Entretien chemin communal

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# République Algérienne Démocratique et Populaire WILAYA D'EL BAYADH DAIRA DE ROGASSA COMMUNE DE KEF LAHMAR NIF : 41800200003203501011 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MNIMALES Nº: 04/2025

Conformément s l'article Bê de la loi n 23-12 précisant ies règle générale en rapport aux marche public et l'artkde 44 du décret présidentiel
'N' 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégationa de service public

Le président de l'assemblée populaire communal de in commune kaf Lahmar Daire de Rogassa in wilaya d'El Beyadh lance un avis d'appel
d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales pour des travaux suivent :

INTITULE : ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KET LAHMAR-ROGASSA(Différent section).

L'objet : ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KET LAKMAR-ROCESIA(Différent section),

Conformément aux dispositions de l'article 72 alinéa a du décret présidentiel Nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service public, avant toute évaluation des offres. Lorsqu'il est établi pratique constitutives d'abus de
position dominante ,activité principale TRAVAUX PUBLICS catégorie quatre (04) et plus , L'offre du soumissionssire sera rejetée,
A cette fin, Toutes les offres prèsanties seront accompagnées obligatoirement :

Seules, les offres des soumissionnaires ayant obtenue une note technique supérieure ou égale à soixante (60) points Pour L'offre technique
For un maximum de cent ( 100 ) points

** D'un Registré de Commerce proportionné a la nature de l'activité requise.

Le marchès sera attribués au soumissionnaire admis à l'évaluation Technique et Celui dont l'offre Financière est le moins disant pera retenu.

\> En cos d'égalité des offres Financières wvês d'appel d'offre ovverl avec aulgence de capacités minimales, Sera attribud au toumissionnaire
avant la meilleure offre technique

Les dossiers de l'avis d'appel d'offre peuvent être retirés auprès de Secrétariat générale de la commune Kef Lahmar Contre le Palement um
mantant dy 10.000,00 DA

Le seumissionnaire devra cacheter son offre, en utilisant Trios enveloppes intérieures cachetéer, portant les mentions (offre
candidature) , (offre technique), (offre financière) .

\*
Cos enveloppes som misses dans une autre enveloppe cochetés et anonyme. Comportant le mention SOUMISSION * à d'ouvrir que par ia.
commission d'ouverture des puis et d'évaluation des offres.

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES Nº: 04 /2025

-L'objet : ENTRETIEN CHEMIN COMMUNAL RELIANT KET LAHHAR-BOCASSA(Différent section)
Elle seront déposées : COMMUNE KEF LAMMAR DAIRA DE BOGASSA WILAYA D'ELSAYACH (Secrétariat générale),
TIL/ 049-61-93-64. FAX / 040-63-92-50.

DOCKYONT CONSTITUANT ASTERE :

1- Offer candidature'l'enveloppe de Offre candidature contiendra ::
*

· périaracion de candidature - la déclaration de probité . Les statuts pour les sociétés - Certificat de qualification et classification professionnelle
dument de catégorie quatre ( 04 ) et plus acthridd principale : (TRAVAUX PUBLICS) .

· los bilans financiers de l'entreprise des trois [ 03 ] dernières années dûment approuvés (Service des impôts) .

· Reperire de somméres - Extrait de rôle en cours de validité apuré ou échéancier

· Mise à jour CNAS-CASNOS-CACOBAPTH - Attestation des comptes sociaux , pour les personnes morales [sociétés;

· Le numéro d'identification fiscal NIF - NIS + 020

\- moyens humains doit être justifiés par la DAS 2024, ou les attestations d'affiliation en cours de validation.

\- moyens matériels appuyées par des cartes grises et assurance en cours de validité pour le matériel roulant, et PV de constat de l'huissier de justice
en cours de validité pondant une année pour autres matériels.

· References professionnelles de l'entreprise, appuyée par des attestations de bonne exécution.

2\. Ofice technique : l'enveloppe technique contiendra :

\- la declaration à souscrire signée par le soumissionnaire.
Toutes des pitoma. justillant la capacité technique et financière, l'expérience dans les marchés similaires,

Ars moyens et le plan de charge de l'entreprise + mémoire technique « se planning d'exécution des travaux . signé

\- le cahier des charges signé par le soumissionnaire portant à la dernière paign , la mention manuscrite "lu et accepté*

3\. Offre Financière : l'enveloppe financière contiendra:

-Lettre de soumission dument rempile et signée / Je Bordereau des prix unitaires/ Je devis quantitatif et estimatif

› La durée de préparation des offres est fixée à cia (10) jours à partir de la date de la première parution du présent avis dans les Quotidiens
Nationaux ou dans le BOMOP.

\> La date et l'heure limite de dépôt des offres correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres avant 14 heures, si ce jour
coincide avec un jour férié ou un jour de repos legal , le durée de préparation des offres est prgrogée jusqu'au jour ouvrable subvent

\> L'ouverture des pils se tiendra en séance publique, le même jour de dépôt des offertes à 14heures

: La durée de validité des offres est égale à la durée de préparation des offres (Intervalle de tamos entre le premier affichage de l'avis d'appel
et la date de dépôt des offres augmentée de 03 mois, qui égale à (100 jours).

». Le marché sera attribué au soumissionnaire ayant proposé l'offre is moins disant.

Le Président De L'Absahibide Populated Somthe dal

La Nation Araba -