Mise en œuvre du plan d'action de la réhabilitation, de l'extension et du développement du barrage vert

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# RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA DE BATNA D'Identification Fiscale 0.995.0501.91.104.32 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

## AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL APRES INFRUCTUOSITE N°03/2025

La Conservation des Forêts de la wilaya de Batna lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités
minimal après anfractuosité pour la réalisation de l'opération de : Mise en œuvre du plan d'action de la réhabilitation,
de l'extension et du développement du barrage vert (3eme tranche), wilaya de Batna

N: Lot	Opération	Commune	Lieu-dit	U	Volume	Observation
1	PLANTATION FORESTIERE	Larbaa	Tanoughisset	HA	50
		Ghassira	Saghida	HA	50
		Kimmel	Beni meloul	HA	200
	PLANTATION OPUNTIA	Djezzar	Lagdeh	HA	25
		Bouzina	Tizza	HA	20
		Ghassira	Taghitouledhelal	HA	25
		T'kout	Djebllouh	HA	75
	Plantation pastoral (opuntia)	Djezzar	Djezzar	HA	20
		Ain touta	Ain touta	HA	40
		Maafa	Maafa	HA	20
		Tilatou	Ghassrou	HA	10
		Bouzina	Kaf el mehnab	HA	30
		Gossbat	Ouledkhalfoun	HA	30
	Plantation bande vert mixte	Chir	Chir	HA	40
		Tilatou	Tilatou	HA	40
		Seggana	Seggana	HA	40
		Djezzar	Djezzar	HA	20
	Repeuplement	Kimmel	Beni meloul (tebabouchet)	HA	50
2	PLANTATION DE BRISE VENT	Djezzar	Lamaachat	KM	10
		Telkhempt	Telkhempt	KM	3
		Rass el ayoun	Rass el ayoun	KM	3
		Merouana	Merouana	KM	3
		Lemcen	Lemcen	KM	3
		Ain touta	Ain touta	KM	3
		Maafa	Maafa	KM	5
		Tigharghar	Tigharghar	KM	2
		Tighanimin	Tighanimin	KM	4
		OuledAouf	OuledAouf	KM	3
	PLANTATION FRUITIERE	Seggana	Seggana	HA	3
		Menaa	Menaa	HA	3
		Kimmel	Kimmel	HA	3
		Ichmoul	Ichmoul	HA	3
		Arris	Arris	HA	3
		Djezzar	Djezzar	HA	10
		Boumaguer	Boumaguer	HA	3
		N'gaous	N'gaous	HA	3
		Sefian	Sefian	HA	3
		Taxlent	Taxlent	HA	3
		Lemcen	Lemcen	HA	3
		Guigba	Guigba	HA	3
		Telkhempt	Telkhempt	HA	10
		Rass el ayoun	Rass el ayoun	HA	3
		Hidoussa	Hidoussa	HA	8
		Merouana	Merouana	HA	8
15	Aménagement de piste	Kimmel	Kimmel	KM	10
		Arris	Arris	KM	10
17	Aménagement de piste	Gossbat	Chikeda	KM	7
		Gossbat	Ouled saidi-ouled moussa	KM	6
		Rahabt	Kaflabyadh	KM	3,5
		Guigba	Thniet el araar-ticherirt	KM	4,5
		Sefian	Ousselit	KM	5
		Boumegeur	Megounssa	KM	2,5
19	Aménagement de piste	Ouled Aouf	Mehajib	KM	2,7	La priorité aux micros entreprises (CNAC- ANADex ANSEJ-ANGEM)
20	Aménagement de piste	Kassar belzma	Kassar belzma	KM	4
		Marouana	Agradou	KM	3
21	Réalisation de forage	Ouledaouf	Lemhasser	u	1
		Beni fedhala	Beni fedhała	u	1

Conditions de participation :

· Certificats de réalisation d'au moins 05 km pour le opération d'aménagement des pistes pour les lots (15-17-20 )
pendant les dix dernières années.

· Un certificat de réalisation des travaux de plantation d'une superficie de 400 hectares pour le Lot Nº01 pour tous les
entreprises des travaux inscrits au registre du commerce et spécialisés en travaux forestiers portant le code 101/103
pour le Lot 01 (plantation forestière -plantation opuntia - plantations pastorales -plantation bande vert mixte -
Repeuplement).

· Un certificat de réalisation des travaux de plantation d'arbres fruitiers d'une superficie de 30 hectares ou 10 km pour
les brise-vent pour le lots 02(plantation de brise-vent - plantation fruitière) pour tous les entreprises des travaux inscrits
au registre du commerce et spécialisés dans les travaux forestiers qui portent le code 101/103 pour le lots (02) pendent
les cinq dernières années.

