Réalisation de passages submersibles

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

La Direction des Travaux Publics de la Wilaya de Djanet, lance un avis d'appel d'offres national
ouvert avec exigence de capacités minimales dans le cadre de l'opération :Etude et réalisation passages
submersibles à Djanet avec suivi Programme CSGCL Nº 26/2019 chapitre 9511 /Art231

Projet : Réalisation des passages submersibles sur la double voies Aghoum

## CONDITIONS MINIMALES D'ELIGIBILITE

### A/ références professionnelles :

Le soumissionnaire doit être qualifié en Travaux Publics (Activité Principale) et classé à la catégorie 04 ou plus :
le certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité le jour d'ouverture des plis.

Le dossier de candidature doit contenir (Enveloppe A)

1\. La déclaration de candidature dûment remplie, signée et datée;

2\. L'état de renseignements établi conformément au modèle joint au dossier de candidature ;

3\. La déclaration de probité dûment remplie, signée et datée;

4\. Les statuts, en cas de société.

5\. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager le soumissionnaire :

6\. Le certificat de qualification et classification professionnelle (Activité principale Travaux Publics) et classe à la
Catégorie 04 ou plus en cours de validité le jour d'ouverture des plis .

7.Les bilans financiers de l'entreprise pour les années (2022-2023-2024) certifiés par un commissaire aux comptes et
visés par les services des impôts ou attestation d'activité C20 .;

8\. Les références bancaires justifiées par des attestations de solvabilité (moins de 3 mois) et le RIB.

9\. Les moyens matériels à déployer, justifiés par les cartes grises +contrat d'assurance valide pour le matériel soumis
à immatriculation et en cas de leasing le matériel doit être aussi justifie par un contrat de leasing et carte grise gagée.

10\. Les moyens humains à déployer, justifiés par des diplômes, attestations de travail et attestations d'affiliation
CNAS.

11\. Les références professionnelles ; justifiées par les attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres
d'ouvrages

12' Attestation du dépôt légal des comptes sociaux année 2024 pour les sociétés

13\. Le registre de commerce électronique

L'offre technique doit contenir (Enveloppe B)

1\. La déclaration à souscrire établie dûment remplie, signée et datée;

2\. Le mémoire technique justificatif reprenant la méthodologie du travail à adopter par rapport au délai des travaux
selon le modèle annexé.

3\. Le planning prévisionnel d'exécution des travaux établi en fonction du délai proposé.
L'offre financière doit contenir (Enveloppe C)

1\. La lettre de soumission dûment renseignée, signée, cachetée et datée

2\. Le bordereau des prix unitaires dûment renseigné, signé, cacheté et daté

3\. Le détail quantitatif et estimatif dûment renseigné, signé, cacheté et daté.

Adresse de retrait des offres :

Direction des Travaux Publics de la wilaya de Djanet - CITE ZALOUAZ -Bureau des marchés -.

Présentation des offres :

Les soumissionnaires doivent présenter leurs soumissions dans laquelle figurent un dossier de candidature, une offre technique et
une offre financière lesquelles sont insérés dans des enveloppes séparées et Cacherées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la
référence et l'objet d'avis de d'appel d'offre national ainsi que la mention« Dossier de candidature = = Offre technique » ou . Offre
Financière » selon le cas.

. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe extérieure cachetée et anonyme. Cette enveloppe extérieure devra comporter
la mention suivante : « À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » Un avis d'appel d'offres
national ouvert avet exigence de capacités minimales » pour étude et réalisation passages submersibles à Djanet avec

suivi :Projet : Réalisation des passages submersibles sur la double voies Aghoum
Programme CSGCL Nº 26/2019 chapitre 9511 /An231

Adresse de depor des offres : Direction des Travaux Publics de la wilaya de Djanet - cite Zalouaz -Bureau des marchés -.
Email : dtp56djanet@gmail.com :TEL-FAX : 030353070

Durée de préparation des offres : est fixée à (21) jours à compter de la première parution du présent
avis dans la presse ou le BOMOP . Si le dernier jour coïncide avec un jour ferie ou un jour de repos legal, la durée de
préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Dare er heure limite de dépôt des offres : sera le dernier jour de la durée de préparation des offres de 8h à 13:30h.
Ouverture des plis : sera tenue, en séance publique au siège de la Direction des Travaux Publics de Djanet, le jour de
dépôt des offres à 14h00. Les soumissionnaires intéressés peuvent y assister

Validité des offres : Les offres resteront valides pendant une période équivalente à la durée de préparation des offres
augmentée de trois mois à compter de la date de dépôt des offres.