Etude de la réutilisation des eaux épurées

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PROJET : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE QUED TLELAT ET
BETHIQUA POUR L'IRRIGATION (REPARTIE EN 02 LOTS)

LOT Nº01 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE QUED TLELAT
POUR L'IRRIGATION
LOT Nº02 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE BETHIOUA
POUR L'IRRIGATION
Avis d'appel D'offres National Ouvert avec exigences
De capacités Minimales Nº 08/2025

La Direction de l'Hydraulique de la Wilaya d'Oran, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigences de capacités
minimales Nº08/2025 pour le projet sulvant ; PROJET : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA
STEP DE OUED TLELAT ET BETHIOUA POUR L'IRRIGATION (REPARTIE EN 02 LOTS)

LOT Nº01 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP D'OUED TLELAT
POUR L'IRRIGATION
LOT Nº02 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE BETHIOUA
POUR L'IRRIGATION

Les bureaux d'études intéressées, titulaires d'un agrément en cours de validité délivré par le ministère de l'Hydraulique, peuvent retirer
le cahier des charges et justifiant en moins d'une attestation de bonne exécution intéressées par le présent avis d'appel d'offres peuvent
retirer le cahier de charges à partir de la date de la première parution du présent avis dans le BOMOP et les quotidiens nationaux ou
régionaux, Pour que l'offre soit éligible, les soumissionnaires doivent répondre aux conditions suivantes :

# A) Bureaux d'études agissant seuls

Première condition : Capacités professionnelles

Ne peuvent soumissionner à cet appel d'offres que les bureaux d'études agréés dans le domaine de l'Hydraulique
délivré par monsieur le Ministre de l'Hydraulique et en cours de validité.

Deuxième Condition : Capacités techniques

\- Seuls les bureaux d'études agrès par le Ministère de l'Hydraulique ayant réalisé des projets
similaires : Etude relative au système d'irrigation des périmètres de 250 hectares au minimum et
étude d'adduction minimum 10 km ou Etude relative au système d'irrigation des périmètres de 250
hectares au minimum et d'un réseau de distribution minimum 05 km peuvent soumissionner.

A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics.

Troisième Condition : Capacités financières

.
Avoir un chiffre d'affaire moyen des trois dernières années égale ou supérieure à 4 000 000,00 DA.

NB :

-Les Bureaux d'études peuvent soumissionner pour les deux lots et ne peuvent être retenu
que pour un seul lot. L'attribution de chaque lot se fera par ordre chronologique du 1" au 2ªme lot.

Les bureaux d'études peuvent retirer le cahier des charges à partir de la date de la première parution du présent avis dans le BOMOP et
les quotidiens nationaux ou régionaux, auprès de la Direction de l'Hydraulique (Bureau Des Marchés) Zone Administrative -Ilot 26
USTO Oran .

\- Les offres doivent être accompagnées des pièces et les documents Fiscaux et parafiscaux doivent être fournis en copie en cours de
validité.

A. LE DOSSIER DE CANDIDATURE :

Déclaration de candidature renseignée en totalité datée et signée selon le model ci-joint.

Dans la déclaration de candidature, le candidat ou le soumissionnaire atteste qu'il :

\* n'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du
présent décret.

\* n'est pas en redressement judiciaire et que son carier judicaire datant de moins de trois (03) mois porte la mention
« néant » dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le
candidat ou le soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur général
d'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société.

\* est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du
chômage intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de hydraulique, le cas échéant, pour les
entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie.

\* est inscrit au registre de commerce ou au registre de l'artisanat et des métiers pour les artisanats d'art ou détenant
la carte professionnelle d'artisan, en relation avec l'objet du marché.

\* a effectué le dépôt des comptes sociaux pour les sociétés de droit algérien.

· détient un numéro d'identification fiscale pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères.
-Une déclaration de probité : remplis daté et signé.

CAPACITÉ PROFESSIONNELLES : agrément en cours de validité délivré par le ministère des ressources en eau.

Capacités financières : moyens financières justifiés par un bilan des trois (03) dernières années approuvés par les
services des impôts + les références bancaires.

\- Capacités techniques :

Moyens Humaines :

\* liste nominative du personnel d'encadrement avec leurs CV signés et diplômes justifiés par la mise à jour
CNAS validité + attestation d'affiliation valide + mise à jour CACOBATPH.

Moyens Matériels :

Cartes grises propre au BET avec assurance ou facture d'achat définitive au nom du BET

-Référence professionnelles : justifiées par des attestations de bonnes exécutions similaires à ceux prévus dans le
cadre du marché délivrées par des maitres d'ouvrages publics.

Conformément à l'article 69 du décret présidentiel 15/247 du 16/09/2015 portant réglementations des marchés
publics et délégation du service public ; les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de
candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché qui devra les fournir dans un délai de dix (10) jours à
compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du
marché par les documents suivantes :

1\.
Copie du registre de commerce.

2\.
Mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATH en cours de validité.

3\.
Extrait de rôles apurés ou avec un échéancier de payement et porte la mention de inscrit au fichier
National des fraudeurs.

4\. Extrait du casier judiciaire du gérant de l'entreprise ou du directeur général de l'entreprise datant
moins de (03) mois.

5\.
Copie de l'attestation de dépôts des comptes sociaux pour les sociétés de la demière année.

6\.
Copie de numéro d'identification fiscale « NIF »

Les copies des différents documents doivent être obligatoirement lisibles.

## 2- OFFRE TECHNIQUE

› Déclaration à souscrire renseignée en totalité datée et signée selon le model ci-joint

\> Cahier des charges portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté ».

\> Délai d'exécution + planning d'exécution des travaux
Mémoire technique.

\> tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre
Document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel 15/247 du 16/09/2015
Portant réglementations des marchés publics et délégation du service public

Les copies des différents documents doivent être obligatoirement lisibles.

## 3 - OFFRE FINANCIERE

\> Lettre de soumission datée, remplie et signée

\> Bordereau des prix unitaires daté, rempli en chiffre et en lettre et signé(BPU)

\> Devis quantitatif et estimatif daté, rempli et signé (DQE)

Direction de l'Hydraulique de la wilaya d'Oran 26 Ilot zone des sièges USTO ORAN
Avis d'appel D'offres Ouvert avec exigences de

Capacités Minimales N°08./2025

PROJET : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE OUED TLELAT ET
BETHIQUA POUR L'IRRIGATION (REPARTIE EN 02 LOTS)

LOT Nº01 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE OUED TLELAT
POUR L'IRRIGATION

LOT Nº02 : ETUDE DE LA REUTILISATION DES EAUX EPUREES DE LA STEP DE BETHIOUA
POUR L'IRRIGATION

Déposé auprès de la : Direction de l'Hydraulique cité USTO-ORAN, le dernier jour de la durée de préparation des offres à

13 H 00 au plus tard : Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, le jour de dépôts des offres est prorogée
jusqu'au jour Ouvrable suivant

La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours, à compter de la 1er parution du présent avis dans le bulletin officiel des
marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse.

L'ouverture des plis des offres techniques et financière sera effectuée le jour correspondant au dernier jour de la durés de préparation
des offres à 14h00 en séance publique au siège de la D.R.E.W d' ORAN.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale au délai de préparation des offres augmenté de
(03) trois mois.

ANEP Nº 2531008479
02-06-2025
-Bola