du 08/05/2023
précisant les règles générales liées aux marchés publics et à l'article 44 du décret présidentiel
15-247, y compris l'organisation des marchés publics et les autorisations d'utilité publique :

1\. Capacités professionnelles : copie du registre commerce électronique Justifié
par code d'activité selon le lot unique viande rouge fraiche.

2- Capacités techniques : Avoir des références professionnelles dans le domaine prouvées
par 03 attestations de bonne exécution en projet similaires signéés par le contractant ,

3- Capacities financiers : Justifier un chiffre d'affaire moyen de 7 500 000 ,00
pour le lot unique de vlande rouge fraiche du 03 derrières années exercise
(2021-2022-2073).

4- Moyen de transport : Un camion frigorifique d'une charge totale de 1,5 tonne, muni
de justificatifs justifiés par des cartes grises + attestation d'assurance + arrestation de contrôle
technique de la voiture si elle n'est pas louée (propriété de l'entrepreneur), mais si elle l'est loué,
il est justifié par un contrat de location notarié.

\- Une Déclaration de Probité Signée et daté par le Soumissionnaire.

\+ Pour Les Sociétés, une copie de Statur.

\- Copie de L'extrait du Registre de Commerce électronique.

\- Copie du numéro d'identification Fiscal (NIF).

-Attestation de bonne exécution selon l'objet de la demande.

\- Les Bilans des Trois Dernières Années 2021-2022-2023.+ C 20.

¿Les documents relatifs aux autorisations permettant aux personnes d'engager l'établissement.

\- Moyens de transport : Un camion frigorifique d'une charge totale de 1,5 tonne avec justificatifs
(copie conforme des cartes grises, attestations d'assurance, cartes de contrôle technique).

\- Compte bancaire (RIB).

-L'Offre Technique!

\- Une Déclaration à Souscrire selon le modèle Ci-joint Singée er daté par le Soumissionnaire.

\- Cahier des Charges portant à la Dernière page la Mention Manuscrite « Lu Et Accepté».

\- Mémoire technique justificatif singée et daté par le Soumissionnaire.

\- Moyens Humains : la CNAS : (Nombre des ouvriers doivent être déclarés auprès de la CNAS)

\- Moyens materiel: local doit Justifié par un acte notarié et PV de huissier de justice et acte
de
location pour les locaux de l'abattoir.

Local doit s'adapte à la nature d'activité y compris un carré dans l'intérieur de l'abattoir.

\- Délal de Livraison ou d'exécution signée et daré par le Soumissionnaire.

Remarque : les soumissionnaires doivent compléter les pièces fiscales après l'obtention du marché .

-Attestation de mise à jour de la Sécurité Sociale pour les non-salariés (CNAS),

\- Attestation du Dépôr Légale Des Compres Sociaux, pour les Sociétés de doit Algérien

\- Copie de L'extrait de Rôle Apuré Ou Avec Échéancier moins de 03 mois

\- L'Offre Financière

-La Lewre De Soumission Dument Remplie, Datée Et Signée Par Le Soumissionnaire.

-Le Bordereau Des Prix Unitaires En Hors Taxes, Dument Rempli Et Signé Par Le Soumissionnaire.

-Le Détail Quantitatif - Estimatif De L'offre Dûment Rempli Er Signé Par Le Soumissionnaire.

*Remarque : Dans le cas des établissements nouvellement créés, le montant conditionnel du chiffre
d'affaires est divisé par le nombre d'années d'activité.

Les Offres Seront déposées Au Bureau des Marchés de L'établissement Hospitalier Relizane
Sous Une Seule Enveloppe Fermée Et Anonymes Portant La Mention « A N'ouvrir que par la
Commission d'ouverture des Plis et D'évaluation Des Offres - Avis D'appel D'offres Avec Exigence
De Capacité Minimales -Objet De L'appel D'offre et Numéro de fots. A L'intérieur De Laquelle Se
Trouveront Les Trois Autres Plis Qui Contiendront L'offre Technique (Dossier De Candidature),
(L'offre Financière Proposition Des Prix) Er (L'offre Technique) il Sera Porté Sur Chacune Des
Enveloppes Soit « Dossier De Candidature » Solt « Offre Technique » Solt « Offre Financière».

La Durée De Préparation Des Offres Est Fixée A (15) Quinze Jours A Partir de La date de La
Première Parution Du Présent Avis D'appel D'offres Dans Quotidiens Nationaux Et Le BOMOP. Si Ce
Jour Coïncide Avec Un Jour Férié Ou Un Jour De Repos Légal. La Durée De Préparation Des Offres
Est Prorogée Jusqu'au Jour Ouvrable Suivant.

La Date De Dépor Des Offres Correspond Au Dernier Jour De La Durée De Préparation Des
Offres A Compter De La Première Publication et ce de 08.30 Heures Jusqu'a 11.00 Heures,

L'heure D'ouverture des Plis est fixée A 11.00 Heures du Même Jour en Séance Public
Au Siège de l'Etablissement.

Selon L'article N°39 du la loi Nº 23-12 du 05/08/2023 portant les règles générales liées
aux marches public et l'article 44 portant la réglementation du Décret Présidentiel 15-247 Des
Marchés Public Et Délégation du Service Public.

La Durée de Validité des Offres est Egale a la Durée De Préparation Des Offres Augmentée de
Trois (03) Mois et 15 jours, Les Soumissionnaires Restent Engagés Par Leurs Offres Pendant Toute
La Durée De Validité.

LE DIRECTEUR

ANEP Nº2431014767
27/11/2024 MEDIA EXPERT