Etude du POS N° 07+08 commune de TABLAT

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# MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME ET LA VILLE DIRECTION DE L'URBANISME ET D'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE - ME DEA -

## 2eme AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT NATIONALAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº ......... / 2025

NIF : 0998.2601.9002621

la Direction de l'urbanisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Medes lance 2 """ un avis d'appel d'offresnational ouvert
avec exigence de capacitésminimales pour :

Etale du POS Nº 07 + 08 Commune de TABLAT

A cet effet, Tous les buremix d'etude ogrées datei le dortsine d'vechitecture et d'urbanisme ou groupement des bumaus d'etude :

### EN CAS DE PARTICIPATION INDIVIDUELLE ;

" Il est nécessaire de podsenter un Certificat d'agrément pour les Bureau d'études porves et un registre de commerce pour les DET Datique (Organisme publics créés
per décision présidentielle).

' Ayant une expérience suffisante dans les projets similaires : ayant caboce au moins une étude d'urbanisme : études de POS ou études de FIDAL avec un montarri
égale ou supérieure à 3.500,000,00 DA

' Ayant un chiffre d'affaire des trois meilleures années à partir de 2021 et égale ou supérieure 2.000.000,00 DA. ..

" Moyena material : Materiale Informatique , Material Topographique et Table Traçante, justifide pur PV de il'huissier de justice , pas plus d'une annde a compter da
jour de l'overture des pas .

' Moyens bramains : Architecte ayant une expérience au moins de OB ans , Justifies par le Diplome + Certificat d'affiliation ou Fiche de Carriere fournis par l caime
de Securité Sociale .

### EN CAS DE PARTICIPATION SOUS FORME DE GROUPEMENT :

' Concemant la première condluon, elle doit are remplie par le chef de file et tous les merbees du groupment.

' Concernant la deuxième condition, elle doit être remplis par le chef de fle ora un des membres du groupement.

. Concernant la troisième condition, C'est la moyen de chiffre d'affaires de tous les reembees composent le groupement.

" Concernant quatrième et cinquième conditions, elles doivent être remplies par le chef de file au l'un des membres du groupement.

" Dans le cadre du cahier des charges actuelles , Je groupement doit être solidaire.

" Dans le cas où le groupement le marché eut attribué au groupement (attribution provisoire), le compte bancaire doit être auvert au nem du grouperzeat,

' Chaque candide: (oral ora dara le cadre du groupemerak ne doit presenter plus d'une affre dans chaque conclusion de marche actuelle, et la meme personne re
doit pas présenter plus d'un candidat dans le maène masche.
peuvent retirerles cahiers des charges auprès de : La Direction de I'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la wilaya de Medea .
NOUVEAU FOLE URBAIN - MEDEA -,

A- Première Enveloppe /DOSSIER DE CANDIDATURE

Dachevtion de candidature signée et cachetde

Déclaration de probité signée nt cachetée

La loi foralarentalo de l'etablissement (STATE/T) Isesque necessaire, accompagné d'attestation de dopo: des comptes Sociaux carhetde par un nomina.

Les moyeta matériels tt équipements destinée pour les etades , justifiée par piesne justificatif avec PV de material de l'haimier de justice de l'and en cours,
.: factures d'achat .

Attestations des auceriiés de sécurité sociale (CNAS /CASNOS(CACOBATPH) Valable + Amestatiens pour les cadre d'etat + Attestation d'affiliation.

Certificat d'accreditation dans le domaine de l'architecture et l'urbanisme pour les Bureau d'études prives et un registre de commerce pour les BET Cratique.

Extrait de role apuré non eraletté ou echeancier (MISE A JOUR)

Came d'identification fiscal (copie).

\> L'actestation de dépôt des comptes Sociaux pour Des sociétés legales , délivrer per (CNRC) pour l'année 2023 (copie).

\> Extrait de registre de commerce , leraque nécessaire.

\> Le Plat de d'étude, phases et durée total de d'étude avec la méthode proposé décaler (délai de l'étude ne dépasse pas (6 mois).

B- Deuxieme Enveloppe /L'OFFRE TECHNIQUE

Déclaration à ersucriresignis et cachatia

le Calar des Charges partent à la derris page la mertion mamiserie "la ut scrap:{".

\> tout document permettant d'évaluer l'offre technique justificatif ( mémoire technique ).

C- Troisieme Enveloppe /L'OFFRE FINANCIERE

\> lettre de Soumission diment signde.

\> Beedereen des prix unitaires důmerk signé .

\> Devis quantitatif et estimatif diment signé .

" Les offres dolvem être déposées & ba Direction de I'Uchenisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Medea NOUVEAU POLE URBAIN -
MEDEA - et devant comprendre expandment l'enveloppe de Toffre de candidature , l'enveloppe de T'offre technique . l'enveloppe de l'offre inancière sous
stoelappe extérieure anonyme portant Is mention suivante :

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR
Avis d'appel d'offre ouvert national avec exigence de capacites minimales pour la :
Etude du POS Nº 07 + 08 Commune de TABLAT

\* Le dépôt des refres delt obligatoirement se faire le dernier jour de la durée de préparecion des offres de 08 :00 h au 12 :00 h

La runde de la préparation des offres est ftsde à QUINZE (15) jours à compterde la première parution du présent avis dans la presse Nationale ou le BOMOP.

\* Les soumissionnaires sont invités À la sevace d'ouverture des pla techniques et Enancien, qui aura lieu le dernier jour de la dande de préparation sku aerei a 13 109 h

" Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de (90) jours + QUINZE (15) jours & compbar tie la date de la sdenen
d'ouverture des plis.