Approvisionnement en Produits Alimentaires

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REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Direction Générale de l'AdministrationPénitentiaire et de la Réinsertion
Nº : Identification Fiscal : 411004001034114
TEL. n'035 74 03 34

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº : 01/2025

L' Établissement de Rééducation et Réadaptation Bordj Bou Arreridj lance un avis d'appel d'offres ouvert
avec exigence de capacités minimales pour:

Approvisionnement en Produits Alimentaires pour l'année 2026 renouvelable pour une durée de (02) ans
\- Lot Nº 01 : produits Alimentaires generale.

\- Lot Nº 02: Lait et dérivées.

. Lot Nº 03: Fruits et Légumes.
Lot Nº 04: Viande Rouge fraiche.

Lot Nº 06: oeufs.

\- Lot Nº 07: Viande blanche fraiche.

\- Lot Nº 08: poissons frais.
Lot Nº 09: Pates.

# Critères d'éligibilité:

Lot Nº 01 : produits Alimentaires générale :l'exercice de l'activité commerciale de gros ou de détail
desproduits Alimentaires générales, justifiées par la présentation d'une copie du registre de commerce
électronique portant les activités commerciales objet du Lot Nº 01 + possession ou location d'un camion
approprié (frigorifique ou aménagé) justifié par la présentation d'une copie de la carte grise et l'attestation
d'assurance valable + le document portant le contrôle technique valable à la date du dépôt des offres ou le
bail de location du camion approprié justifié par la présentation d'un bail de location du camion d'une
durée qui ne doit être inferieur a une année établi par un notaire durant l'année en cours+ la présentation
de l'agrément sanitaire du camion frigorifique délivrée par les services agricoles valable à la date du dépôt
des offres ainsi qu'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un huissier de justice durant
l'année en cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un approvisionnement en produits
alimentaires objet du lot nº 01 d'un montant égal ou supérieur à25.000.000,00 DA justifiée par la
présentation d'une copie de l'attestation de bonne exécution portant l'objet et le montant établie par des
services contractants publics et dans le cas où l'attestation porte sur l'approvisionnementde plusieurs
produits ou plusieurslots autres que les produits alimentaires objet du lot nº 01 ou dans le cas où
l'attestation ne porte pas la date de réception il y'a lieu de joindre une partie du marchéportant l'objet, le
montant et le devis quantitatif et estimatif concerné par le lot nº 01 ainsi que la récap. Signée par le
responsable du service contractant public, Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois
(03) dernières années d'un montant égal ou supérieur à 25.000.000,00 DA, justifié par la présentation
descopiesdes bilans financiers des trois (03) dernières années visés par les services des impôts.
-Lot nº 02:Lait et dérivées:l'exercice de l'activité commerciale de gros ou de détail des produits
correspondants a-l'objet du lot nº02,justifiée par la présentation d'une copie du registre de commerce
électronique portant les activités commerciales objet du Lot Nº 02 + possession ou location d'un camion
frigorifique justifié par la présentation d'une copie de la carte grise et l'attestation d'assurance valable + le
document portant le contrôle technique valable à la date du dépôt des offres ou le bail de location du
camion frigorifique justifié par la présentation d'un bail de location du camion d'une durée qui ne doit être
inferieur a une année établi par un notaire durant l'année en cours + la présentation de l'agrément
sanitaire du camion frigorifique délivrée par les services agricoles valable à la date du dépôt des offres ainsi
qu'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un huissier de justice durant l'année en
cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un approvisionnement en produits objet du lot nº 02
d'un montant égal ou supérieur à 10.000.000,00 DA justifiée par la présentation d'une copie de
l'attestation de bonne exécution portant l'objet et le montant établie par des services contractants publics
et dans le cas où l'attestation porte sur l'approvisionnementde plusieurs produits ou plusieurslots autres
que les produits alimentaires objet du lot nº 02 ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la date de

réception il y'a lieu de joindre une partie du marchéportant l'objet, le montant et le devis quantitatif et
estimatif concerné par le lot nº 02 ainsi que la récap. Signée par le responsable du service contractant
public, Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois (03) dernières années d'un montant
égal ou supérieur à 10.000.000,00 DA, justifié par la présentation descopiesdes bilans financiers des trois
(03) dernières années visés par les services des impôts.

