Fourniture et pose tourniquet de contrôle d’accès, module tripode.

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Société Algérienne de l’Electricité et du Gaz-Distribution

Région de Distribution d’Oran

Direction de Distribution de Mascara

Division Activité Générales

MISE EN DEMEURE (N°01)

ETP : HILALI ABDELAZIZ / ORAN

ADRESSE : CITE 75 RUE LARBI BEN MHIDI/ ORAN.

PROJET : Fourniture et pose tourniquet de contrôle d’accès, module tripode.    

Monsieur,

Conformément aux clauses de la commande N° 05/2025 / DAG /DD.MC Du 10/08/2025,  contractés auprès de la CD Mascara, et ayant pour objet la réalisation de l’affaire citée ci-dessus :

Après vérification de dossier d’exécution de l’affaire en question, nous sommes donc contraints de vous mettre formellement en demeure :

Le non démarrage des travaux.  

Des Réserves :

-Manque signature ODS Démarrage travaux.

-Le non démarrage des travaux.

A cet effet nous vous demandons de :

-notifies votre ordre de service de démarrage des travaux.

-Doter le chantier par les moyens humains.

-Respecter les clauses de la commande.

Un délai de (72 Heures) vous est accordé pour publier à la défaillance constatée et procéder à l’exécution des obligations reportées par la présente.

Il de meure entendu qu’à défaut d’exécution dans les délais précités, nous nous réservons le droit de :

-Résilier le contrat à vos torts exclusifs.

Vous vous exposez en outre à ce que nous utilisons tous moyens de droit pour que nous vous fassions respecter de payer tous les frais supplémentaires ainsi engagés sans oublier le remboursement tous dommage connexe que votre mauvaise foi pourrait nous causer ainsi que les frais et clauses pénales prévus dans le contrat.

Nous pouvons faire exécuter par un tiers à vos frais, vos engagements nonobstant le paiement des dommages et intérêts causés par préjudice que votre carence nous fait subir.

Veuillez agréer Mr ETP : HILALI ABDELAZIZ / ORAN, l’expression de nos sentiments distingués.