Approvisionnement en dispositifs médicaux

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HU

CONSTANTINE

# Avis D'appel D'offres national Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales Nº008/2025

Pour : L'approvisionnement En DISPOSITIFS MEDICAUX Au Profit Du Chu De Constantine Repartis En 19 Lots
Séparés Renouvelable Pour Une Période De Deux (02) Années pour les lots 3,7,8,9,10,12,17 et 18

Lot 01 : Catheter,Court,Micro-Perf,Perfuseur, Transfuseur

Lot 02 : Dispositifs De Neurochirurgie

Lot 03 : Dispositifs D'hepato Gastro Enterologie

Lot 04 : Gants Pour Examens

Lot 05 : Dispositifs De Centre Transfusion Sanguine

Lot 06 : Drain .Etuit.Housse De Protection

Lot 07 : Dispositif Pour La Pompe Volumetrique

Lot 08 : Tubulure De Gravite +Sonde Nasogastrique Special Rea

Lot 09 : Dispositifs Pour Abord Vasculaire Moyen Et Long Terme

Lot 10 : Sondes De Blackmoore Et De Bakri

Lot 11 : Consommable Pour Colioscopie Et Suture Mecanique

Lot 12 : Canules Nasales, Circuits Et Filtres Pour Oxygenotherapie

Lot 13 : Circuit Respiratoire A Usage Unique

Lot 14 : Poche Colostomie Poche Post Operatoire Plaque De Protection :

Lot 15 : Dispositifs Pour Hemodialyse :

Lot'16 : Ciseaux Courbe Ultrson

Lot 17 : Dospositifs Pour La Greffes De La Peau

Lot 18 :'Catheter Ombilicale Et Peridurale

Lot 19 : Système De Fermeture De Plaie

Centre Hospitalo-universitaire Dr. Benbadis de Constantine lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de
capacités minimales Nº 08//2025 pour : L'approvisionnement En DISPOSITIFS MEDICAUX Au Profit Du Chu De
Constantine Repartis En 19 Lots Sépares durant l'année 2025 Renouvelable Pour Une Période De Deux (02) Années.
Conformément à l'article 44 du décret présidentiel nº 15.247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics
et des délégations des services publics les soumissionnaires éligibles.

Peut participer a cet appel d'offres, toutes personne physique ou morale, ayant la qualité requise pour chaque lot et ce
conformément aux dispositions du présent cahier des charges.

A ce titre, ne sont admis a présenter des offres pour chacun des lots l'objet du présent cahier des charges que Fabricants ;
Importateurs ; Distributeurs, grossiste :

Ayant Un agrément ou Autorisation de fabrication ou Autorisation de programme d'importation ou autorisation de distribution et
d'exploitation délivrée par l'autorité habilité

Ayant réalisé au minimum un (01) projet de même nature à l'objet du cahier des charges justifié par des attestations de bonne
exécution pour les cinq dernières années (2020, 2021, 2022, 2023,2024) délivrées par le directeur de l'établissement secteur public.
Ainsi le registre de commerce visé par CNRC.

## DOCUMENTS CONSTITUTIFS DES OFFRES

En application de l'article 67 du décret Nº15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des portantes
réglementations des marches public et des délégations de service public et la loi nº12/23 du 5 aout 2023 fixant les règles générales
relatives aux marches publics , les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière
constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.

