Approvisionnement en denrées alimentaires au profit des cantines scolaires des écoles primaires pour l'année 2026

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# Avis D'appel D'offres National avec Exigence de capacités minimales Nº /BM/2025

Le président de l'Assemblée Populaire Commune de corso lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec
Exigence de capacités minimales . est ce la pour :

Approvisionnement en denrées alimentaires au profit des cantines scolaires des écoles primaires pour
l'année 2026

Lot 01 : Viande rouges Friches et poulet vidés Frais et œufs frais
Lot 02 : Fruits et légumes Frais
Lot 03 : produits d'alimentation générale
Lot 04 : Pain

Le présent appel d'offre s'adresse à toute personne morale ou physique qualifié ayant un registre de commerce
ou détaillant .grossiste ou distributaire qui lui permis l'approvisionnement en denrées alimentaires peut
soumissionner.

Le cahier des charges sera retirait du bureau de marché contre paiement d'une somme de 10 000,00 DA.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et
cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention
« dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans
une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :

« à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres.
L'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales n° 09/2025
Approvisionnement en denrées alimentaires au profit des cantines scolaires des écoles primaires pour
l'année 2026

I-Dossier de candidature contient:

1-La déclaration de candidature dument rempli , datée ,signée et paraphé

2-La déclaration de probité dument rempli, datée , signée et paraphé

3- Statuts pour les sociétés

4- Tout document relatif aux pouvoirs habitant les personnes à engager l'entreprise
05-copie de registre de commerce de l'activité demandée

Lots Nº01 : Viande rouges fraiches et poulets frais vide escalopes frais et ouefs

· Titulaire d'un registre de commerce de distributeur ou grossiste ou détaillant dans la même nature de lot

\> Etre en possession d'un véhicule frigorifique en état de marche au nom du soumissionnaire ou de la société qu'il
représente ou contrat de location pour toute la période de marché au nom de soumissionnaire, justifié par la
présentation d'une copie de la carte grise du certificat de contrôle technique en cours de validité et du titre
d'assurance en cour de validité.

Lot 02 Fruits et légumes Frais

› Titulaire d'un registre de commerce de distributeur ou grossiste ou détaillant dans la même nature de lot

› Être en possession d'un véhicule professionnelle ou fourgonnette en état de marche au nom du soumissionnaire
ou de la société qu'il représente ou contrat de location pour toute la période de marché justifié par la
présentation d'une copie de la carte grise du certificat de contrôle technique en cours de validité et du titre
d'assurance en cour de validité.

## Lot 03 Produit d'Alimentation Générale :

› Titulaire d'un registre de commerce de distributeur ou grossiste ou détaillant dans la même nature de lot

› Être en possession d'un véhicule frigorifique en état de marche au nom du soumissionnaire ou de la société qu'il
représente ou contrat de location pour toute la période de marché justifié par la présentation d'une copie de la
carte grise du certificat de contrôle technique en cours de validité et du titre d'assurance en cour de validité.

Lot 04 : Pain

› Titulaire d'un registre de commerce de boulangerie industrielle ou boulangerie ou autorisation de vente de pain dans
le cas d'un registre d'alimentation générale.

› Être en possession d'un véhicule ou fourgonnette fermée ou tôlée en état de marche

au nom du soumissionnaire ou de la sociéte qu'il représente ou contrat de location pour toute la période de
marché, justifié par la présentation d'une copie de la carte grise du certificat de contrôle technique en cours de
validité et du titre d'assurance en cour de validité

7- Les bilans des 03 dernières années( 2022-2023-2024 ) vise par les service des impôts

8- copie de l'extrait de rôle apuré ou échéancier.

09-CASNOS en cours de validité

10 -Une copie de numéro d'identification fiscale ( NIF ).

11-Copie de l'extrait de rôle apuré ou échéancier

Nb :- les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour
un ou plusieurs lots.

· Les soumissionnaires qui soumissionné pour le lot Nº 3 doivent obligatoirement soumissionner pour le lot
Nº04.

II-L'offre technique contient:

1- Une déclaration à souscrire remplie signée paraphée et datée

2\. Mémoire technique justificatif remplie signée paraphée et datée

3\. Cahier des charges (dûment renseigné, signé daté et paraphé) portant obligatoirement à la dernière page, la
mention
manuscrite « lu et accepté »

*La liste sommaire des pièces exigées se référer à l'instruction aux soumissionnaires article Nº 08 du cahier des
charges.

III-L'offre Financier comprendra :

7\. La lettre de soumission dument signé, paraphé et cacheté par le soumissionnaire

8\. Le bordereau des prix unitaires dument signé, paraphé et cacheté par le soumissionnaire

9\. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre signé, paraphé et cacheté par le soumissionnaire

La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours par référence à la date de la première
publication de l'avis d'appel d'offre Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de
préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Le jour de dépôt des offres aura le dérnier jours de dépôt des offre àvant 11 :00 a compter de la
date de publication de l'avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales au niveau du
secritariat du P/APC au siège de l'A.P.C de Corso

N.B :1- Les offres resteront valides pendant une période de quatre vingt dix (90) jours augmenté de
durée de preparation des offres soit cent cinq (105) Jours commence à concourir à compter de la date
limite de dépôt des offres.

2- Les soumissionnaires sont invités a assister à la séance d'ouverture des plis .

El Hayat El Arabiya 28-07-2025