Correction torrentielle sur 13500 m3

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WILAYA D'O.E.BQUAGHI
CONSERVATION DES FORETS

Cod fiscal Nº : 0995.04019103530

# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 06/2025

La conservation des forêts de la wilaya d'Oum El Bouaghi lance un avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales Nº06/2025 pour la réalisation des travaux Correction torrentielle sur 13500 m3
.Les entreprises ayant de registre de commerce électronique code travaux forestier et exploitation de forêts 101-
103. Peuvent y participer.

L'opération Correction torrentielle sur 13500 m3 est répartie comme suit :

Lot Nº	Commune	Lieu dit	Volume (m3)
02	Oum El Boughi	Sidi Rghiss	2000	2500
	Ain Babouche	Hammimat	500
TOTAL			2500	2500

Le retrait des cahiers des charges auprès de la conservation des forêts sise à cité Mohamed lekhder Oum El
Bouaghi.

## I- PREPARATION DES L'OFFRES:

Le dossier d'offre est constitué de trois enveloppes, comprenant le dossier de candidature, l'offre technique et
l'offre financière.

\- Le dossier de candidature contient : indique le nom de l'établissement, la référence de l'appel d'offres et
son objet, et comporte la mention « dossier de candidature »:

\- Déclaration de candidature remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire.

\- La déclaration de probité remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire.

\- Statuts pour les sociétés.

· Copie du certificat de dépôt légale des comptes sociaux pour les sociétés année 2023

· Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise.

· Copie du registre de commerce électronique code travaux forestier et exploitation de forêts 101-103.

\- Les bilans fiscaux de l'entreprise des trois dernières années approuvés par les services des impôts

\- Extrait de rôle apuré ou bénéficiant d'un échéancier de payement porte la mention non inscrit à la liste des
fraudeurs.

\- Attestation para fiscale de mise à jour récente (CNAS-CASNOS-CACOBATH).

\- Liste des moyens matériels utilisés sur chantier :

a-Pour le matériel fixe justifié par PV d'huissier de Justice année 2025

b-Pour le matériel roulant accompagné de (copie des cartes grises + copie des assurances) valide.

\- Liste des moyens humains appuyée par affiliation CNAS valide + copies des diplômes

\- Copie des références bancaires « RIB ».

\- Numéro d'identification fiscale.

\- Numéro d'identification statistique

· L'offre technique contient: Il indique le nom de l'établissement, la référence de l'appel d'offres et son
objet, et comporte la mention «offre technique» :

\- Déclaration à souscrire remplie datée dument signée par le soumissionnaire.

\- les cahiers des charges, remplie datée dument signée et porte la mention lire et accepter écrite à la main
sur la dernière page.

\- Mémoire technique justificatif remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire.

\- Planning de réalisation.

\- Document de visite de chantier

\- L'offre financière contient: Il indique le nom de l'établissement, la référence de l'appel d'offres et son
objet, et comporte la mention «offre financière»:

\- La lettre de soumission remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire.

\- Le bordereau des prix unitaires remplie en lettre et en chiffre daté dument signé et visé par le
soumissionnaire.

\- Le détail quantitatif et estimatif remplie en lettre et en chiffre daté dument signé et visé par le
soumissionnaire.

## II- PRESENTATION DES OFFRES :

Conformément a l'article 67 du décret présidentiel Nº 15/247 de la 16/09/2015 portant réglementation des
marches publiques et des délégations de service public

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et
cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention
« dossier de candidature », « Offre technique» ou « offre financière »selon le cas .Ces enveloppes sont mises dans
une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention À :

Monsieur le Conservateur des forêts de la wilaya d'Oum El Bouaghi,
à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres.
Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº06/2025
Opération : Correction torrentielle sur 13500 m3

## III- DEPOT DES OFFRES :

\* Les offre sont déposés au nivaux de la conservation des forêts de la wilaya d'Oum-el-Bouaghi sise à cité
Mohamed lekhder, le dernier jour du délai de préparation des offres qui est fixé à (15) jours à compter de la
première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et le BOMOP, est cela à la date limite de dépôt
des offres de 08 :00h à 11 :00h. Les offres reçues en dehors de ces délais seront rejetées.

\* la conservation des forêts peut prolonger les délais de demande d'offres si les circonstances l'exigent et si
tous les entrepreneurs sont informés de tous les moyens.

## IV- OUVERTUR DES PLIS

Les offres sont ouvertes en séance publique le dernier jour prévu pour le dépôt des offres à (11 heures) au siège
du la conservation des forêts. En cas de jour férié ou de repos légal, le délai de préparation des offres est
prolongé. Jusqu'au jour ouvrable suivant, et les soumissionnaires sont invités à assister à cette séance.

VALIDITE DES OFFRES

\* Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant (90 jours + délai de préparation des offres).