Location d'autobus scolaire

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# RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA : RELIZANE - DAIRA : YELLEL - COMMUNE : YELLEL- N.I.F: 07-0984482551419

## Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales 04/2025

Le président de l'assemblée populaire communale de Yellel lance un appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales en vue de LOCATION D'AUTOBUS SCOLAIRE POUR
L'EXERCICE FINANCIER 2026

LOT 01: LIGNE DE SOIALMIA ; KHERARIB ; MEAIA ; KOISMIA ; JUSQU'A YELLEL ALLER/RETOUR
LOT 02: LIGNE DE DJLALDA ; CHRAITIA ; HTATBA ; ATAMNIA ; ASSAISIA JUSQU'A YELLEL ALLER/RETOUR
LOT 03: LIGNE DE OUDJ JUSQU'A YELLEL ALLER/RETOUR.
Lot 04: LIGNE KHERARIB ; MAAIA ; KOIASMIA ; JUSQU'A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 05: LIGNE DE QUELED MOUSSA BELID ; QUELED SAFI ; MEAIA ; KDADRA JUSQU'A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 06: LIGNES DE QUELED MAAMAR ; HWAICHIA ; HDJAIDJIA; QUELED MOUSSA; JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 07: LIGNE DE TAHAMDA ; BOIZIDE ; ABAIDIA ; QUELED RAILESS; ADJANA JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 08: LIGNE DE TAHAMDA ; BOIZIDE JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 09 : LIGNE DE QUELED HEMIDE 01 ; QUELED HEMIDE 02 JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 10 : LIGNE DE BOIZIDE JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 11 : LIGNE DE HDJAIDIA (OUADE) JUSQU' A YELLEL ALLER/RETOUR.
LOT 12 : LIGNE DE MERDJA JUSQU'A MATMAR ALLER/RETOUR.

Destiné aux entreprises justifiant les conditions d'éligibilité suivantes

Capacité professionnelle: Les partenaires cocontractants ayant un registre commercial électronique dans l'activité demandé ( services de transport de personnes ).

Capacité financières: les personnes qualifiées pour exécute les services couverts par les termes et conditions .

Capacité techniques : ayant réalisé au moins deux (02) projet de même nature à l'objet du présent cahier charges, justifié par une attestation de bonne execution dument signé et doté par le maitre d'ouvrage concerné .

Les entreprises sont invités pour télécharger le cahier des charges gratuitement sur le site official de la commune de Yellel dans le réseau social Facebook ( Jy yal ath Ek h )

L'OPERA OBJET DE	La Liste des documents demandée en bref	Délai de préparation des offres :	Lieu de dépôt des offres	Délai de validités des offres	Présentation des offres
FINANCIER 2026	- Dossier de candidature :	de
	·Une déclaration de candidature remplie, datée et signée	quotidiens		vingt-dix
	- Une déclaration de probité remplie datée et signée.	parution	secrétariat
	- Les statuts pour les sociétés.
POUR L'EXERCICE Bus-	- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
	· Les bilans financiers ou une copie de la demande des tenus du C 20.	les		quatre
	- Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS	première ou	Relizane		offres
	-Photocopie de registre commerce électronique.			+
	-Copie de carte fiscale (CF).	la BOMOP		offres	des 2026
	-Extrait de rôle (apurées ou avec échéancier).	de nationaux	de Baghdad générale	jours	12LIGNE
	Offre Technique :	le		des
LOCATION D'AUTOBUS SCOLAIRE -12	- La déclaration à souscrire dument remplie, datée et signée (pour chaque lot).	date dans	wilaya Seghir	(90)
	-la carte grise de bus +certificat d'assurance indiquant le nombre de places et la date de mise en service du bus.	la		préparation	d'evaluation FINANCIER
	-un engagement signé et présenté par l'entrepreneur dans lequel il s'engage à réparer tout défaut du bus ou	de d'offres	- Rue
	à le remplacer par un autre bus		Yellel
	- mémoire technique (pour chaque lot).				et
	-Le cahier de charge dument rempli, daté et signé.	compter d'appel	de	de
	Offre financier:	à
	- lettre de soumission remplie datée et signée (pour chaque lot)		Commune	durée
	- le bordereau des prix unitaires.	jours l'avis
	- le détail estimatif et quantitatif.	10		La

A n'ouvrir que par le commission d'ouverture des plis
extérieure, anonyme et porter la mention :
Les offres doivent être déposées dans une enveloppe

LOCATION D'AUTOBUS SCOLAIRE POUR L'EXERCICE
\- APPEL D'offres Nº 06/2025

\- Le dépôt des offres se fera le dernier jour de préparation des offres du 13H00 à 14H00 et l'ouverture des plis se fera en séance.

Le président de l'assemblée populaire communale




Jeunesse d'Algérie