\+ Le dossier de candidature doit comprendre les pièces suivantes :

1\. Déclaration de candidature dument renseigner, à signer, à dater et à cacheter par le soumissionnaire ;

2\. Déclaration de probité dument renseigner, à signer, à dater et à cacheter par le soumissionnaire ;

3\. Le statut pour les société

4\. Le registre de commerce actualisé (actualisation concerne les importateurs)-copie électronique-visé par le CNRC

5\. Les bilans comptables des trois dernières années, 2021-2022-2023 visé par les services des impôts et certifiés par un
commissaire aux comptes ou comptable agrée pour les entreprises ayant plus de trois ans d'existence. Pour les entreprises
ayant moins de trois ans d'existence, le soumissionnaire doit joindre le bilan du dernier exercice ,visé par service des
impôts

6\. un certificat de fabrication délivré par la chambre de commerce pour les fabricants

7\. „ délégation de pouvoir, s'il y lieu ;

8\. Un agrément ou Autorisation de programme d'importation ou autorisation de distribution et d'exploitation délivrée par
l'autorité habilité

9\. tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires

10\. . Les références professionnelles attestation de bonne exécution de 05 dernière année 2020, 2021, 2022, 2023,2024
délivrées de même nature signées par le Directeur de l'établissement

Une offre technique ;

01- Une déclaration à souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument remplie datée et
signée pour chaque lot.

02- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif ; remplie datée signée

03- Moyens de transports camion ou camionnette (justifiés par copies carte grise des véhicules , copies police d'assurance et
contrôle technique en coure de validité).

04- Mise à jours CNAS en cours de validité

05- engagement de validité des produits : - remplie datée signée

06- engagement délai de livraison : remplie datée signée

07- fiche techniques de produit qui reflète les spécifiques et caractéristiques techniques ( fiche technique doivent
obligatoirement être anonyme.

08- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

## 1. Une Offre financière ;

01- Une lettre de soumission à renseigner, à signer, à cacheter et à dater par le soumissionnaire.

02- Bordereau des prix unitaires à signer, à dater et à cacheter par les soumissionnaires.

03- Le détail quantitatif et estimatif à signer, à dater et à cacheter par les soumissionnaires.

04- La récapitulation générale Dument remplie datée et signée

Les cahiers des charges seront retirés auprès du bureau des marches du Centre Hospitalo-universitaire Dr. BENBADIS
Constantine 01, Rue BENSEGHIR Abdelouahab cité Mohamed LOUCIF Constantine, les jours ouvrable de 8h à 15h00.
Le cahier des charges doit être retiré gratuitement par le soumissionnaire ou son représentant.

La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la première parution de l'Avis d'appel d'offres sur les
quotidiens nationaux et sur le BOMOP. Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légale, la durée de préparation
des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les offres doivent être présentées comme suit :

Conformément à l'article 67 du décret présidentiel Nº 15-247 DU 16 SEPTEMBRE 2015 portant réglementation des marchés
publics et des délégations de service public l'offre technique et l'offre financière sont insères dans des enveloppes séparées et
cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise ,la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « dossier de
candidature » ( original + copie) « offre technique » ( original + copie) ou « offre financière » ( original + copie) selon le cas ces
enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission
d'ouverture des plis et d'évaluation des offres-appel d'offre nº.
l'objet de l'appel d'offre »
Les trois (03) enveloppes doivent être insérées dans une seule enveloppe fermée et anonyme, ne portant que la mention
suivante :

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº08/2025
Relatif à L'approvisionnement En DISPOSITIFS MEDICAUX Au Profit Du Chu De Constantine Repartis En 19 Lots
Sépares durant l'année 2025 Renouvelable Pour Une Période De Deux (02) Années les lots 3,7,8,9,10,12,17 et 18
« A ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

La réception des offres est fixée le dernier jour de la durée de préparation des offres, les offres doivent être déposées et
non envoyées le jour de l'ouverture des plis soit le dernier jour de la durée de préparation des offres à compter de la 1ere parution
sur les quotidiens de 08 heure à 11 heures au bureau des marchés du Centre Hospitalo-universitaire Dr Benbadis de Constantine
Rue Benseghir Abdelouahab - Constantine .-

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres de 8 H 00 à 11 H 00.

La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois.

Le service contractant peut quant les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres, Dans ce cas il
en informe les candidats par tout moyen

L'Algérie Aujourd'hui du 19 / 08 / 2025