Etude et suivi et ouverture des pistes agricoles

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT avec exigence de capacités minimales Nº02/2025

La Direction des services agricoles de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI lance un Avis d'appel d'offre
ouvert avec exigence de capacités minimales dans le cadre de L'opération intitulée : « étude et suivi
et Ouverture des pistes agricoles à travers les communes de la wilaya » « financé sur le fonds de
garantie et de solidarité des collectivités locales (FSGCL) pour l'année 2025.

Le projet : ouverture des pistes agricoles sur 25 km répartis comme suit:

Nº du lot	commune	mechta	Volume par (Km)	Volume par Lot (Km)
Lot 01	BERRICHE	Ferme pilote Samai Mouhamed	4.2	08
	ZORG	Route l'évitement Ain beida-route Souagha (grand Zorg.Boudehana,Boughaoisse)	02
		Malaha	1.8
Lot 02	BIR CHOUHADA	Mechta Azroo	03	06
	OULED ZOAI	Machta Chibaan	02
		Familles Nacer Elgendass	01
Lot 03	AIN ZITOUN	Mechta Draa Tafeza	03	03
Lot 04	AIN BABOUCHE	Mechta Bir Cheham(douar Tounsi)	03	03
Lot 05	EL AMIRIA	Mechta Atterousse	03	03
Lot 06	OULED HAMLA	Mechta Zraafa	02	02
Total			25km

Les soumissionnaires peuvent participer dans tous les lots mais ils ne peuvent avoir qu'un seul lot.

CONDITIONS D'ELIGIBILITE :

Cet avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales est ouvert à tous les entreprises détenant activité principal
ou secondaire travaux publics qualification catégorie Il ou plus et ayant réalisé des travaux similaires à l'objet du présent cahier des
charges (ouverture ou aménagement de pistes agricoles) au moins 03 Km cumulé pour chaque lot.

ELABORATION ET PRESENTATION DE L'OFFRE:

Les offres se composent de trois (03) enveloppes séparées comportant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière
qui seront insérées dans une enveloppe fermée et anonyme.

I-dossier de candidature

Et se compose des documents suivants :

1.La déclaration de candidature dûment renseignée, datée et signée et visée par le soumissionnaire ;

2\. La déclaration de probité dûment remplie, datée, signée et visée par le soumissionnaire ;

3.La copie certifiée conforme du registre de commerce électronique conforme au sujet du cahier des charges;

4.Une copie de statut particulier de l'entreprise ;

5\. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

6.Les attestations de mise à jour CNASAT, CASNOS, CACOBATH en cours de validité à la date d'ouverture des plis.

7.L'extrait de rôle en cours de validité, apuré ou échéancier à la date de soumission et non pas figuré dans la liste des
fraudeur.

8\. La liste du personnel (diplômes + affiliation à la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis).
)

9.La liste des moyens techniques et matériels de l'entreprise dûment justifiée par un P.V d'huissier de justice année 2025 pour le
matériel non roulant et des photocopies des cartes grises pour le matériel roulant avec police d'assurance en cours de validité .

10\. Une copie d'attestation de dépôt des comptes sociaux de l'exercice des entreprise année 2023 ;

11\. Les références professionnelles de l'entreprise; (attestations de bonne exécution : ouverture ou aménagement des pistes
rurales ou agricoles) ;

12.La qualification dans les travaux publics activité principal ou secondaire catégorie Il ou plus en cours de validité.

13\. Les bilans financiers de l'entreprise pour les trois derniers années.

14\. Une copie des références bancaires (RIB), Le numéro d'immatriculation fiscale (NIF),Le numéro d'immatriculation statistique
(NIS)

## II - Offre technique :

Et se compose des documents suivants :

1\. La déclaration à souscrire dûment renseignée et signée et datée par le soumissionnaire.

2\. Le cahier des charges dûment renseigné et signée et datée par le soumissionnaire (Écrire à main « LU ET ACCEPTÉ »)

3\. Le planning et délai des travaux.

4\. Le mémoire technique explicatif dûment renseigné et signé et daté par le soumissionnaire.

III - Offre financière :

1-La lettre de soumission remplie, signée et datée par le soumissionnaire.

2-Le Boudreau des prix unitaires remplie, signée et datée par le soumissionnaire

3-Le devis quantitatif et estimatif remplie, signée et datée par le soumissionnaire

IV- PRESENTATION DE L'OFFRE:

Le dossier doit comprendre,( le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière)qui seront insérées dans une
quatrième enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et
d'évaluation des offres » dénomination du bureau d'étude, avis de consultation après l'anfractuosité d'appel d'offre ouvert avec
exigence de capacités minimales Nº02/2025 pour «Ouverture de pistes agricoles sur une distance de 25km à travers les
communes de la wilaya». La direction des services agricoles de Oum El Bouaghi.

· Les offres devront être déposées au niveau du siège de la direction des services agricoles sise en face à l'université Larbi
Benmhidide Oum-El-Bouaghi -04000-

\- la date de dépôt des offres déterminée par (15) QUINZE jours à partir de ce premier affichage de l'avis d'appel d'offre ouvert avec
exigence de capacités minimales dans les quotidiens nationaux ou (BOMOP), la page électronique.

· L'ouverture des plis sera publique et se tiendra le dernier jour ouvrable correspondant à la date limite des dépôts des offres à
11:00 h au siège de la direction des services agricoles de la wilaya d'Oum El Bouaghi. Si cela coïncidera avec une journée de repos
ou fériée l'ouverture se ferait pendant la journée ouvrable suivante. Seront rejetées les offres déposées au-delà de cet horaire.
Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis conformément à la réglementation en vigueur
Durée de validité de l'offre

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de quatre-vingt dix (90) jours plus la durée de
préparation des offres.