Etude et suivi pour la réalisation d'une école primaire type 02

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA D'OUM EL BOUAGHI DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

Numéro d'identification fiscal (NIF) : 414024000004299
Adresse : Boulevard du 1er Novembre 1954 Oum El Bouaghi

## AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITEES MINIMALES Nº ... 23 ...... /D.E.P/ 2025

La Direction des équipements publics lance un avis d'appel d'offre Ouvert avec exigences des capacités minimales
pour :

OPERATION : ETUDE, SUIVI ET REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE 02 Nº01 AU NIVEAU DU SITE POS B COMMUNE
D'OUM EL BOUAGHI WILAYA D'OUM EL BOUAGHI (Cités D'habitat Intégrées 2024).

PROJET : REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE 02 Nº01 AU NIVEAU DU SITE POS B COMMUNE D'OUM EL BOUAGHI WILAYA
D'OUM EL BOUAGHI (Cités D'habitat Intégrées 2024).

LOT Nº01 : BLOC PEDAGOGIQUE + BLOC ADMINISTRATION + AMENAGEMENT ET RACCORDEMENT AUX RESEAUX DIVERS
\+ ANNEXES + CLOTURE
LOT Nº02 : BLOC 03 LOGEMENTS DE FONCTION (02 F3 + 01 F04)

LOT Nº03: CANTINE

Les entreprises intéressés par le présent avis d'appel d'offre peuvent soumissionné et retirer le cahier des charges
auprès de la direction des équipements publics ,sis boulevard du 01 novembre1954 oum el bouaghi .

"CONDITIONS DE PARTICIPATION ET D'ELIGIBILITE ;

LOTS	CERTIFICATE DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION PROFESSIONELLE
LOT N°01 : BLOC PEDAGOGIQUE + BLOC ADMINISTRATION + AMENAGEMENT ET RACCORDEMENT AUX RESEAUX DIVERS + ANNEXES + CLOTURE	Capacités professionnelles : Catégorie QUATRE (04) ou Plus en Bâtiment (Activité Principale) en cours de validité a la date d'ouverture des plis), avoir réalisé au moins un projet de catégorie « B ou plus », Justifié Par Des Attestations D'exécution ou De Bonnes Exécution durant les dix (10) années (2015-2016-2017-2018-2019-2020-2021-2022-2023-2024), Délivrés Par un Maitre D'ouvrage publics Capacités financières : ayant réalisé un chiffre d'affaire dont la moyenne des 03 meilleurs années parmi les 05 années (2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à 40.000.000,00 DA Justifié Par les bilans ou C20 visé par services des impôts
LOT 02 : BLOC 03 LOGEMENTS (02 F3+ 01 F4)	Capacités professionnelles : Catégorie TROIS (03) ou Plus en Bâtiment (Activité Principale) en cours de validité a la date d'ouverture des plis) avoir réalisé au moins un projet de catégorie « A ou plus », Justifié Par Des Attestations D'exécution ou De Bonnes Exécution durant les dix (10) années (2015-2016-2017-2018-2019-2020-2021-2022-2023-2024), Délivrés Par un Maitre D'ouvrage publics Capacités financières : ayant réalisé un chiffre d'affaire dont la moyenne des 03 meilleurs années parmi les 05 années (2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à 8.000.000,00 DA Justifié Par les bilans ou C20 visé par services des impôts.
LOT 03 : CANTINE	Capacités professionnelles : Catégorie TROIS (03) ou Plus en Bâtiment (Activité Principale) en cours de validité a la date d'ouverture des plis) avoir réalisé au moins un projet de catégorie « A ou plus », Justifié Par Des Attestations D'exécution ou De Bonnes Exécution durant les dix (10) années (2015-2016-2017-2018-2019-2020-2021-2022-2023-2024), Délivrés Par un Maitre D'ouvrage publics Capacités financières : ayant réalisé un chiffre d'affaire dont la moyenne des 03 meilleurs années parmi les 05 années (2020-2021-2022-2023-2024) supérieur ou égal à 8.000.000,00 DA Justifié Par les bilans ou C20 visé par services des impôts.

NB : - le soumissionnaire peuvent participer pour un lot ou plus et être attributaire pour trois lots avec Moyens
humains et matériels distincts par ordre chronologique.

A- DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT :

1- Déclaration de candidature (remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire).

2- La déclaration de probité (remplie daté dument signée et visée par le soumissionnaire).

3-Statuts pour les sociétés

4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise.

5- copie de registre de commerce électronique.

6-Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle en Bâtiment (activité principale) catégorie quatre
(04) et plus pour lot nº01 et Trois (03) et plus pour lot n°02 et nº 03.

