Entretien et aménagement des chemins communaux

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DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS
DE LA WILAYA DE BATNA

NUMERO D'IDENTIFICATION FISCALE (NIF): 408015000005078.

# Avis d'Appel d'offres Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales N°:15/2025

La Direction des Travaux Publics de la wilaya de BATNA, lance un avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales pour la réalisation des travaux de:

Nº	DESIGNATION	QUALIFICATION ET ACTIVITE PRINCIPALE	CATEGORIE
01	Opération : Entretien des chemins communaux sur un linéaire de 55.20 (EXERCICE 2020) Projet : Lot 1 : Aménagement et revêtement de la route reliant RN 31-Tibhirine sur un linéaire de 1.5 kms Lot 2 : Réhabilitation de la route reliant CW 5 à LKsour dhahri sur un linéaire de 600 ML Lot 3 : Achèvement de l'aménagement de la piste reliant RN 87 -khengat Rouag sur un linéaire de 1.7kms Lot 4 : achèvement des travaux de l'entretien de la route reliant RN 87 à Kroumet Sid sur un linéaire de 400 ML	Activité Principale Travaux Publics	trois (03) ou plus

Les entreprises intéressées par le présent avis et répondants aux conditions d'éligibilité suivants :
CONDITIONS D'ELIGIBILITE :
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Copie de certificat de qualification et classification en cours de validité activité principale travaux
publics, catégorie trois (03 ) ou plus .

peuvent retirer le cahier des charges auprès de la Direction des Travaux Publics de la wilaya de BATNA,
04 RUE SAÏD SAHRAOUI.

Les offres doivent parvenir à l'adresse suivante: DIRECTION DES TRAVAUX PUBLICS DE LA
WILAYA DE BATNA, 04 RUE SAID SAHRAOUI, sous enveloppe principale scellé ne comportant aucune
inscription autre que l'objet d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales, le nom et
l'adresse du service contractant et la mention:

# Appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales Nº:15/2025

Opération : Entretien des chemins des chemins communaux sur un linéaire de 55.20 (EXERCICE 2020)

« A n'Ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Evaluation des Offres »

Projet :

Lot 1 : Aménagement et revêtement de la route reliant RN 31-Tibhirine sur un linéaire de 1.5 kms

Lot 2 : Réhabilitation de la route reliant CW 5 à LKsour dhahri sur un linéaire de 600 ML

Lot 3 : Achèvement de l'aménagement de la piste reliant RN 87 -khengat Rouag sur un linéaire de 1.7kms
Lot 4 : achèvement des travaux de l'entretien de la route reliant RN 87 à Kroumet Sid sur un linéaire de 400 ML
L'enveloppe principale contient TROIS (03) autres enveloppes scellées afférentes au dossier de
candidature et l'Offre technique et l'offre financière conformément à l'article Nº 06 de l'instruction aux
soumissionnaires:

LE DOSSIER DE CANDIDATURE:

Déclaration de candidature dûment rempli et signé et cacheté et datée.
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Déclaration de probité dûment rempli et signé et cacheté et datée.
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/ Statut de la société (SARL, EURL, ....... ) ou les modifications existantes.

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Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

A-Capacités professionnelles :

\* Copie de certificat de qualification et classification en cours de validité activité principale travaux
publics, catégorie 03 ou plus.

*Références professionnelles de l'entrepreneur : (justification avec attestations de bonne réalisation
☐
d'un projet similaire)

B-Capacités financières: Les chiffres d'affaires de l'entreprise pour les trois dernière années 2022, 2023,
2024 validées par un les services des impôts ou certificat de chiffre d'affaires visés par les services des
impôts.

Capacités techniques: Liste des Moyens matériels:
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\> Pour le matériel roulant: Joindre obligatoirement les copies des cartes grises + les copies des
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assurances (en cours de validité).

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Extrait du registre d'inventaire ou factures d'achat du matériel non roulant singnés par un expert
agréé+document de contrôle technique.

La liste de moyens humains: Joindre les Diplômes obligatoirement et affiliations CNAS (en cours de
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validité).

(Attestations de mise à jour pour: CNAS, CASNOS, CACOBATPH (en cours de validité).
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Copie de L'attestation de dépôt des comptes sociaux (SARL, EURL, ........ ) année 2024.

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Copie de registre du commerce électronique.

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Un extrait de rôle datant de moins de 03 mois apuré ou bénéficiant d'un échéancier de paiement et

valide à la date d'ouverture des plis délivré auprès de l'inspection des impôts (chef-lieu) portant la
mention non inscrit au fichier national des fraudeurs.

Numéro d'identification fiscale (NIF).
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L'OFFRE TECHNIQUE:

Déclaration à souscrire dûment remplie, signée et datée.
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Instruction aux soumissionnaires dûment paraphée, signée et datée.
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Un mémoire technique.
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Le cahier des charges paraphé portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »,
rempli et signé.
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Planning prévisionnel des travaux signé, cacheté et daté.
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L'OFFRE FINANCIERE:

Lettre de soumission dûment remplie et signée.
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Bordereau des prix unitaires dûment rempli et signé.
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Le détail estimatif - quantitatif dûment rempli et signé.
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La validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de Quatre vingt dix
jours à compter de la date de dépôt des offres, soit (90 + 15) JOURS.

La durée de préparation des offres est de QUINZE (15) JOURS par référence à la date de sa
première publication dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), la presse ou le
portail des marchés publics ou le portail électronique, Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de
repos légal, la date du dépôt des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

La date du dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres avant dix
heure (10H00).

La date d'ouverture des plis est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres à dix
heure et demi (10H30).

L'ouverture des plis est prévue en séance publique au siège de la Direction des Travaux Publics de
la wilaya de BATNA, les soumissionnaires sont invités y assister.

El Hayat El Arabiya 03-11-2025