Mise en œuvre du plan d'action de la réhabilitation, de l'extension et du développement du barrage vert

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# RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA DE BATNA D'Identification Fiscale 0.995.0501.91.104.32 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL Nº01/2025

La Conservation des Forêts de la wilaya de Batna lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence
de capacités minimal pour la réalisation de l'opération de : Mise en œuvre du plan d'action de la
réhabilitation, de l'extension et du développement du barrage vert (3éme tranche), wilaya de Batna

	N: Lot	Opération	Commune	Lieu-dit	U	Volume	observation
	01	PLANTATION FORESTIERE	Larbaa	Tanoughisset	HA	50
			Ghassira	Saghida	HA	50
			Kimmel	Beni meloul	HA	200
		PLANTATION OPUNTIA	Djezzar	Lagdeh	HA	25
			Bouzina	Tizza	HA	20
			Ghassira	Taghit ouled helal	HA	25
			Tỷkout	Djebl louh	HA	75
		Plantation pastoral (opuntia)	Djezzar	Djezzar	HA	20
			Ain touta	Ain touta	HA	40
			Maafa	Maafa	HA	20
			Tilatou	Ghassrou	HA	10
			Bouzina	Kaf el mehnab	HA	30
			Gossbat	Ouled khalfoun	HA	30
		Plantation bande vert mixte	Chir	Chir	HA	40
			Tilatou	Tilatou	HA	40
			Seggana	Seggana	HA	40
			Djezzar	Djezzar	HA	20
		Repeuplement	Kimmel	Beni meloul tebabouchet	HA	50
	02	PLANTATION DE BRISE VENT	Djezzar	Lamaachat	KM	10
			Telkhempt	Telkhempt	KM	3
			Rass el ayoun	Rass el ayoun	KM	3
			Merouana	Merouana	KM	3
			Lemcen	Lemcen	KM	3
			Ain touta	Ain touta	KM	3
			Seggana	Seggana	KM	5
			Tipharghar	Tigharghar	KM	2
			Tighanimin	Tighanimin	KM	4
			Ouled Aouf	Ouled Aouf	KM	3
		PLANTATION FRUITIERE	Seggana	Seggana	HA	3
			Menaa	Menaa	HA	3
			Kimmel	Kimmel	HA	3
			Ichmoul	Ichmoul	HA	3
			Arris	Arris	HA	3
			Djezzar	Djezzar	HA	10
			Boumaguer	Boumaguer	HA	3
			N'gaous	N'gaous	HA	3
			Sefian	Sefian	HA	3
			Taxlent	Taxlent	HA	3
			Lemcen	Lemcen	HA	3
			Guigba	Guigba	HA	3
			Telkhempt	Telkhempt	HA	10
			Rass el ayoun	Rass el ayoun	HA	3
			Hidoussa	Hidoussa	HA	8
			Merouana	Merouana	HA	8
	03	Travaux de conservations des eaux et des sols	Ghassira	Assrir ouled ali	Mª	400
			T'kout	Beljraf	Mª	500
			Kimmel	Ghezrane	Mª	400
	04		Merouana	Agradou	Mª	400
			Telkhempt	Akyal	M3	500
	05		Rass el ayoun	Azekar	M3	500
			Gossbat	Gossbat	Mì	400
			Ouled si seliman	Ouled si seliman	Mª	400
			Taxlent	Taxlent	Mª	400
			Lemcen	Lemcen	Mª	500
	06		Guigba	Guigba	Mª	400	La priorité aux micros entreprises (CNAC-ANAD ex ANSEJ-ANGEM)
	07		Hidoussa	Hidoussa	Mª	400
	08		Djezzar	Lagdeh	Mª	500
	09		Tilatou	Djebl metlili	Mª	400
	10		N'gaous	N'gaous	Mª	400
			Boumageur	Boumaguer	Mª	500
	11	Ouverture de piste rurale	Djezzar	Lagdeh	KM	10
	12		Seggana	Sefar	KM	5
			Beni fedhala	Taghrout ou zian- timhajret	KM	3
			Ouled Aouf	Lounanssa	KM	2,5
			Larbaa	Tanoughisst	KM	5,5
	13		Telkhempt	Djer neaam	KM	4
			Gossbat	Qued hodjaj	KM	2
			Ouled si seliman	Tizogatin-ouled baasou	KM	3,5
			Sefian	Ouled taleb ouled ziad	KM	2,5
	14	Aménagement de piste	T'kout	Ain baydha	KM	6
			T'kout	Hit thassit	KM	11
			T'kout	Hituine	KM	2,6
	15		Kimmel	Kimmel	KM	10
			Arris	Arris	KM	10
	16		Chir	Nouader	KM	2,2
			Chir	Touhriket	KM	3,8
			Thniet el abed	Bendaou	KM	4
			Menaa	Tijeday	KM	3
			Menaa	tassrifet	KM	1.7
			Ouled si seliman	Djelb adhefar	KM	7,5
			Taxlent	Takliat-djebl ouled baasou	KM	3
	17		Gossbat	Chikeda	KM	7
			Gossbat	Ouled saidi-ouled moussa	KM	6
			Rahabt	Kaf labyadh	KM	3,5
			Guigba	Thniet el araar- ticherirt	KM	4,5
			Sefian	Ousselit	KM	5
			Boumegeur	Megounssa	KM	2,5

