Etude et suivi pour la réalisation d'un complexe mère et enfant

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AVIS D'APPEL D'OFFRES National

Code : 39/2025

DEP - Direction des Équipements Publics de la Wilaya de BLIDA lance un avis d'appel d'offres National pour :

Titre : Etude et suivi pour la réalisation d'un complexe mère et enfant

Lots : 

Tout soumissionnaire, intéressé par le présent avis, retirera le dossier de cahier des charges au niveau : Bureau des marchés

La date limite des dépôt des offres est fixé au 2024-06-24 08:00

Les soumissionnaires intéressés par l'appel d'offres peuvent retirer le cahier des charges, contre le paiement non remboursable de la somme de : 0,00 DZD

Parution le : 2024-06-10 Dans DERBY

Secteurs d'activités de l'annonce :
[81101513] - Services de suivi et gestion de travaux bâtiment - Building construction management
[81101508] - Génie architectural - Architectural engineering
[81101500] - Génie civil - Civil engineering
[81000000] - Services d'ingénierie et de recherche et services technologiques - Engineering and Research and Technology Based Services

# Projet : SUIVI DES CES/CET POUR LA REALISATION D'UN COMPLEXE MERES ET ENFANTS A BOUFARIK BLIDA

Seuls les bureaux d'études Ou Architecte Agrée Ou les Groupements peuvent consulter et retirer le cahier des charges
auprès de la Direction des Equipements publics De la wilaya de Blida cité des fières ZEDRI Ben Boulaïd, Blida qui remplissent les
conditions suivantes :

· Pour les soumissionnaires seuls :

1//// Capacités techniques : disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes :

En termes d'existence: est destiné pour les Bureaux D'études Ou Architecte Agrée inscrit au tableau national de l'ordre
d'architecte sur présentation d'une mise à jour CLOA de l'exercice en cours, ou Mise à Jour CNOA qui ont au minimum six (06)
Ans d'existences.

/ Moyens humains : justifiés par les diplômes, les certificats affiliations CNAS (valide moins de trois (03) mois) ou les contrats
ANEM accompagné par fiche de carrière CNAS cas échéant. Il s'agit de :

Architecte ayant une expérience égale ou supérieure à six (06) Ans révolus.

Ingénieurs d'état ou Master dans le domaine de bâtiment ayant une expérience égale ou supérieure à quatre (04) Ans révolu.

Technicien sup ou licencié dans le domaine du bâtiment ayant une expérience égale ou supérieure à quatre (04) Ans révolu.

Références professionnelles : Ayant déjà Réalisé étude ou étude et suivi ou suivi d'un projet d'un établissement hospitalier
Ou Deux (02) Projet Catégorie « D » ou plus, justifier par une attestation de bonne exécution délivrées par des maitres
d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée cas échéant (notamment
marché d'études et/ou suivi, ...... etc).

## 2////Capacités professionnelles :

Architectes et bureaux d'études nationaux devront fournir Une copie de l'attestation de mise à jour délivrée par l'ordre des
architectes en cour de validité (mise à jour de l'exercice en cours).

## 3//// Capacités financières :

Les candidats ou soumissionnaires ayant la somme de chiffre d'affaire égal ou supérieur à vingt (25) millions de dinars.
Il s'agit de la somme du chiffre d'affaire des trois dernières années (2021, 2022 et 2023) justifié par les bilans financier visé par
les services des impôts pour les personnes physique, et certifier par un commissaire aux comptes pour les personnes morales
ayant un chiffre d'affaire supérieur à 10 millions conformément à l'article 66 de la loi de finance 2011.

· Pour les groupements :

Les candidats doivent présenter leurs offres en groupement solidaire, conformément aux articles 03 et 112 de la loi Nº
23/12 du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux articles 37, 57 et 81 du décret présidentiel
Nº 15/247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

Les capacités des candidats en groupement solidaire momentané sont prises en compte dans leur globalité, sous réserve de
l'existence d'une relation juridique liant les membres de ce groupement, sous forme d'un protocole d'accord signé entre les parties
concernées. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier de l'ensemble des capacités exigées du
groupement dans le cahier des charges.

Le protocole d'accord notarié du groupement n'est exigé qu'au groupement attributaire du marché et au plus tard à la
signature de ce dernier.

. L'un des membres du groupement momentané, majoritaire, sauf exception dûment justifiée, est désigné dans la déclaration
à souscrire comme mandataire (chef de fil) représentant l'ensemble des membres vis-à-vis du service contractant, et coordonne la
réalisation des prestations des membres du groupement.

1// Capacités techniques : disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes :

En termes d'existence: est destiné pour les bureaux d'études et architecte agrée qui ont au minimum six (06) Ans
d'existences pour le chef de fil et quatre(04) Ans pour le reste des membres.

