Location de bus pour transport scolaire

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WILAYA DE SETIF.
DAIRA DE AIN-AZEL.
COMMUNE DE AIN-LAHDJAR.
NIF :098419185155611.

# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT Nº: 06/2025

Vu la loi nº23-12 du 05-08-2023 fixant les règles générales relatives aux marches publics ( article nº39) et le décret
présidentiel nº15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marches publics et des délégations de services
publics notamment cet article 43. et le circulaire ministériel nº3514 du 24/09/2023 relatif d'exécution de
règlements de la transition de la loi nº23/12.

# Le président de l'APC de la commune d'AIN Lahdjar lance un avis d'appel d'offre ouvert pour : LOCATION DES BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 A TRAVERS LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE.

LIGNE N':	LINGNE	DISTANCE
LIGNE Nº:01	A PARTIE REMADA CARREFOUR EN PASSENT PAR LAHMADCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:02	A PARTIE ARBAA GNATAR EN PASSENT PAR REMADA CARREFOUR JUSQUA MEZARA	05 klm
LIGNE Nº:03	A PARTIE OULED DJEMILA EN PASSENT PAR REMADA LEDJNANE EN PASSENT PAR LAHMADCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:04	A PARTIE LAHMADCHA EN PASSENT PAR ZEBALHA EN PASSENT PAR LEMGUECHA JUSQUA REMADA LEDJNANE	08 klm
LIGNE Nº:05	A PARTIE LAAMARA EN PASSENT PAR AKRICHE EN PASSENT PAR BAADACHA EN PASSENT PAR ECOLE LEMGUERCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº06:	A PARTIE MOSQUEE MELEK BEN ANES (DEHAOUA) EN PASSENT PAR REMADA LEDJNANE EN PASSENT PAR LEMGUERCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:07	A PARTIE HASBINE EN PASSENT PAR LAAMAMRA EN PASSENT PAR MOSQUEE LAHDAIA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12klm
LIGNE N':08	A PARTIE MOSQUEE LAHDAIA EN PASSENT PAR SOUAID EN PASSENT MASNOUBA EN PASSENT OULED GACEM JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	08 klm
LIGNE Nº:09	A PARTIE OULED SI KHELIFA EN PASSENT OULED NOUIOUA EN PASSENT TLAMSSA EN PASSENT JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	10 klm
LIGNE Nº:10	A PARTIE LEBARICHE EN PASSENT PAR TRAYAD EN PASSENT OULED SAYAH JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	10 klm
LIGNE N':11	A PARTIE LAHMIAT EN PASSENT SI KHOUTIR EN PASSENT BONBAYA EN PASSENT SIDI LAFI EN PASSENT PAR OULED BAROUCHE JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:12	A PARTIE ZEBALHA EN PASSENT PAR LEBAADACHA EN PASSENT PAR AKRICHE JUSQUA REMADA LEDJNANE	08 klm
LIGNE Nº:13	A PARTIE DE RONDPOINT DE LAHDMACHA EN PASSENT PAR MOSQUEE DE LAHMADCHA EN PASSENT PAR BIR LCOBANIA JUSQUA REMADA LEDJNANE	05 klm
LIGNE Nº:14	A PARTIE BELHADI EN PASSENT PAR LEKOUASSE EN PASSENT REMADA LEDJNANE EN PASSENT PAR LAHMADCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:15	A PARTIE TLEMSANI EN PASSENT PAR LAKHTATLA EN PASSENT PAR LAHDADRA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	12 klm
LIGNE Nº:16	A PARTIE DE LABARICHE EN PASSANT PAR KHALFOUN ET HOUCHAT JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	06 klm
LIGNE N':17	A PARTIE DES LIMITES DE LA COMMUNE D'AIN LAHDJAR ET DE BAZER SEKRA EN PASSENT PAR MADI ET REMADA CARREFOUR JUSQUA MEZARA	06 klm
LIGNE N':18	A PARTIE DE LA NOUVELLE ECOLE OULED HEMIDA EN PASSENT PAR TABICHE ET FILELI ET REMADA CARREFOUR JUSQUA MEZARA	05 klm
LIGNE Nº:19	A PARTIE OULED ELCHEBEL EN PASSENT PAR OULED GACEM JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	07 klm
LIGNE Nº:20	A PARTIE DE ARBEA QNATER EN PASSENT PAR OULED DJEMILA EN PASSENT PAR REMADA LEDJNANE ET BELOUALHI ET LAHMADCHA ET BIR LCOBANIA ET FOURAGE LAHMADCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	13 klm
LIGNE Nº:21	A PARTIE RISEAU DE MOBILIS (DEHAOUA) EN PASSENT PAR REMADA LEDJNANE EN PASSENT PAR LEMGUERCHA JUSQUA AIN LAHDJAR CENTRE	10 klm

Les transporteurs intéressés par le présent avis, peuvent retirer le cahier de charge auprès de l'APC de Ain
Lahdjar, Bureau de marché contre paiement de 1.500.00 D.A.auprès de l'APC de Ain Lahdjar, Bureau de
régisseur Nº108.Les offres technique et financier et dossier candidature accompagnées des pièces réglementaires
requises et des références professionnelles doivent être adressées sous trois enveloppes, fermés et anonymes.
L'enveloppe extérieur contenant les trois (03) plis doit être fermée et anonyme, et porter la mention :
(SOUMISSION A NE PAS OUVRIR)
APPEL D'OFFRE OUVERT.

ADRESSE A :

Monsieur Le président de l'APC de la commune d'Ain lahdjar, daïra de ain azel, wilaya de setif
Le dépôt des plis au niveau de bureau de secrétariat de Présidant de l'apc.

La date limite de dépôt des offres est fixée à 10 jours à compter de la première date de la parution de ce présent avis sur
les journaux nationaux quotidiens et la presse électronique ou dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public
(BOMOP).

L'offre technique:

01-Cahier des charges signé et paraphé par le soumissionnaireprécédés de la mention manuscrite -Lu et accepté -..

02-La déclaration à souscrire et d'intégrités signées par les soumissionnaires,

03- mémoire technique justificatif. pièce éliminatoire.

Le dossier candidature :

1- Déclaration des candidature et déclaration de probité signées par le soumissionnaire

2- copie du registre de commerce électronique.

3- Copie de statut pour les sociétés

4- Copie de l'extrait de rôles apurée ou échéancier de paiement ( moins de 03 mois).

5- Copies des attestations de la mise à jours -(CNAS -CASNOS )

6- Copie de la carte d'immatriculation fiscale. Copie du NIS

7- Copie de l'attestation du Dépôt des Comptes Sociaux au niveau du Centre National du Registre du Commerce pour :
SPA, EURL, SARL, SNC, SCS par action

8- Copies de la (carte grise du bus +assurance +pv de contrôle technique en cours de validité, année de première mise
en service de l'autobus 1996) . pièces éliminatoires.

9- Demande d'accord préalable délivrée par la direction des transports , pièce éliminatoire.

## L'offre financier :

01- La lettre de soumission dument signé par le soumissionnaire.

02-Bordereau des prix unitaires dument signé par le soumissionnaire.

03-Devis quantitatif et estimatif dument signé par le soumissionnaire.

04-Quittance de versement.

Les soumissionnaires peuvent assister à la séance d'ouverture des plis le dernier jour de remise des offres à 14:00H et resteront
engagés par leurs offres pendant une durée de quatre-vingt-dix (90) jours +10 jours à compter de la première date de la
parution de ce présent avis sur les journaux nationaux quotidiens ou dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public
(BOMOP).