Location de transport scolaire

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya de : Jijel
Daira : djimla
Commune: djimla
Numéro fiscale : 098418175152714

AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº14/2025 (pour la deuxième fois après avis d'infructueuse)
Conformément la loi n º23-12 du 05 aout 2023 fixant les règles générale relatives aux marches publics et le décret présidentiel nº15/247 du 16 septembre 2015
portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Le P/APC de Djimla lance Un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités
minimales 14/2025 pour : location de transport scolaire pour l'année 2026

lot, 01Ghebala-Fedoules-Ouad Elfousse -Taher-Ettalaa- Lycée de Djimla
lot,02 Ghebala-Fedoules-Ouad Elfousse- C.E.M Boudibe Ahmed
lotn03 Fedoules-Ouad Elfousse- Taher-Ettalaa Lycée de Djimla
lot n 04 Fedoules-Ouad Elfousse - C.E.M Boudibe Ahmed
lot a 05 Souk Essebt-Eldjiza - C.E.M Boulham Mahfoud -Lycée de Djimla
lot n 06 Rass Ezzane -Boudjouada - C.E.M Mofdi Zakaria - Lycée de
Djimla
lot n07 Mardj Abd Allah - Boudjouada - C.E.M Mofdi Zakaria - Lycée de
Djimla
lot n 08 Kaa Eldjouze -Eloualdja C.E.M Boulham Mahfoud · Lycée de
Djimla
lot a 09 Dar Djemaa- Taher- Ettalaa.

Lot n10 Elmaroua- Eloualdja - C.E.M Boulham Mahfoud - Lycée de Djimla
Lot n 11 Elmerguegat -Bouafroune -Eljerda- Elmarha - Lycée de Djimla - C.E.M
mofdi Zakaria
Lot n 12 Aine Messaouda -Dar Hssaine - C.E.M Mofdi Zakaria - Lycée de Djimla
Lot n 13 Elblilet Aine Quad Ratouane -Boudjouada - C.E.M Mofdi Zakaria -
Lycée de Djimla
Lot n 14 Elhadba -Fedoules- Ouad Elfousse- Taher-Ettalaa
Lot n 15Ghebala Essoufla -Fedoules-Ouad Elfousse - Tahr ettalaa- Lycée de
Djimla
Lot m16 Elkella- Souk Essebt -Eldjiza- C.E.M Boulham Mahfoud- Lycée de
Djimla
Lot n17 Oulad Aissa-Eloualdja - C.E.M Boulham Mahfoud- Lycée de Djimla
Lot n 18 Elblilet -Mardj Abdallah - Ras Ezzane - Boudjouada - C.E.M Mofdi
Zakaria - Lycée de Djimla

## Les Premières Condition des qualifications :

Les soumissionnaires intéressées et titulaire d'un registres commerce de la spécialité Peuvent retirer les cahiers de charges auprès du bureau des marchés de l'APC
Djimla les jours ouvrables contre Paiement de la somme de 2.500,00 DA.

Présentation des offres :

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la
référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature », « offre technique » ou « offre Financière », selon le cas. Ces enveloppes sont
mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant lamentions « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture Des plis et d'évaluation des offres -
appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales 14/2025 pour:

Location de transport scolaire pour l'année 2026. Lot n :

Dossier de candidature :	1-Une déclaration de candidature : dûment remplie, paraphé, signée, datée, et visée suivant formulaire ci-joint 2- Une déclaration de probité : dûment remplie, paraphé, signée, datée, et visée personne suivant formulaire ci- joint 3- Les statuts pour les sociétés. 4. les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 5- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires : a/ Capacités professionnelles : Registre commerce électronique dans le domaine. b/ Capacités techniques : moyens humains et matériel c/. . cartes grises. / certificat d'assurance
Offre technique :	Une déclaration à souscrire : dûment remplie, paraphé, signée, datée, et visée suivant formulaire ci-joint Le cahier des charges signé, datée, visée, paraphé emportant à la dernière page la mention manuscrite « lu et 3- un mémoire technique justificatif.dûment remplie, paraphé, signée, datée, et visée accepté »,
Offre financière :	La lettre de soumission : dûment remplie, paraphé, signée, datée, et visée suivant formulaire ci-joint Le bordereau des prix unitaire (BPU) : dûment rempli, paraphé, signé, daté, et visé Le détail quantitatif et estimatif (DQE) : dûment rempli, paraphé, signé, daté, et visé

N.B : Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public (, NIF.NIS,
extrait de rôles, a effectué le dépôt légal des comptes sociaux) .qui doit les fournir dans un délai maximum Dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en
tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.

## La durée de préparation des offres et lieu de dépôt :

La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimale s sur les quotidiens nationaux

Le jour et la dernière heure de dépôt des offres sont fixées au dernier jour de la durée de préparation des offres avant quatorze heure (14h : 00mn).
Les offres doivent être déposées au « bureau de marchée » au siège de la commune de Djimla

Si le dernier jour de la durée de préparation des offres coïncide avec une journée de fin de semaine ou une journée de repos légal, la durée de préparation des offres et
le jour de dépôt des offres seront reportés au jour ouvrable suivant.

## Délai de validité des offres :

Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant Trois (03) mois+ le délai de préparation des offres à partir de la date de la première parution de
l'avis.

L'ouverture des plis du dossier de candidature, de l'offre technique et de l'offre financière :

Le jour et la dernière heure d'ouverture des plis du dossier de candidature, de l'offre technique et de l'offre financière sont fixés au jour correspondant au dernier jour
et la dernière heure de la durée de préparation des offres à quatorze heure (14h : 00mn) et cela dans une séance publics au siège de l'APC de Djimla à la salle de
délibération.

Cet avis tient lieu d'invitation au soumissionnaire pour assister à la séance d'ouverture

Si la date d'ouverture des offres coïncide avec une journée de fin de semaine ou une journée de repos légale jour de dépôt des offres sera reporté au jour ouvrable
suivant.

La Nouvelle République / 25/12/25 / ANEP 2525010549