Location de bus pour le transport scolaire

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EPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE MASCARA RAIBA D'EL bachem COMMUNE D'EL hachem
NUMERO D'IMMATRICULATION FISCALE: 028429079073211001
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ADRESSE : RUE EL IMIR ABDELKADER - hachem 2 ème AVIS D'UN APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº 02/2025
Le président de l'assemblée populare d'EL HACHEM; lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales relatif au projet chié en- dessous. Location Du Bus Pour Le Transport Scolaire Durant L'ANNÉE 2026
LOT Nº01:Itinéraire (HACHEM-DOUAR KHENAITIA SAKEN PASSANT AU DOI AR KIENAITIA OL ED ET DOU AR OU LED BEN 2. 11.VAT ) 82 bus de 30 places et plus ou un bus de 60 places ct plus
LOT Nº03:Itinéraire (HACHEM-DOLAR AIN MENSSOUR) OJ bus de 30 places et plus ou 02 bus de 45 places et ples ou un bus de 100 places et plus
* Les entreprises qualifier dans le domaine intéressés par le présent avis peut retirer le cahier des charges comgè auprès du bureaunr d'équipement APC EL HACHEM contre un paiement de 3.000,00 DA , accompagnée leurs offres ; des pièces et documents en cours de validite à savoir :
1-Le dossier de candidature contient :
· Linc déclaration de candidature dument dutée, remplie, signée et paraphée par le voumissionnaire (selen modèle ci-joint).
· Une déclaration de probité dument datée, remplie, signée et paraphée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint).
· Une Copie du décision d'exploiter le transport de passagers
· Une copie du registre de commerce en relation avec activité( le transport de passagers)
· Une Copie du Statut ( pour la société ).
· Une Copie du Pouvoir de Signature pour ( pour la société ) .
· Une copie du récépissé de dépôt comptes sociaux de société auprès de la CNRC (pour les sociétés soumis a la foi algérienne ).
* Une copie de seul régime fiscal élémentaire TVA ( C 20) pour les non -assujettis -NB:les pièces de dossier de candidature sont des piéces obligatoires lors de l ouverture
· 2 -. L'offre technique contient :
· Une déclaration à souscrire dument datée, remplie, signée et paraphée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
· Le présent cahier des charges dument datée, remplie, signée et paraphée par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention manuscrite ( Lu et Accepté)
· Un mémoire technique justificatif datée, remplie, signée et parapbéc par le soumissionnaire(selon modèle ci-joint)
· Délai de livraisons remplie, signée et paraphée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
· Fiche d'information pour le soumissionnaire remplie, signée et paraphée (selon modèle ci-joint) 3 - L'offre financière contient :
· La lettre de soumission datée, remplie, signée et paraphée par ie soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
· Le bordereau des prix unitaires (BPU) ci-joint, dûment datée, remplie, signée par le soumissionnaire.
Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ci-joint, dûment datée, remplie, signée par le soumissionnaire
· La date limite du dépôt des offres est fixée au plus tard 10 jours après la première parution du prèsent avis dans les quotidiens nationaux et dans le BOMOP ou presse électronique avant 11:00 h au niveau de la commune d'El Hachem . Si ce jour coïncide un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des ofre: est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant
les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, Les offres sont insérées dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention edossier de candidature», « offre technique» ou « offre financière », selon le cas
· ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des pils et d'évaluation des offres -
· appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 02 /2025 Location Da Bus Pour Le Transport Scolaire Durant L'ANNÉE 2026
· LOT Nº01:Itinéraire (HACHEM-DOUAR KHENAITIA SAKEN PASSANT AU DOUAR KHENAITIA OLED ET DOUAR OULED BEN ZALMAT ) U2 bas de 50 places et plus ou un hus de 60 places et plus
· LOT Nº03:Itinéraire (HACHEM-DOUAR AIN MENSSOUR) 03 bus de 30 places et plus ou 02 bus de 45 places et plus on va bun dĩ 100 place: es plus
. L' ouverture des plis se feront à 11:00 h, en séance publique le même jour de dépôt des offres avec la possibilité de la présence des soumissionnaires ou de leurs représentants.
* Les soumissionnaires resteront engagés de leurs offres pendant une durée de préparation de l'offre augmente de trois (03) mois.
Mil hachem le : .
LEPRESIDENT DE L'APC
La Nation Arabe -
ANEP Nº2631000383
13-01-2026