Lot Nº 03: Fruits et Légumes :l'exercice de l'activité commerciale de mandataire grossiste ou de détail des
fruits et légumes ou autres activités correspondant à l'objet du lot nº 03, justifiées par la présentation d'une
copie du registre de commerce électronique portant les activités commerciales objet du Lot Nº 03 +
possession ou location d'un camion aménagé justifié par la présentation d'une copie de la carte grise et
l'attestation d'assurance valable + le document portant le contrôle technique valable à la date du dépôt des
offres ou le bail de location du camion approprié justifié par la présentation d'un bail de location du camion
d'une durée qui ne doit être inferieur a une année établi par un notaire durant l'année en cours + la
présentation d'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un huissier de justice durant
l'année en cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un approvisionnement en produits objet
du lot nº 03 d'un montant égal ou supérieur à 12.000.000,00 DA justifiée par la présentation d'une copie
de l'attestation de bonne exécution portant l'objet et le montant établie par des services contractants
publics et dans le cas où l'attestation porte sur l'approvisionnementde plusieurs produits ou plusieurslots
autres que les produits alimentaires objet du lot n° 03 ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la date de
réception il y'a lieu de joindre une partie du marchéportant l'objet, le montant et le devis quantitatif et
estimatif concerné par le lot nº 03 ainsi que la récap. Signée par le responsable du service contractant
public, Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois (03) dernières années d'un montant
égal ou supérieur à 12.000.000,00 DA, justifié par la présentation descopiesdes bilans financiers des trois
(03) dernières années visés par les services des impôts.

-Lot nº 04:Viande Rouge fraiche: l'exercice de l'activité commerciale de gros ou de détail des produits
correspondants a l'objet du lot nº04,justifiée par la présentation d'une copie du registre de commerce
électronique portant les activités commerciales objet du Lot Nº 04 + possession ou location d'un camion
frigorifique justifié par la présentation d'une copie de la carte grise et l'attestation d'assurance valable + le
document portant le contrôle technique valable à la date du dépôt des offres ou le bail de location du
camion frigorifique justifié par la présentation d'un bail de location du camion d'une durée qui ne doit être
inferieur a une année établi par un notaire durant l'année en cours + la présentation de l'agrément
sanitaire du camion frigorifique délivrée par les services agricoles valable à la date du dépôt des offres ainsi
qu'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un, huissier de justice durant l'année en
cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un approvisionnement en produits objet du lot nº 04
d'un montant égal ou supérieur à 9.000.000,00 DA justifiée par la présentation d'une copie de l'attestation
de bonne exécution portant l'objet et le montant établie par des services contractants publics et dans le cas
où l'attestation porte sur l'approvisionnementde plusieurs produits ou plusieurslots autres que les produits
alimentaires objet du lot nº 04 ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la date de réception il y'a lieu de
joindre une partie du marchéportant l'objet, le montant et le devis quantitatif et estimatif concerné par le
lot nº 04 ainsi que la récap. Signée par le responsable du service contractant public, Avoir réalisé la
moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois (03) dernières années d'un montant égal ou supérieur à
9.000.000,00 DA, justifié par la présentation descopiesdes bilans financiers des trois (03) dernières années
visés par les services des impôts.

-Lot nº 06:Œufs + lot n' 07Viande Blanche fraiche:l'exercice de l'activité commerciale de gros ou de détail
des produits correspondants a l'objet des lots nº06 et 07, justifiées par la présentation d'une copie du
registre de commerce électronique portant les activités commerciales objet des Lot Nº 06 et 07 +
possession ou location d'un camion frigorifique justifié par la présentation d'une copie de la carte grise et
l'attestation d'assurance valable + le document portant le contrôle technique valable à la date du dépôt des
offres ou le bail de location du camion frigorifique justifié par la présentation d'un bail de location du
camion d'une durée qui ne doit être inferieur a une année établi par un notaire durant l'année en cours + la
présentation de l'agrément sanitaire du camion frigorifique délivrée par les services agricoles valable à la
date du dépôt des offres ainsi qu'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un huissier
de justice durant l'année en cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un approvisionnement
en produits objet des lot nº 06d'un montant égal ou supérieur à 3.000.000,00 DA etavoir exécuté durant les
cinq dernières années un approvisionnement en produits objet des lot nº 07d'un montant égal ou supérieur
à 10.000.000,00 DA justifiée par la présentation d'une copie de l'attestation de bonne exécution portant