Moyens humains : justifiés par les diplômes, mise à jour CNOA ou mise à jour CLOA (pour les membres de groupement
le cas échéant), les certificats affiliations CNAS (valide moins de (03) mois) ou les contrats ANEM accompagné par fiche de
carrière CNAS cas échéant, Il s'agit de :

\* L'un des membres ou l'un de leur fonctionnaire Architecte ayant une expérience égale ou supérieure à six (06) Ans révolus.

L'un des membres ou l'un de leur fonctionnaire Ingénieurs d'état ou Master dans le domaine de bâtiment ayant une expérience
égale ou supérieure à quatre (04) Ans révolu.

L'un des membres ou l'un de leur fonctionnaire Technicien sup ou licencié dans le domaine du bâtiment ayant une expérience
égale ou supérieure à quatre (04) Ans révolu.

Références professionnelles : Ayant déjà Réalisé étude ou étude et suivi ou suivi d'un projet d'un établissement
hospitalier Ou Deux (02) Projet Catégorie « D » ou plus, justifier par une attestation de bonne exécution délivrées par des
maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée cas échéant
(notamment marché d'études et/ou suivi,
etc).

## 2////Capacités professionnelles :

Architectes et bureaux d'études nationaux devront fournir Une copie de l'attestation de mise à jour délivrée par l'ordre des
architectes en cour de validité pour le chef de fil et membres (mise à jour de l'exercice en cours).

## 3//// Capacités financières :

membres du groupement ayant la somme des chiffres d'affaires égal ou supérieur de trente cinq (35) Millions de dinars
durant les trois dernières années (2021, 2022 et 2023) justifié par les bilans financier visé par les services des impôts pour les
personnes physique, et certifier par un commissaire aux comptes pour les personnes morales ayant un chiffre d'affaire supérieur
à 10 millions conformément à l'article 66 de la loi de finance 2011.

NB :

· Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement.

Les documents demandés dans le dossier candidature ne peuvent faire objet de complément.

Les offres doivent comporter :

1/Le dossier de candidature comprend :

Une déclaration de candidature remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

Une déclaration de probité, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

Copie de la mise à jour de l'exercice en cours délivré par l'ordre des architectes.

Une copie du statut pour les personnes morales.

Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidatures.

· L'existence du bureau d'étude : (certificat d'existence délivré par les services des impôts) ou mise à jour CLOA ou
CNOA.

· Références professionnelles :

Moyens humains : justifiés par les diplômes, les certificats affiliations CNAS (valide moins de Trois (03) mois) ou les
contrats ANEM accompagné par fiche de carrière CNAS cas échéant.

/ Références professionnelles : Ayant déjà Réalisé étude ou étude et suivi ou suivi d'un établissement hospitalier Ou Deux
(02) Projet Catégorie « D» ou plus , justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages
publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée cas échéant (notamment marché
d'études et/ou suivi, ...... etc).

Capacités financières : présentation des bilans des 03 dernières années (2021, 2022 et 2023) visé par les services des impôts
pour les personnes physique, et certifier par un commissaire aux comptes pour les personnes morales ayant un chiffre
d'affaire supérieur à 10 millions conformément à l'article 66 de la loi de finance 2011.

## NB : La Remise d'Une fiche relative au renseignement et exigence de l'offre d'éligibilité est indispensable.

### 2/ L'offre technique comprend :

La déclaration à souscrire renseignée, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

Mémoire technique justificatif : permettant d'évaluer l'offre technique du soumissionnaire, en matière de :

· Note méthodologique.

· Contraintes et solutions proposées.

· Moyens humains à mobiliser pour le projet justifié par diplôme et affiliation CNAS en cours de validité

· Moyens matériels à mobiliser pour le projet justifier par carte grise et police d'assurance en cours de validité pour le matériel
roulant et PV de l'huissier de justice ne dépasse pas une année pour le reste du matériel (non roulants)

· Délais d'exécutions

Le cahier des charges portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

### 3/ L'offre financière comprend :

La lettre de soumission, remplie, datée et signée par le soumissionnaire et portant son cachet.

Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation (partie variable).

L'offre doit être présentée par le soumissionnaire de la manière suivante :

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la
dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention« Dossier de candidature », « offre technique
» ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la
mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Avis d'appel d'offre national ouvert avec
exigence de capacités minimales Nº
Projet :
».

La durée de préparation des offres est fixée à 15émé jour à partir de la première parution de l'appel d'offre dans les quotidiens
nationaux ou le BOMOP.

La date de dépôt des offres : les offres doivent être déposées le dernier jour de la durée de préparation des offres de 08H30 au plus
tard à Midi 12h00.

Si le jour de l'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un week-end l'ouverture se fera le jour qui suit.

Les entreprises soumissionnaires sont cordialement invitées à la séance d'ouverture des plis programmée le jour de la date limite de
dépôt des offres à 14h00.

La durée de la validité des offres est de 90 jours augmentée de la durée de préparation des offres.

NB : Notre service à publié les placards publicitaires paru dans les quotidiens nationaux sur la page de la Wilaya.

derby 10/06/25

Anep nº 2516019393