Fourniture d'instrumentations médicales

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# 2 ème AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALE N° ... 06/2025

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Le Centre Hospitalo -Universitaire d'Oran lance un 2 ème avis D'appel d'offres national ouvert avec
exigence de capacités minimales après infructuosité en vue de la conclusion d'un marché à commandes
pour :

LA FOURNITURE D'INSTRUMENTATIONS EN 15 LOTS SEPARES AU PROFIT DU CHU D'ORAN
POUR L'ANNEE 2025

\+ LOT 03 INSTRUMENTATION OSSEUSE

" LOT 05 INSTRUMENTATION POUR UROLOGIE

\- Les soumissionnaires intéressées peuvent soumissionner pour un (01) ou plusieurs lots.

\- Les soumissionnaires intéressées doivent soumissionner pour la totalité des articles du même
lot et toute proposition incomplète sera rejetée.

\- L'évaluation des offres se fera lot par lot.

\- Les soumissionnaires peuvent être retenues pour un ou plusieurs lots .

\+ ELIGIBILITE DES CANDIDATS

Le présent cahier de charges s'adresse aux entreprises et petite et moyenne entreprises nouvelle
création qui remplit les conditions suivantes :

### 1/Capacités professionnelles :

\- Fabricants,, Importateurs et Distributeur ayant un agrément délivré le ministère de l'industrie
et de la production pharmaceutique ou le ministère de l'industrie pharmaceutique en cours de
validité.

### 2/Capacités Techniques :

\- Ayant réalisé des fournitures de même nature à l'objet du lot concerné , appuyées par au
minimum une attestation de bonne exécution délivrée par un service contractant public.

3/Capacités financières :

\- Ayant réalisé la moyenne des chiffres d'affaires des bilans fiscaux des trois dernières années
(2021-2022-2023 ) certifiés par les services des impôts, égale ou supérieure à :

\- Lot 03-12: 6.000.000.00 da

\- Lot 05 : 15.000.000.00 da

· En application des dispositifs de l'article 63 de la Loi nº 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles
générales relatives aux marchés publics les soumissionnaires dans le cadre de la promotion de
l'emploi et l'insertion professionnel doivent justifier la disposition d'un employé diplômé
notamment dans les domaines liés aux aspects administratifs, juridique, financiers, techniques
ou environnementaux par l'engagement (selon le modèle ci-joint.)

· N.B / Concernant les petites et moyennes entreprises nouvellement crées ( moins de 03 ans
d'existence) ne sont pas concernés par la présentation des attestations de bonnes exécutions et
les bilans comptables conformément à l'article 57 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics ( sur présentation du certificat
d'existence) ..

Les soumissionnaires intéressés par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges auprès
de la direction Générale - bureau des marchés du Centre Hospitalo-universitaire d'Oran, contre
paiement auprès du régisseur du chu d'Oran, d'un récépissé de trois mille Dinars de 3000,00
DA.non remboursable.

Le soumissionnaire préparera quatre (04) enveloppes. La première enveloppe E1 est destinée
au dossier de candidature, La deuxième enveloppe E2 est destinée à l'offre technique et La
troisième enveloppe E3 est destinée à l'offre financière. E contiendra les trois enveloppes E1 et E2
et E3 sur lesquelles il sera porté respectivement les mentions « dossier de candidature » et «offre
technique» et «offre financière» avec l'identification et l'adresse du soumissionnaire.

L'enveloppe extérieure anonyme ne devra comporter que la mention:

«2 ème APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
Nº 16/2025»

LA FOURNITURE D'INSTRUMENTATIONS EN 15 LOTS SEPARES AU PROFIT DU CHU D'ORAN
POUR L'ANNEE 2025
A NE PAS OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS
ET D'EVALUATION DES OFFRES

La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) Jours à compter de la date de la
première publication de l'avis d'appel d'offres .

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres de 8 H 00 à 13 H
00.

Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos hebdomadaire légal (Vendredi ou
Samedi), la durée de préparation des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les soumissions doivent comprendre trois offres distinctes, un dossier de candidature, une offre
technique et une offre financière.

A/Le dossier de candidature contient :

1\. Déclaration de candidature (selon le modèle ci-joint), renseignée, signée, datée et cachetée par le
soumissionnaire.

2\. Déclaration de probité (selon le modèle ci-joint), renseignée, signée, datée et cachetée par le
soumissionnaire.

3\. Copie du statut pour les sociétés.

Voir le détail sur l'article 12 du cahier des charges.

### 2-L'OFFRE TECHNIQUE:

1- Une déclaration à souscrire selon le modèle ci-joint rempli, cachetée daté et signée;

2- Mémoire technique justificative selon le modèle ci-joint rempli, cachetée daté et signée

3- Les résumés des caractéristiques du produit (RCP) du chaque lot.

Voir le détail sur l'article 12 du cahier des charges.

### 3-L'OFFRE FINANCIÈRE

\- Une lettre de soumission (selon le modèle ci-joint) renseignée, signée, cachetée et datée par le
soumissionnaire. « offre rejetée »

\- Bordereau des prix unitaires (selon le modèle ci-joint) renseigné, signé, cacheté et daté par le
soumissionnaire.

Voir le détail sur l'article 12 du cahier des charges.

Les soumissionnaires sont invités à la séance d'ouverture des plis des offres qui aura lieu au
siège du secrétariat Générale - Salle De Réunion du Centre Hospitalo - Universitaire D'Oran Sis
A 76 Bd Benzerdjeb- Oran à 13 h30,Le jour même correspondant à la date de dépôt des offres .
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une période équivalente à la
durée de préparation des offres augmentée de trois ( 03) mois soit 105 jours à compter de la date
de la 1ère parution de l'avis d'appel d'offre.

FAIT A ORAN LE
LE DIRECTEUR GENERAL

ANEP Nº 2531013195 Le Quotidien d'Oran 06/10/2025