Fourniture du matériel et des produits d'hygiène spécifique en 06 lots séparés

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CONSTANTINE

Centre Hospitalo-universitaire Dr. Benbadis De Constantine
ADRESSE : 01, Rue Benseghir AbdelouahabCite Mohamed Loucif Constantine
NIE : 4080160000 2505 30 000 1

# Avis D'appel D'offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales A Commande Nº 17/2025 Pour La Fourniture du Matériel et des Produits D'hygiènes Spécifiques En 06 lots Séparés au profit du chu Constantine durant l'année 2025 Renouvelable Pour Une période (02) d'année

Centre Hospitalo-universitaire Dr. Benbadis de Constantine lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence
de capacités minimales a commande Nº 17/2025 Pour La Fourniture du Matériel et des Produits D'hygiène
Spécifique En 06 lots Séparés au profit du chu Constantine durant l'année 2025 , Renouvelable Pour Une période
(02) deux année .

LOT Nº 01 : Désinfectant Des Instruments

LOT Nº 02 : Détergent Pour Machine

LOT Nº 03 : Désinfectant Pour Hygiène Des Mains

LOT Nº 04 : Gaine De Stérilisation

LOT Nº05 : Brosses Bétadinee

LOT Nº 06 : Chariot Et Conteneur

\- Conformément à l'article 44 du décret présidentiel nº 15.247 du 16 septembre 2015, portant réglementation
des marchés publics et des délégations des services publics les soumissionnaires éligibles.

Peut participer a cet appel d'offres, toutes personne physique ou morale, ayant la qualité requise pour
chaque lot et ce conformément aux dispositions du présent cahier des charges.
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A ce titre, ne sont admis a présenter des offres pour chacun des lots l'objet du présent cahier des charges
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que Fabricants ; Importateurs ; Distributeurs, grossiste .

Ayant Un agrément ou Autorisation de fabrication ou un agrément ou Autorisation de programme
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d'importation ou autorisation de distribution et d'exploitation délivrée par l'autorité habilité en cours de
validité pour le lot 01,02,03,04 et 05.

-Ainsi le registre de commerce électronique visé par CNRC.

Le registre de commerce doit mentionné la spécialité en hygiène hospitalière pour le lot 01.02.03.04 et 05
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Ayant réalisé au minimum un (01) projet de même nature à l'objet du cahier des charges justifié par des
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attestations de bonne exécution pour les cinq dernières années (2020.2021.2022.2023,2024) délivrées par le
directeur de l'établissement secteur public pour tous les lots.

## I-Dossier De Candidature:

1-Une Déclaration De Candidature ; dûment remplie, datée et signée;

2- Une Déclaration De Probité ; dûment remplie, datée et signée;

3- Les Statuts Pour Les Sociétés .

4- Une Copie Des Attestations De Mise A Jour Envers Les Organismes Parafiscaux (CNAS Et CASNOS) en
cours de validité .

5 -la copie de l'extrait du registre de commerce électronique visé par CNRC

6- Le Numéro D'identification Fiscale NIF .

7- Les Bilans Comptables Des Trois Derniers Années ( 2021-2022-2023), Et Certifiés Par Un Comptable
Agréé Ou Un Commissaire Aux Comptes Pour Les Entreprises Ayant Plus De Trois Ans D'existence. Pour
Les Entreprises Ayant Moins De Trois Ans D'existence. Le Soumissionnaire Doit Joindre Le Bilan Du
Dernier Exercice, Certifié Par Un Comptable Agréé Ou Un Commissaire Aux Comptes :

8-Les références professionnelles (attestations de bonnes exécutions, délivrées de même nature que
l'objet du cahier des charges signée par le Directeur de l'établissement pour les dernières 05
années.(2020- 2021-2022-2023 et 2024).

9- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;

10- Un agrément ou autorisation de programme d'importation ou autorisation de distribution et d'exploitation
délivrées par le ministère.de l'industrie pharmaceutique .

## II - Offre Technique :

1.Une déclaration à souscrire : dument remplie datée et signée pour chaque lot.

2\. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif «dument
remplis datée signée».

3\. Moyens de transports, (justifiés par copies carte grise et copies police d'assurance en coure de validité).

4.engagement délai de validité du produit pour le lot 01,01,03,04 et 05 selon: dument remplie datée et
signée.

5.engagement délai de livraison selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges : dument
remplie datée et signée

6\. fiche techniques ou catalogue du matériel ou produit pour chaque lot qui reflète les spécifiques et
caractéristiques techniques.

7\. Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

III - Offre Financière :

1.La Lettre De Soumission , dûment remplie, datée et signée par lot .

2.Le Bordereau Des Prix Unitaires En Hors Taxes Et En Toutes Taxes Comprises :

3.Le Détail Quantitatif Et Estimatif En Hors Taxes Et En Toutes Taxes Comprises.
4.Récapitulation Générale. dûment remplie, datée et signée.

\* Conformément a l'article 112 de la loi nº23-12 du 18 moharrem 1445 correspondant au 5 aout 2023 fixant
les règles générales relatives aux marches public et l'article 63 du décret présidentiel Nº 15-247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des
cahiers des charges sera retiré gratuitement au niveau du bureau des marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de
Constantine par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dûment désigné, les jours ouvrables de 08
Heures à15 H .

Conformément l'article 66 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation
des marchés publics et des délégations de service public le délai de préparation des offres est fixée à 10 jours
à compter de la première parution de l'Avis d'Appel d'Offres sur les quotidiens nationaux et sur le BOMOP.
Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légale, le délai de préparation des offres est
prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les offres doivent être déposées et non envoyées le jour de l'ouverture des plis soit le dernier jour
correspondant de délai de préparation des offres de 08 heures à 11 heures au siège du Bureau des Marchés du
Maitre de l'ouvrage (Centre Hospitalo-universitaire Dr Benbadis de Constantine Rue BENSEGHIR
ABDELOUAHAB - Constantine).

Conformément aux dispositions à l'article 67 du DPNº15-247 du 16/09/2015.portant
réglementation des Marchés publics et des délégations de service public ,Les soumissions doivent
comprendre trois offres distinctes, à savoir :

Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature. l'offres technique et l'offres financière
doivent être insérées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions
suivantes :

Avis D'appel D'offres National Ouvert Avec Exigence De Capacités Minimales A Commande
Minimales A Commande Nº 17/2025 Pour La Fourniture du Matériel et des Produits D'hygiènes
Spécifiques En 06 lots Séparés au profit du chu Constantine durant l'année 2025 Renouvelable Pour
Une période (02) d'année

« à ne ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres ».

La réception des offres est fixée le dernier jour de la durée de préparation des offres, les offres doivent être
déposées et non envoyées le jour de l'ouverture des plis soit le dernier jour de la durée de préparation des offres à
compter de la 1ere parution sur les quotidiens de 08 heure à 11 heures au bureau des marchés du Centre Hospitalo-
universitaire Dr Benbadis de Constantine Rue Benseghir Abdelouahab - Constantine .-

La date de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la préparation des offres de 8 H 00 à 11 H 00.

La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois.

Le service contractant peut quant les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres, Dans
ce cas il en informe les candidats par tout moyen .

La Nouvelle République /25/09/2025