Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités

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WILAYA DE RELIZANE
DAIRADE BELIZANE
COMMUNE DE RELIZANE
NIE:098448015139517

# 2ème Avis De Négociation Après Consultation Nº05/2025

Conformème les Articles 51 et 52 articles du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015, portant réglementation
des marchés publics et des délégations de service public, et les Articles 40 et 42 de la loi 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles
générales relatives aux marches publics, Le Président de l'assemblée populaire communale de la ville de RELIZANE, lancé
Négociation Après Consultation pour la deuxième fois après Infructuosité pour l'opération suivante :

-*- Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités De la commune de reltrane

Lot a"03 : Collecte et ramassage der nedares ménagères de la zone 03 : cité ofis (bović djilali) - cité lethaari+2 - (boudjellal ahmed -cité bensalem
abdelkader "121 logi" - cité "178 lat"- cité kalaise bakbada"51 lot") + idilele) - cité sandra - chi dne (intissar) - cité monvisou (baghdadi all + "128
lot" labmeur sbbou abdelkader) - citi platsuz de le remant (citi frère souci)- cité kastor (bennisas habib)-cité seraia chenafe ahmed) - citt tribanal
618 log "ipa" (ben kamos boubdjer)- cité de l'indépendance - cité de la reconstruction - cité residence 02 ( berkane mohamed) - cité zerain chnafa
abmed)- cité hofra (azzouz mohamed)- elté de truvalileurs (alioui elkadj) · les écoles primaires affiliées à In zone Nº 03

Les opérateurs économiques qualifiés souhaitant participer doivent remplir les conditions minimales de qualification :

-Capacités professionnelles: doivent obligatoirement disposer d'un registre de commerce portant le code 619.10) ou le code 606. 205
relatifs aux prestations demandés dans le présent cahier des charges .

-Capacités techniques : Au minimum une attestation de bonne exécution de même nature délivrée par un service Contractant

\- Capacités financières : une moyenne du chiffre d'affaire des trois annies (2021-2022-2023) supérieur ou égale à 3 000 000.00 DA vistes
par les services des impôts, Dans le cas des petites et moyennes entreprises et qui ne peuvent pas produire au moins un SEUL Bilan
peuvent présentées l'attestation €20 ou bien sose atastation d'un organisms Financier justifiant la situation financière

THécharger les cahiers des charges à partir du lien électronique indiqué sur l'annonce de l'appel d'offres sur la page officielle de
la commune de Reltrane

-*- Le dossier de candidature

\- lo déclaratica de candidature dument renseignée daste cochetés et signés par le condidot

· la déclaration de probité dument renseignie dasie cochetie et signée par le condidol

\- Copie de l'extrait dis registra de commence diecironique

\- lo copia des starts de la société, si noumissionnaire persone morale (E.U.R.L. S.A.R.L. S.N.C ou S.P.A).

\- le document jaarffiont de la délégation de signature

-les copie des bilans financiers des exercices des trois dernières années(2021/2022/2023), drayés por las comptes de résultats, certifiés por un commissaire
au compte agréé et visés par les services des hepón

\- lote des moyens honsina jatiflis par des coplas d'attestations d'affiliation CNAS.

· flate du matériel nécessaire pour i cuteutton des fournitures (selon les exigences du projey avec Justificatifs cartes grises ou facture d'achat. et
assurances pour le matériel roulant.

da copie du récépissé attestant du dipói des comptes sociaux auprès du C.N.R.C. si soumissionnotre Personne morale.

· une copie du carter judiciare valide

L'offre technique

\- Le ételoration à souscrire dument renseignée datés cachesée et signée par le condidal

\- Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire porian à la dernière page, la mention mamucrise «lu et accepté ».

· měmove technique justificar modèle ci-joint renseignée dotte cachetée et signée par le condidas

\- -*- L'offre financière

· la lettre de soumission dument renseignée dotte cachesie et signée par le condidal

\- le bordereau des pris unfiaires (BPU) dument renseigné date eacheié et signé par le condidat

· le devis quantitary et estimat(DQE) dumont renseigné doté coche et signé par le con

\- Les ofres doivent être déposées au niveau du recritariat de la comomission d'ouverture des piit et evaluation des offres, chaque offre et inséri dans
une enveloppe fermée et cachette indiquant la référence ut l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention" dossier de confidence "ou technique
"ou "financière " selon le cas les trois enveloppes sont mise dans une autre enveloppe anomoms et cachesde .comportant la mention À n'ouvrir
que por la commission d'ouvertsoy des plis et d'évaluation des offres

Négociation Après Consultation N°05/2025

(A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)

Opération : . ª- Collecte et ramassage des ordures ménagères des divers cités De la commune de relzane

LOT Nº03 :

\- La durée accordé pour la préparation des offres est fini à dir (16) jours à compter de la première publiccion de l'avis d'appel
d'offre dont la presse et/ou le bomop

·La dole et l'heure limite de dépôt des offres correspondent ou Seriser toyer di'ts durée de préparation des offres è 11.00H

-L'ouverture det plis technique et financiers se fera an séance publique je dertien tour de la durée accordé a 11.00H au siège de La comunune

· ler soumissionnaires restent engagés por.leurs offres penilanti uni picioda di encore vingt-dix (90) jours en plus du délai de
préparation des offres, à compter de la date d'ouverture du plís

AS PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE

La Nation Arabo