l'objet et le montant établie par des services contractants publics et dans le cas où l'attestation porte sur
l'approvisionnementde plusieurs produits ou plusieurslots autres que les produits alimentaires objet des
lots nº 06 et 07 ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la date de réception il y'a lieu de joindre une
partie du marchéportant l'objet, le montant et le devis quantitatif et estimatif concerné par les lots nº 06 et
07 ainsi que la récap. Signée par le responsable du service contractant public, Avoir réalisé la moyenne
annuelle du chiffre d'affaire des trois (03) dernières années du lot nº 06 d'un montant égal ou supérieur à
3.000.000,00 DA et Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois (03] dernières années du
lot nº 07 d'un montant égal ou supérieur à 10.000.000,00 DA justifié par la présentation descopiesdes
bilans financiers des trois (03) dernières années visés par les services des impôts.

Lot Nº 08: poisons frais:l'exercice de l'activité commerciale de gros ou de détail des produits correspondants a
l'objet du lot n'08, justifiée par la présentation d'une copie du registre de commerce électronique portant les
activités commerciales objet du Lot Nº 08 + possession ou location d'un camion frigorifique justifié par la
présentation d'une copie de la carte grise et l'attestation d'assurance valable + le document portant le
contrôle technique valable à la date du dépôt des offres ou le bail de location du camion frigorifique justifié
par la présentation d'un bail de location du camion d'une durée qui ne doit être inferieur a une année établi
par un notaire durant l'année en cours + la présentation de l'agrément sanitaire du camion frigorifique
délivrée par les services agricoles valable à la date du dépôt des offres ainsi qu'un procès-verbal de constat du
camion établi et délivrée par un huissier de justice durant l'année en cours + avoir exécuté durant les cinq
dernières années un approvisionnement en produits objet du lot nº 08 d'un montant égal ou supérieur à
500.000,00 DA justifiée par la présentation d'une copie de l'attestation de bonne exécution portant l'objet et
le montant établie par des services contractants publics et dans le cas où l'attestation porte sur
l'approvisionnementde plusieurs produits ou plusieurslots autres que les produits alimentaires objet du lot nº
08 ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la date de réception il y'a lieu de joindre une partie du
marchéportant l'objet, le montant et le devis quantitatif et estimatif concerné par le lot n° 08 ainsi que la
récap. Signée par le responsable du service contractant public, Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre
d'affaire des trois (03) dernières années d'un montant égal ou supérieur à 500.000,00 DA, justifié par la
présentation descopiesdes bilans financiers des trois (03) dernières années visés par les services des impôts.
Lot Nº 09: pates Alimentaires: l'exercice des activités commerciales des produits correspondant au lot n° 09,
justifiées par la présentation d'une copie du registre de commerce électronique portant les activités
commerciales objet du Lot Nº 09 + possession ou location d'un camion approprié (aménagé) justifié par la
présentation d'une copie de la carte grise et l'attestation d'assurance valable + le document portant le contrôle
technique valable à la date du dépôt des offres ou le bail de location du camion aménagé justifié par la
présentation d'un bail de location du camion d'une durée qui ne doit être inferieur a une année établi par un
notaire durant l'année en cours + la présentation d'un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par
un huissier de justice durant l'année en cours + avoir exécuté durant les cinq dernières années un
approvisionnement en produits alimentaires objet du lot n° 09 d'un montant égal ou supérieur à 2.500.000,00
DA justifiée par la présentation d'une copie de l'attestation de bonne exécution portant l'objet et le montant
établie par des services contractants publics et dans le cas où l'attestation porte sur l'approvisionnementde
plusieurs produits ou plusieurslots autres que les produits alimentaires objet du lot nº 09 ou dans le cas où
l'attestation ne porte pas la date de réception il y'a lieu de joindre une partie du marchéportant l'objet, le
montant et le devis quantitatif et estimatif concerné par le lot nº 01 ainsi que la récap. Signée par le responsable
du service contractant public, Avoir réalisé la moyenne annuelle du chiffre d'affaire des trois (03] dernières
années d'un montant égal ou supérieur à 2.500.000,00 DA, justifié par la présentation descopiesdes bilans
financiers des trois (03) dernières années visés par les services des impôts.

