Fourniture de denrées alimentaires pour cantines scolaires

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COMMUNE D'ABOU EL HASSAN

NIF : 02220112711

# Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales nº 01/2025

Le président de l"Assemblée populaire communale d' Ahou el Hassan informe qu'un appel d'offres ouvert avec
exigence de capacités minimales, Nº 01/2025. pour l'opération suivante

\> Fourniture cantines scolaires primaires par denrées alimentaires pour année 2026.

LOI Nº 01 : Viandes et produits protéinés / Lot Nº 02 . Légumes et fruits / Lot Nº 03 : Denrées générales et pain.
Conditions de participation :

Les Lots	L'Egibilité Minimale
1- Viandes el produits protéinés	> Capacités professionnelles: Registre de commerce électronique (nouvelle immatriculation) en tant que grossiste ou détaillant dans l'activité conceniéc. > Capacités Financières : bilan financiers paraphé par service d'impôt (trois année 2022- 2023-2024) de la moyenne de chiffre d'affaire 15 000 000 DA ou plus.
	> Capacités techniques : attestations de références professionnelles pour l'approvisionnement de cantines scolaires, au moins deux attestations similaires réalisées en 2022 ou 2023 ou 2024, délivrées par services contractante dans le secteur public. - D'un local commercial montrant la nature de l'activité exercée, situé sur le territoire de la wilaya de C'hlef, accompagné d'un acte de propriété ou d'un contrat de location établi par un huissier ou un notaire.
	- Mise à disposition d'un camion frigorifique d'une capacité de charge restreinte de 2,5 tonnes ou plus, carte grise, + certificat d'assurance, + fiches contrôle de véhicules, en cours de validité et d'une attestation sanitaire pour le transport des produits animaux ou d'origine animale, toutes les pièces exigées doivent être en cours de validité à In date d'ouverture des plis.
2-Légumes et fruits	> Capacités professionnelles: Registre de commerce électronique (nouvelle immatriculation) en tant que grossiste ou détaillant dans l'activité concemée. > Capacités financières : bilan financiers paraphé par service d'impôt (trois année 2022- 2023-2024) de la moyenne de chiffre d'affaire 15 000 000 DA ou plus. > Capacités techniques : attestations de références professionnelles pour l'approvisionnement de cantines scolaires, au moins deux attestations similaires réalisées en 2022 ou 2023 ou 2024, délivrées par services contractante dans le secteur public. - D'un local commercial montrant In nature de l'activité exercée, situé sur le territoire de la wilaya de Chlel, accompagné d'un acte de propriété ou d'un contrat de location établi par un huissier ou un notaire
3-Produits alimentaires généraux et le pain	> Capacités professionnelles: Registre de commerce électronique (nouvelle immatriculation) en tant que grossiste ou détaillant dans l'activité concernée. > Capacités financières : bilan financiers paraphé par service d'impôt (trois année 2022- 2023-2024) de la moyenne de chiffre d'affaire 15 000 000 DA ou plus, > Capacités techniques : attestations de références professionnelles pour l'approvisionnement de cantines scolaires, au moins deux attestations similaires réalistes en 2022 ou 2023 ou 2024, délivrées par services contractante dans le secteur public. - D'un local commercial montrant la nature de l'activité exercée. situé sur le territoire de la wilaya de Chlef, accompagné d'un acte de propriété ou d'un contrat de location etabli par un huissier ou un notaire.

Les personnes intéressées par cet avis sont invitées à se présenter au bureau du secrétariat général de la commune
d'Abou el Hassan pour retirer le cahier des charges contre le paiement d'un montant de . 10 000,00 DA. Le délai de
préparation des offres est fixé à 08 jours à compter de la date de la première parution de cet avis dans le quotidiens
nationale jusqu'à la date de dépôt des plis. Les offres doivent comporter les documents suivants :

## 1. Dossier De Candidature

Déclaration de candidature complété, signé et paraphe par le soumissionnaire / Déclaration de probité dûment
complété; signé et paraphe par le soumissionnaire / Statuts de la société / droit de soumission /attestations de
références professionnelles pour l'approvisionnement de cantines scolaires, au moins deux attestations similaires
réalisées en 2022 ou 2023 ou 2024, délivrées par services contractante dans le secteur public/ Liste du matériel prévu
pour l'exécution du marché, remplie, signée et paraphe par le soumissionnaire, accompagnée d'un procès-verbal de
constat ciabli par un huissier ou un expert judicaire. Joindre la carte grise + certificat d'assurance + fiches controle de
véhicules, et d'une attestation sanitaire pour le transport des produits animaux ou d'origine animale concemant
camion frigorifique pour lot Nº01.

