Location des bus pour transport scolaire

---

# AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES Nº0/1/2025.

La commune de Chebli, lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacité minimales pour :
LOCATION DES BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE

\- LOT Nº1 : Ligne 01 : Les Haouchs situés à proximité de l'école F/H Hraibia.

· LOT Nº2Ligne 02 : Les Haouchs situés à proximité de l'école Kramou Messaoud (Ben Ramdane).

\- LOT Nº3 Ligne 03 : Les Haouchs situés des écoles Chebli Centre

\- LOT Nº4 Ligne 04 : Haouche Fifis à l'école Frère MansouriMaassouma, Douar Boumaiza à l'école Allouti M'hamed

· Cité rural

· LOT Nº5 Ligne 05 : Les cités situées à proximité de l'école Kachouane Brahim-khodem.

\- LOT Nº% Ligne 06 : Le long de la ligne à allant vers Hai Ksairia à l'école kramouMessoud (Ben Ramdane). Et sablière

. LOT Nº7 Ligne 07 : HaoucheFitilo, HaoucheKria à l'école AlloutiCité rural.

\- LOT Nº8 Ligne 08 : Les cités situées à proximité de l'école Bouras Tabainette

Les entreprises, intéressées par la présente annonce peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau des marchés de la commune de
chebli, contre paiement de la somme de 5000 DA.

Les offres doivent être accompagnées des pièces et des documents suivants :

La présentation de la soumission doit être conforme aux conditions fixées par l'instruction aux soumissionnaires de l'offre technique du
cahier des charges

Les soumissionnaires soumettront leurs offre sous une enveloppe principale cachetée et anonyme ne comportant aucune inscription
extérieure autre que la mention suivante :

\-

A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Avis d'Appel d'Offre ouvert Avec Exigence De Capacité Minimales
Nº :...... /2025

## LOCATION DES BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE

Cette enveloppe principale abrita trois (03) autres enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et
l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention :

"Dossier de candidature"", "Offre technique" "Offre financière" selon le cas.

A: L'offre candidature comprendra :

-Une déclaration de candidature, remplie, signé paraphé et datée.

-Une déclaration de probité, , remplie, signé paraphé et datée.

-Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

\- tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires :

a- Capacités professionnelles : - Une copie de l'agrément de transport de voyageur.

b-Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années et Les références bancaires (Attestation de
domiciliation bancaire)

c- Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles :

Moyens humains : Ce personnel doit être justifié par Le permis de conduire de la catégorie D. en cours de Validité figurant dans la
déclaration visé par la CNAS en cour de validité ou dernier bordereau de dépôt de déclaration des salaires, avec état nominatif et certificat
d'affiliation.

Moyens matériels : Les justifications d'existence doit se faire avec une carte grise plus police d'assurance en cour de validité

-Photo copie de la carte d'immatriculation de transport scolaire (carte grise).

\- photo copie de procès-verbal de control technique automobile du véhicule de transport scolaire, en cour de validité.

-Le permis de conduire de la catégorie D, en cours de Validité

B- Offre technique qui contient:

Toutes les pièces doivent être en cour de validité :

\- Déclaration à souscrire, remplie, signé paraphé et datée.

\- Cahier des charges rempli, signé et paraphé par le soumissionnaire portant à la dernière page la mention manuscrite (lu et accepté).

\- mémoire technique justificatif

C- Offre financière

· Lettre de soumission dûment, remplie, signé paraphé et datée

· Bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé paraphé et daté (BPU).

\- Détail quantitatif - estimatif dûment rempli, signé paraphé et daté (DQE).

Note : Si le soumissionnaire présente l'offre moins-disant dans plusieurs lots. Il sera attributaire
à un lot et plus.

\- En fonction des besoins en ressources matérielles et humaines pour fournir le service

La durée de préparation des offres est fixée à quinze(15)jours à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens
nationaux ou le BOMOP et la presse électronique.

Le dépôt des offres est fixée entre (8:00h et 14:00) du matin, du dernier jour de la durée de préparation des offres.

Les soumissionnaires sont informés que l'ouverture des plis aura lieu en séance publique le jour correspondant à la date de dépôt des offres
à 14,00 h, au siège de la l'APC .Si la date coïncide à un jour férié ou un jour de repos légale, l'ouverture sera prolongée au jour de travail qui
suit,

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de trois (03) mois augmenter de la durée de préparation des
offres à partir de la date de dépôt des offres.

Le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis