Equipements et fournitures indispensable a la formation construction automobile

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Ministère de l'Enseignement Supérieur ri de Is Recherche Scientifique
المدرسة الوطنية المتعددة التقنيات موريس اودان وهران
Ecole Nationale Polytechnique J'Oran
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉS MINIMALES
NºQ1/INV/ENPO/2025
Relatif ou projet Equipements et fournitures indispensable a la formation construction
automobile su profit de l'Ecole Nationale Polytechnique d'Oran.
Numéro d'identification fiscale (N.I.F) : 146020000310855

Ecole Nationale Polytechnique d'Oran-M A- lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimales portant :

Equipements et fournitures indispensable a la formation construction automobile au profit de
l'Ecole Nationale Polytechnique d'Oran.

Les entreprises intéressées et qualifiées peuvent retirer le cahier des charges auprès du Secrétariat de
Direction de l'Ecole Nationale Polytechnique d'Oran, - Contre le paiement de : 4.000,00 DA .[CCP
150490 Clé 18).

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes
séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel
d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre financière »,
selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant
la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » -
appel d'offres et l'objet de l'appel d'offres.

Condition d'éligibilité :

Sont considérées comme éligibles pour participer à l'avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales, toutes les entreprises répondant aux conditions
suivantes :

Seules les entreprises possédant un registre de commerce comportant le code afférant à
la nature des équipements à acquérir peuvent soumissionner.

(C.A.M Supérieur ou égale à 50.000.000,00 DA(Cinquante Million de Dinars)(C.A.M :
Chiffre D'affaires Moyen Totalisé durant les trois dernières années).

Les offres doivent êtres mises dans 03 enveloppes séparées comportant : un dossier de
candidature, une offre technique et une offre financière.

A/ Le dossier de candidature comporte les pièces suivantes :

1- La déclaration de candidature, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-joint modèle),

2- La déclaration de probité, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-joint modèle),

3- Fiche de renseignements sur le soumissionnaire, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-
joint modèle),

4- Délégation de pouvoir, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-joint modèle),,

5- Copie conforme à l'original du registre de commerce électronique, portant activité
conforme aux prestations demandées,

6- Copie du statut de l'entreprise, le cas échéant,

7- Copie du numéro d'identification fiscale (N.I.F),

8- Domiciliation bancaire,

9- Attestation de Mise à Jour CNAS en cours de Validité (Originale ou copie),

10- Attestation de Mise à Jour CASNOS en cours de Validité (Originale ou copie),

11- Extrait de rôle apuré

12 Casier judiciaire en cours de validité de signataire

13 La liste des références professionnelles appuyée par des attestations de bonne exécution
délivrées par des maîtres d'ouvrages publics

14 Les bilans financiers des trois derniers exercices (2022-2023-2024) visés par les services
des impôts

15 Les spécifications techniques et tout autre avantage justifiant l'origine du produit et sa
conformité avec les normes de qualité (catalogue, fiches techniques détaillées et un certificat de
conformité),

16- Attestation de dépôt légale des comptes sociaux pour les sociétés commerciales dotées de la
personnalité morale (EURL-SARL-SPA) pour l'exercice 2024.

17- Attestation de solvabilité délivrée par la banque.

B/ L'offre technique comporte les pièces suivantes :

1- Le présent cahier des charges dûment signé paraphé et remplis et daté avec la mention
manuscrite « lu et accepté » par le soumissionnaire,

2- La déclaration à souscrire, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-joint modèle),

3- La Liste des moyens et matériels, dûment justifiés par les photocopies de cartes
d'immatriculation accompagnée par des attestations d'assurances et factures en cours de validité
et liste des moyens humains, dûment justifiés par un certificat d'affiliation a la sécurité social de
chaque travailleur visé par CNAS en validité.

4- Attestations d'engagement de délai de livraison, dûment remplie, signée, cachetée et
datée (ci-joint modèle),

5- Attestations d'engagement de délai de garantie, dûment remplie, signée, cachetée et
datée (ci-joint modèle),

6- Attestations d'engagement de service après vente, dûment remplie, signée, cachetée et
datée (ci-joint modèle),

7-Mémoire technique

C/ L'offre financière comporte les pièces suivantes :

1-La lettre de soumission, dûment remplie, signée, cachetée et datée (ci-joint modèle),
2-Le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U), dûment rempli, signé, cacheté et daté (ci-joint
modèle),

3-Le Détail Quantitatif et Estimatif (D.Q.E), dûment rempli, signé, cacheté et daté (ci-joint
modèle).

*/Le dossier de candidature et les offres (technique & financière) doivent être déposées au siège
du Secrétariat de la direction de l'Ecole Nationale Polytechnique d'Oran en trois (03) enveloppes
séparées sous un pli cacheté anonyme et portant la mention suivante :

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉS MINIMALES
NºOL/INV/CNPO/ 2025
Relatif os projet Equipements et fournitures indispensables a la Formation construction automobile au profit de l'Ecole Nationale Polytechnique
d'Orsa

Remarque : Toutes pièces présentées doivent être en-cours de validité.

Le service contractant se réserve le droit de demander les originaux des pièces présentées par
l'attributaire du marché.

Le dépôt des offres est fixé le Quinzième (15) jour à partir de la première apparition du
présent avis dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP à 10h00, au Secrétariat de l'Ecole
Nationale Polytechnique d'Oran. Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres
pendant (90) jours plus délai de préparation des offres à compter de la date de dépôt des
offres! Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le
dernier jour de la date limite de dépôt des offres à 12h30 au siège de l'Ecole Nationale
Polytechnique d'Oran (2ème étage).

Le Directeur,

ANEP N°2531009679

30/06/2025 MEDIA EXPERT