En cas de location doit apporter un contre de procuration ou contre de location avec les attestations d'assurance et fiches
contrôle technique (établi por un huissier ou un expert judicaire) ne dépasse pas une année de la date d'ouverture des plis
bilan financiers paraphé par service d'impôt (trois année 2022-2023-2024) de la moyenne de chiffre d'affaire

15 000 000 12A ou plus. Pour lot NºDI et de la moyenne de chiffre d'affaire 15 000 000 DA ou plus, Pour lot Nº 02 el de
la moyenne de chiffre d'affaire 15 000 000 DA ou plus, Lot Nº 03 / Lin copie de registre de commerce électronique
nouvel inscription (dans activité) / Déclaration fiscale (serie C nº 20), NIF. NIS, RIB / Liste des moyens humains,
complété, signée et paraphe par le soumissionnaire, accompagné par des attestations d'affiliation d'intérêt de la sécurité
sociale moins de trois(03) mois à la date d'ouverture des plis et des attestations de travail / D'un local commercial
montrant la nature de l'activité exercée, situé sur le territoire de la wilaya de Chief, accompagné d'un acte de propriété ou
d'un contrat de location établi par un huissier ou un notaire, les document en cours de validité à la date d'ouverture des
plis

## 2. Offre Technique

Déclaration à souscrire complété, signé et paraphé par le soumissionnaire / Le cahier de charge (instructions pour les
soumissionnaires + (exigences administratives) échéances les délais d'exécution signé et pamphé sur toutes les pages et la
mention " li et accordé " doit être mentionnée sur la demiere page / Attestation de mise à jour (C'NAS) en cours de
validité à la date d'ouverture des plis / Mémoire technique justificatif, signé et cachete par le soumissionnaire pour
chaque lot et saisi sur ordinateur / Liste du matériel prévu pour l'exécution du marché, remplie, signée et paraphe par le
soumissionnaire, accompagnée d'un procès-verbal de constat établi par un huissier ou un expert judicaire. Joindre la carte
grise + certificat d'assurance + fiches controle de véhicules, et d'une attestation sanitaire pour le transport des produits
animaux ou d'origine animale concernant camion frigorifique pour lot Nº01. En cas de location doit apporter un contre de
procuration ou contre de location avec les attestations d'assurance et fiches controle technique (établi par un huissier ou
un expert judicaire) ne dépasse pas une année de la date d'ouverture des plis / Liste des moyens humains, complété,
signée et paraphe par le soumissionnaire, accompagné par des attestations d'affiliation d'intérêt de la sécurité sociale
moins de trois(03) mois à la date d'ouverture des plis el des attestations de travail / D'un local commercial montrant la
nature de l'activité exercée, situé sur le territoire de la wilaya de Chlef, accompagné d'un acte de propriété ou d'un
contrat de location établi par un huissier ou un notaire, les document en cours de validité à la date d'ouverture des plis.

## 3. OfTre financière

\- Lettre de soumission complété, signé et paraphé par le soumissionnaire - le détail quantitatifs et estimatifs complété,
signé et paraphé par le soumissionnaire - Bordereau des prix unitaire complété, signé et paraphé par le soumissionnaire
\* Les offres Déposeront au bureau secrétariat général à la commune d'Abou el Hassen -wilaya de Chlef à trois
enveloppes séparées dossier de candidature el offre technique et offre financière doivent être mices dans une quatrième
enveloppe fermée portant la mention suivante : « Appel D'offres Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales_(à
ne pas ouvrir sauf par la commission d'ouverture et d'évaluation des offres » et intitulé de l'opération à l'enveloppe
extérieur.

\> Le dépôt des offres aura le dernier jour de préparation pour les offres de 8h00 à 10h00, si coincide avec le jour des
offres de dépôt vacances seront dans les prochains jours de jours de travail.

\> La durée de validité des offres est fixée à quatre-vingt-dix (90) jours plus le délai de préparation des offres à
compier de la date séance d'ouverture des plis.

\> L'ouverture des plis se fera en séance publique au siège de l'APC d'Abou El Hassen le même jour de dépôt des
offres à 10.05 H (1.es soumissionnaires sont invités à la séance).

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Abou El Hassen le
Le président de l'APC