18		Beni fedhala	Tarekikt	KM	2	La priorité aux micros entreprises (CNAC- ANAD ex ANSEJ-ANGEM)
19		Ouled Aouf	Mehajib	KM	2,7
20		Kassar belzma	Kassar belzma	KM	4
		Marouana	Agradou	KM	3
21	Réalisation de forage	Ouled aouf	Lemhasser	u	1
		Beni fedhala	Beni fedhala	u	1

En application du texte de l'article n 44 Du décret présidentiel 15/247 daté du 16/09/2015 et l'article
43 de la loi 23/12 date du 08/06/2023 assurant l'organisation des marchés publics et des mandats
d'utilité publique, cette annonce oriente un appel d'offres ouvert avec une exigence de capacités
petites males pour :

Pour les établissements éligibles qui ont :

-La déclaration de candidature est remplie, signée et datée par l'entrepreneur selon ce qui est
indiqué dans le cahier de charges.

-La déclaration d'intégrité est remplie, signée et datée par l'entrepreneur selon ce qui est indiqué
dans le cahier de charge

-Une copie de l'attestation de qualification professionnelle et de classification, deuxième catégorie
ou supérieur, pour les travaux publics à titre principal ou secondaire.

-Une copie du registre du commerce spécialisé en travaux forestiers portant le code 101/103
-Certificat de qualification dans le secteur forestier ou des travaux publics pour les micros entreprises
qui font partie du programme d'aide de la jeunesse (ANADE ex ANSEJ, CNAC ANGEM)
\- Une copie du certificat de qualification et de classement dans le domaine de hydraulique, activité
principale, quatrième catégorie, 04 et plus, code (303.34)

\- Un extrait du barème fiscal en cours de validité portant la mention « Non inscrit sur la liste
nationale des auteurs de fraudes » (liquidées ou programmées), valable à la date d'ouverture des
plis, qui ne dépasse pas 03 mois.

\- Une copie de la loi fondamentale des entreprises ou de ses modifications, le cas si il existe
-Une copie du registre du commerce électronique
-Attestation de dépôt légal des comptes sociaux du Centre National du Registre du Commerce 2023
pour les sociétés SNC- SARL- EURL- SLC

-La déclaration fiscale de l'établissement des trois dernières années, 2021-2022-2023, certifiée par
un expert-comptable et comportant le cachet de l'administration des impôts ou une attestation de
numéro d'entreprise extraite par l'administration des impôts.

\- Attestation de paiement des cotisations en cours de validité CNAS + CACOBATPH + CASNOS
\- les moyens physique prouvant la propriété, par les copies de : cartes grises ou carte grise provisoire
non expirée + une attestation d'assurance en cours de validité au jour de l'ouverture des enveloppes,
ainsi que les documents de contrôle technique des camions.