7-Les bilans fiscaux de l'entreprise des cinq années (2020, 2021, 2022, 2023 et 2024) Justifié Par les bilans ou C20 visé
par services des impôts .

8-Liste des moyens humains appuyée par une liste détaillée des travailleurs + (affiliation CNAS pour les cadres et les
ouvriers établis durant les trois mois avant la date d'ouverture) + copies des Diplômes.

9-références professionnelles (attestation d'exécution délivrées par les maitres de l'ouvrage dans le domaine bâtiment)

10- des moyens matériels utilisés sur chantier : le matériel roulant accompagné de (copie des cartes grises+ copie des
assurances valide ou un RCPC valide avec la vérification du tonnage du matériels), et pour le matériel non roulants
justifier par un PV d'huissier de Justice valide de l'année en cours.

11-Copie des références bancaires « RIB ».

12-Copie de l'attestation du dépôt légal des comptes sociaux année 2023 pour les personnes morales.

13 -- Extrait de rôle apuré ou bénéficiant d'un échéancier de payement contenant le cachet mentionnant que l'entreprise
n'est pas inscrite au fichier national des fraudeurs.

14-Attestation para fiscale de mise à jour récente (CNAS-CASNOS-CACOBAPHT).

15-Numéro d'identification fiscale NIF.

16- l'attestation fiscale C20 en cour de validité

17- NIS

B-OFFRE TECHNIQUE CONTIENT :

1-Déclaration à souscrire (remplie datée dument signée par le soumissionnaire).

2-L'instruction aux soumissionnaires cacheté, signé et daté par le soumissionnaire.

3-Le cahier des prescriptions techniques, cacheté, signé et daté par le soumissionnaire.

4- CPC, CCAG, CPS dument remplis, signés et daté.

5- Procès verbale de visite de site

6- Planning des travaux

7-Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif.

Observation: Toutes les pièces demandées doivent être valide le jour de l'ouverture.

C-OFFRE FINANCIERE CONTIENT :

1- La lettre de soumission (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire).

2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) (remplie en lettre et en chiffre daté dument signé et visé par le
soumissionnaire).

3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) (remplie en chiffre daté dument signé et visé par le soumissionnaire).

Les offres doivent être présentées sous une enveloppe principale scellée, anonyme et ne comportant aucune inscription autre que :

AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITEES MINIMALES Nº ... 23 ...... /D.E.P/2025

OPERATION : ETUDE, SUIVI ET REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE 02 Nº01 AU NIVEAU DU SITE POS B COMMUNE
D'OUM EL BOUAGHI WILAYA D'OUM EL BOUAGHI (Cités D'habitat Intégrées 2024).

PROJET : REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE 02 Nº01 AU NIVEAU DU SITE POS B COMMUNE D'OUM EL BOUAGHI WILAYA
D'OUM EL BOUAGHI (Cités D'habitat Intégrées 2024).

LOT Nº01 : BLOC PEDAGOGIQUE + BLOC ADMINISTRATION + AMENAGEMENT ET RACCORDEMENT AUX RESEAUX DIVERS
\+ ANNEXES + CLOTURE

LOT Nº02 : BLOC 03 LOGEMENTS DE FONCTION (02 F3 + 01 F04)
LOT Nº03: CANTINE

à : Madsame la Directrice des Equipements Publics de la wilaya d'OUM EL BOUAGHI
‹‹ a n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluations des offres >>
Cette enveloppe abritera trois autres enveloppes fermées et cachetée :

\- La 1ère enveloppe indiquera la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention «Dossier de candidature ».

\- La 2ème enveloppe indiquera la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « offre technique ».

\- La 3ème enveloppe indiquera la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que mention «offre financière ».

\* La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15 jours) à compter de la 1ère parution de l'appel d'offre dans la Presse
nationale ou dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur publics (BOMOP).

\* Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale a la durée de préparation des offres
augmentée de 90 jours Soit 105 jours a compter de la date de dépôt des offres

*Les offres doivent être déposées (et non envoyés) au siège du : SECRETARIAT DE LA DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE
LA WILAYA D'OUM EL BOUAGHI , sis boulevard du 1er novembre 1954 Oum El Bouaghi, le dernier jour de délai de préparation des
offres (15ème jour) de 08h00mn à 11h00ma (Jour ouvrable). Après cette date aucune offre ne sera acceptée

N.B : * L'ouverture des dossiers des candidatures, des plis techniques et financières se fera en séance publique le jour du dépôt
des offres à 11h 00 mn au siège de la Direction des Equipements Publics de la Wilaya d'Oum El Bouaghi sise au boulevard du 01er
Novembre 1954 Oum El Bouaghi.

Le présent avis tient lieu de convocation aux soumissionnaires désireux d'y assister.