· Certificat de qualification et de classement dans le domaine de l'hydraulique, activité principale, quatrième catégorie,
04 et plus, code (303.34) et un certificat de réalisation d'un puits d'eau d'une profondeur de 200 mètres pour le lot (21)
) pendent les cinq dernières années.

· concernant les lots (19), La priorité est aux petites entreprise qui font partie des services d'aide à la jeunesse (ANSEJ, C
NAC, ANJEM) qui possédant un certificat de qualification dans les domaines forestier, des travaux publics, l'hydraulique
et les travaux ruraux.

· Le procès-verbal de reconnaissance Signé par l'entrepreneur (obligatoire et éliminatoire).

Les entreprises qualifiés qui ont :

-La déclaration de candidature est remplie, signée et datée par l'entrepreneur selon ce qui est indiqué dans le cahier de
charges.

-La déclaration d'intégrité est remplie, signée et datée par l'entrepreneur selon ce qui est indiqué dans le cahier de
charge

-Une copie de l'attestation de qualification professionnelle et de classification, deuxième catégorie ou supérieur, pour
les travaux publics à titre principal ou secondaire.

-Une copie du registre du commerce spécialisé en travaux forestiers portant le code 101/103

-Certificat de qualification dans le secteur forestier ou des travaux publics pour les micros entreprises qui font partie du
programme d'aide de la jeunesse (ANADE ex ANSEJ, CNAC ANGEM)

\- Une copie du certificat de qualification et de classement dans le domaine de hydraulique, activité principale,
quatrième catégorie, 04 et plus, code (303.34)

\- Un extrait du barème fiscal en cours de validité portant la mention « Non inscrit sur la liste nationale des auteurs de
fraudes » (liquidées ou programmées), valable à la date d'ouverture des plis, qui ne dépasse pas 03 mois.

\- Une copie de la loi fondamentale des entreprises ou de ses modifications, le cas si il existe

-Une copie du registre du commerce électronique

-Attestation de dépôt légal des comptes sociaux du Centre National du Registre du Commerce 2023 pour les sociétés
SNC- SARL- EURL- SLC

-La déclaration fiscale de l'établissement des trois dernières années, 2021-2022-2023, certifiée par un expert-comptable
et comportant le cachet de l'administration des impôts ou une attestation de numéro d'entreprise extraite par
l'administration des impôts.

\- Attestation de paiement des cotisations en cours de validité CNAS + CACOBATPH + CASNOS

\- les moyens physique prouvant la propriété, par les copjes de : cartes grises ou carte grise provisoire non expirée + une
attestation d'assurance en cours de validité au jour de l'ouverture des enveloppes, ainsi que les documents de contrôle
technique des camions.

-Liste des ressources humaines pour les entrepreneurs agréés Attestation de paiement des cotisations à la Caisse
Nationale de Sécurité Sociale pour les salariés mise à jour CNAS+ et attestation d'affiliation à la Caisse Nationale de
Sécurité Sociale pour les salariés CACOBATPH depuis moins de 3 mois + attestations de réussite pour les cadres
Ingénieurs et techniciens

\- L'offre technique:

1\. Déclaration à souscrire ;

2\. Le cahier des charges ;

3\. Fiche technique justificative.

4\. Une copie du numéro d'identification fiscale (NIF).

\- L'offre financière:

1\. Lettre de soumission.

2\. Bordereau des prix unitaires.

3\. Détails quantitatifs et estimatifs.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être mises dans des enveloppes séparées, la
première portant la mention "dossier de candidature" la seconde portant la mention "offre technique" et la troisième
portant la mention "offre financière", les trois enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et
anonyme, comportant la mention

À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres

## AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL N°03/2025

Mise en œuvre du plan d'action de la réhabilitation, de l'extension et du développement du barrage vert (3éme
tranche), wilaya de Batna

La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la première parution du présent avis aux
quotidiens nationaux ou le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public.

\- Le dépôt des offres aura lieu le dernier jour de la durée de préparation des offres de 00:8h jusqu'à 13 h, au siège de la
conservation des forêts de la wilaya de Batna si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de
préparation des offres prorogerait jusqu'au jour ouvrable suivant.

\- Les soumissionnaires sont invités à assister à l'opération d'ouverture des plis qui se déroulera le jour de dépôt des
offres à 13 h, au siège de conservation des forêts dans une séance publique.

\- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant trois(03) mois plus (+) la durée de préparation des
offres, à compter de la date d'ouverture des plis.