-Liste des ressources humaines pour les entrepreneurs agréés Attestation de paiement des
cotisations à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale pour les salariés mise à jour CNAS+ et attestation
d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale pour les salariés CACOBATPH depuis moins de 3
mois + attestations de réussite pour les cadres Ingénieurs et techniciens

· Certificats de réalisation d'au moins 05 km pour le opération d'ouverture ou de aménagement des
piste pour les lots (11-12-13-14-15-16-17-20) pendant les dix dernières années.

. Certificats de réalisation d'au moins 300 m3 pour les travaux de conservation des eaux et des sols
pour les lots (03-04-05) au cours des dix dernières années pour les entreprises inscrites au registre du
commerce, pour les excavations, les travaux ruraux, l'hydraulique ou les travaux forestiers.

\* Un certificat de réalisation des travaux de plantation d'une superficie de 400 hectares pour le Lot
Nº01 pour tous les entreprises des travaux inscrits au registre du commerce et spécialisés en travaux

forestiers portant le code 101/103 pour le Lot 01 [plantation forestière - plantation opuntia -
plantations pastorales - plantation bande vert mixte - Repeuplement).

· Un certificat de réalisation des travaux de plantation d'arbres fruitiers d'une superficie de 30
hectares ou 10 km pour les brise-vent pour le lots 02 (plantation de brise-vent - plantation fruitière)
pour tous les entreprises des travaux inscrits au registre du commerce et spécialisés dans les travaux
forestiers qui portent le code 101/103 pour le lots (02) pendent les cinq dernières années.

· Certificat de qualification et de classement dans le domaine de l'hydraulique, activité principale,
quatrième catégorie , 04 et plus, code (303.34) et un certificat de réalisation d'un puits d'eau d'une
profondeur de 200 mètres pour le lot (21) ) pendent les cinq dernières années.

. concernant les lots (06-07-08-0910-), La priorité est aux petites entreprise qui font partie des
services d'aide à la jeunesse [ANSEJ, C NAC, ANJEM) qui possédant un certificat de qualification dans
les domaines forestier, des travaux publics, l'hydraulique et les travaux ruraux.

. concernant les lots (18-19), La priorité est aux petites entreprise qui font partie des services d'aide
à la jeunesse (ANSEJ, C NAC, ANJEM) qui possédant un certificat de qualification dans les domaines
forestier, des travaux publics, l'hydraulique et les travaux ruraux.

· Le procès-verbal de reconnaissance Signé par l'entrepreneur (obligatoire et éliminatoire).

\- L'offre technique:

1\. Déclaration à souscrire ;

2\. Le cahier des charges ;

3\. Fiche technique justificative.

4\. Une copie du numéro d'identification fiscale (NIF).

\- L'offre financière:

1\. Lettre de soumission.

2\. Bordereau des prix unitaires.

3\. Détails quantitatifs et estimatifs.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être mises dans des
enveloppes séparées, la première portant la mention "dossier de candidature" la seconde portant la
mention "offre technique" et la troisième portant la mention "offre financière", les trois enveloppes
doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention
À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL N°01/2025

Mise en œuvre du plan d'action de la réhabilitation, de l'extension et du développement du barrage
vert (3éme tranche), wilaya de Batna

\- La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la première parution du
présent avis aux quotidiens nationaux ou le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public.
\- Le dépôt des offres aura lieu le dernier jour de la durée de préparation des offres de 8:00h jusqu'à
13 h, au siège de la conservation des forêts de la wilaya de Batna si ce jour coïncide avec un jour férié
ou un jour de repos legal, la durée de préparation des offres prorogerait jusqu'au jour ouvrable
suivant.

\- Les soumissionnaires sont invités à assister à l'opération d'ouverture des plis qui se déroulera le
jour de dépôt des offres à 13 h, au siège de conservation des forêts dans une séance publique.
\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant trois(03) mois plus (+) la durée de
préparation des offres, à compter de la date d'ouverture des plis.