· Observation :dans le cas de la participation des opérateurs économiques dans plusieurs lots ou tous les
lots ils peuvent présenter une seule carte grise et une seule attestation d'assurance et seule document
relatif au contrôle technique du camion approprié.

· les opérateurs économiques peuvent participer dans un seul ou plusieurs lots objet ducahier des charges
Et peuvent bénéficierd'un seul lot ou plusieurs lots selon le montant moins disant au profit du service
contractant.

Le cahier des charges doit être retiré auprès de L'Établissement de Rééducation et Réadaptation Bordj Bou
Arreridjsis à la route d'ain soltane daira de medjana Wilaya de Bordj Bou Arreridj par le candidat ou le
soumissionnaire ou par leurs représentants désignés à cet effetcontre paiement d'un montant de 3.000,00
DA apurés de service économat de L' Établissement de Rééducation et Réadaptation Bordj Bou Arreridj.

\* les opérateurs économiques peuvent participer dans un seul ou plusieurs lots objet de l'appel d'offres
-Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, Le
dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérées dans des enveloppes séparées et
cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise' la référence et l'objet de l'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales que la mention « dossier de candidature n,« offre technique # ou« offre
financière » selon le cas.

Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention -
A Monsieur le Directeur de L'Établissement de Rééducation et Réadaptation Bordj Bou Arreridj

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR QUE PAR-LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES
OFFRES - AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

Approvisionnement en Produits Alimentaires pour l'année 2026 renouvelable pour une durée de (02) ans
-Lot nº

01/ Le dossier de candidature contient :

\* Une déclaration de candidature renseignée, datée et signée (selon le modèle joint).

\* Une déclaration de probité renseignée, datée, signée et cachetée (selon le modèle joint).

\* Les statuts des sociétés.

*Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

\* une copie du registre de commerce électronique portant les activités commerciales demandées.

*copie de la carte grise et l'attestation d'assurance valable à la date du dépôt des offres du camion.

*un bail de location du camion d'une durée qui ne doit être inferieur a une année établi par un notaire durant
l'année en cours pour le locataire d'un camion.

\* une copie du document relatif au contrôle technique du camion approprié.

*un procès-verbal de constat du camion établi et délivrée par un huissier de justice durant l'année en cours.

\* l'agrément sanitaire du camion frigorifique délivré par les services agricoles valable à la date du dépôt des
offres.

*une copie de l'attestation de bonne exécution portant l'objet et le montant établie par des services
contractants publics et dans le cas où l'attestation porte sur l'approvisionnementde plusieurs produits ou
plusieurs lots autres que les produits objet des lots sus cités ou dans le cas où l'attestation ne porte pas la
date de réception il y'a lieu de joindre une partie du marché portant l'objet, le montant et le devis quantitatif
et estimatif concerne par les lots concernés ainsi que la recap. Signée par le responsable du service
contractant public, ainsi le P.V de réception.

\* copies des bilans financiers des trois (03) dernières années visés par les services des impôts.

02/ Offre technique contient :

\* Une déclaration à souscrire renseignée, datée et signée (selon le modèle joint).

\* Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre
document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret 15/247 .* Le cahier des charges
portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

03/ Offre financière contient :

\* Lettre de soumission renseignée, datée et signée (selon le modèle joint).

\* Bordereau des prix unitaires renseigné en chiffres et en lettres signé, cacheté et daté.

\* Devis quantitative et estimatif renseigné, signé, cacheté et daté.

\- la durée de préparation des offres est fixée "21" jours à compter de la date de la première publication de

l'avis à la concurrence dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), la presse où le
portail des marchés publics.

· Les offres sont déposées au service économat de L' Établissement de Rééducation et Réadaptation Bordj Bou
Arreridjà La datecorrespondant au dernier jour de la durée de préparation des offres avant 12h45.

· Les candidats et soumissionnaires sont invités à y assister à la séance d'ouverture des plis.

\- les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de trois (03) mois + la durée
de préparation des offres fixé (21) jours à compter de la date de dépôt des offres.