Correction torrentielle sur 8000 m3 dans le cadre du programme sectoriel 2025

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 02 / 2025 (2éme avis d'appel)

La conservation des forêts de la wilaya de Mila dont le numéro d'identification fiscale NIF est
099543019075214, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités
minimales Nº02/2025 (2éme avis d'appel)conformément à la loi Nº 23-12 correspondant au
05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et conformément au décret
présidentiel nº15-247 de la 16/09/2015 portante réglementation des marché publics et
délégation de service public. Pour l'opération de Correction torrentielle sur 8000 m3 dans le
cadre du programme sectoriel 2025.

\- Les entreprises possédant le registre de commerce code 101-103 pour les travaux
forestiers et exploitation des forets, et ayant réalisés des travaux similaires (équivalent en
quantité) de correction torrentielle dans le cadre de la lutte contre l'érosion pour chaque
lot, (l'attestation de bonne exécution sera prise en compte).

\- Les entreprises peuvent soumissionner pour les lots (02, 03,05 et 06) est obtenir deux (02)
lots au maximum selon l'ordre chronologique des lots.

\- Les micro-entreprises peuvent soumissionner pour les lots (07,08 et 09) est obtenir un
seul au maximum selon l'ordre chronologique des lots.

Opération : Correction torrentielle Sur (8000) M3

Lot Nº 02 : Correction torrentielle Sur (1000) M3
Commune : Mila (Kikaia)

Lot Nº 03 : Correction torrentielle Sur (1000) M3
Commune : Mila (Boufouh)

Lot Nº 05 : Correction torrentielle Sur (1000) M3
Commune : Chigara (Chaabat boulkabouia)

Lot Nº 06 : Correction torrentielle Sur (400) M3
Commune : Grarem gouga( Elbir)

*Lot Nº 07 : Correction torrentielle Sur (600) M3
Commune : Grarem gouga (Sagdal 01)

*Lot Nº 08 : Correction torrentielle Sur (400) M3
Commune : Grarem gouga Mzakrmich

*Lot N° 09 : Correction torrentielle Sur (600) M3
Commune : Grarem gouga (El slassel)

Lot Nº07,08 et 09 : conformément à l'article Nº 58 du la loi Nº 23-12 correspondant au 05/08/2023
fixant les règles générales relatives aux marchés publics et conformément à l'article Nº 87 du décret
présidentiel nº15-247 de la 16/09/2015 portante réglementation des marché publics et délégation de
service public.

Exclusivement pour les petites entreprises établies au sein :

· Agence Nationale d'Aide à l'Emploi des Jeunes (ANSE])

· Caisse National d'Assurance Chômage (CNAC)

· Agence Nationale de gestion Du Microcrédit (ANGEM)

L'offre est composée de : dossier de candidature, offre technique, offre financière

· Instructions aux soumissionnaires.

· Déclaration à souscrire.

· Lettre de soumission.

· Déclaration probité.

· Déclaration de candidature.

· Cahier de prescriptions spéciales.

· Cahier de prescriptions techniques.

· Bordereau des prix unitaires.

· Devis quantitatif et estimatif.

· Planning des travaux.

· Mémoire technique justificative

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être Remise
chacune dans une enveloppe portant la mention « dossier de candidature » - « offre technique » -
« offre financière », et cela conformément à l'article (67) du décret présidentiel Nº 15-247 du 16-
09-2015. Les trois enveloppes seront Remises dans un seul pli fermé et cacheté, portant la
mention suivante :

A Monsieur le conservateur des forets de la wilaya de Mila
Ne peut être ouverte que par la commission d'ouverture et d'évaluation des offres
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales Nº02/2025
(2éme avis d'appel).
Programme sectoriel 2025

ADRESSE : CONSERVATION DES FORETS DE MILA SISE RUE
BOUHOUHOU ABDELKRIM - MILA-
MILA 43 000

· Le cahier des charges auprès de la conservation des forêts de la wilaya de Mila sise à
l'dresse rue BOUHOUHOU ABDELKRIM MILA

· La date limite de dépôt des offres est fixée à (15) jours à compter de la première date de
parution de ce présent avis de d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités
minimales dans les journaux nationaux et BOMOP.

· Le dépôt des offres aura lieu le dernier jour de préparation des offres de 08 H à 12 H.

· Si le jour de dépôt des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée
de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

· Les offres reçues après les délais ne seront pas prises en considération.

· Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le dernier
jour à (13:00 H) au niveau du siège de la conservation des forêts de Mila.

· Les soumissionnaires resteront engagés par leur offre durant (03 mois), à partir de la date
limite de dépôt des offres.