Ouverture de pistes

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE KHENCHELA CONSERVATION DES FORETS DE LA WILAYA DE KHENCHELA

NIF : 0984400190456/18 022
ADRESSE : ALLEES ABDELLAH BEN AHMED KHELLAF 40000 KHENCHELA
Nº TELEPHONE : 032.74.68.58
N° FAX : 032.74.67.43

## Consultation Nº:01/CFK/2025

Le conservateur des forêts de la wilaya de khenchela, lance une consultation concernant l'opération
d'ouverture de pistes 50 Km, selon le tableau suivant, dans le cadre du programme sectoriel 2023.
(Le reste du programme Lot nº 01)

Lot	Circonscription	Commune	l'emplacement	Volume (Km)	Désignation des travaux
1	kais	chelia	tighazrine-qaham	2,5	Ouverture de pistes
			orbiaane-bououarouk	2,5
		Taouzient	ain dalia-tahabent ait rechache	0,5
			labroujate-tlamousste	1
			el mahrab (taskifete)-foughale (ain taga)	2
			. boulaghmane-tassa	1,5
Total				10

La présente consultation s'adresse aux entreprises ayant un registre de commerce des travaux
forestiers et exploitation des forets code 101-103
et ayant :

Attestations de bonnes exécutions dans les travaux des pistes forestières, agricoles, rurales ou
projets des routes (hors du tissu urbain), signées par maître d'ouvrage public, au moins 10
kilomètres, (dans une seule attestation ou plusieurs attestations) en un.lot ou en somme des
lots.

Certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics activite
principale ou secondaire catégorie trois (03) et plus.

Remarque:

\- Il n'est pas possible de participer à un groupement de plusieurs entreprises.

· L'entrepreneur a le droit de participer à 03 lots et de bénéficier d'un seul lot.

'Les offres doivent contenir les documents suivants:

A- Dossier de candidature:

\- Déclaration de candidature signée, paraphée et datée ;

\- Déclaration de probité signée, paraphée et datée ;

\- Le statut de l'entreprise dans le cas d'une personne morale : EURL, SARL, SNC et SPA ;

\- Les documents relatifs aux pouvoir ;

\- Copie du registre de commerce electronique comportant les travaux forestiers (Code 101-103)

\- Certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publics activité
principale ou secondaire catégorie trois (03) et plus;

· Extrait de rôles apuré ou avec échéancier de paiement, porte la mention « Non inscrit sur la
Carte Nationale des fraudeurs » (Copie valide à l'ouverture des offres) ;

\- Mise à jour CACOBATH (Copie valide à l'ouverture des offres) ;
Mise à jour CNAS (Copie valide à l'ouverture des offres) ;

Mise à jour CASNOS (Copie valide à l'ouverture des offres) ;

Attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux de
l'entreprise (EURL, SARL, SNC e: SPA) de la dernière année, délivrée par le CNRC.
Copie de numéro d'identification fiscale ;

\- Liste des moyens matériels justifiés par des cartes grises au nom du soumissionnaire ;

\- Attestations de bonnes exécutions dans les travaux des pistes forestières, agricoles, rurales ou
projets des routes (hors du tissu urbain) signées par maitre d'ouvrage public, au moins 10
kilomètres, en un lot ou en somme des lots ;

\- Copies des attestations de l'encadrement technique, contrats de travail et attestations
d'affiliation auprès des services de sécurité sociale;

\- Liste des ouvriers affiliés à la CNAS ;

\- Planning et délais d'exécution des travaux signé par le soumissionnaire;

\- Tout document permettant d'évaluer les capacités de candidat, des soumissionnaires ou le cas
échéant, des sous-traitants.

B- Offre technique:

\- Déclaration à souscrire, remplie signée paraphé et datée ;

\- Cahier des charges signé paraphé et datée, avec l'insertion à la main de la mention lu et
approuvé par le soumissionnaire ;

\- Mémoire technique justificatif, remplie signée paraphé et datée.

C- Offre financière:

\- Lettre de soumission, remplie signée paraphé et datée ;

\- Bordereaux des prix unitaires rempli, paraphé signé et datés ;

\- Devis quantitatifs et estimatifs rempli, paraphé signé et datés.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont inseres dans des enveloppes
séparées et cachetées, indiquant la denomination de l'entreprise, la reference et l'objet de l'appel
d'offre ainsi que la mention «dossier de candidature», «offre technique» ou « offre financière» selon le
cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la
mention: «A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES
OFFRES-AVIS D'APPEL D'OFFRE Nº :....... , l'objet de consultation »

Adressé à monsieur le conservateur des forets de la wilaya de Khenchela, Allées Abdellah Ben Ahmed
Khellaf 40000 khenchela.

Le délai de préparation des offres est fixé à Quinze 15 jours à compter de la première date de
publication du présente consultation dans les quotidiens nationaux et au BOMPO.

Les offres doivent être déposées le dernier jour du délai du présente consultation entre huit heures du
matin (08 :00 h) et quatorze heures (14 :00 h) « heure limite de dépôt » au niveau du secrétariat de
la conservation des forêts de la wilaya de Khenchela. Le même jour à quatorze heures (14 :00 h) se
tiendra la séance de l'ouverture des plis.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 03 mois + le délai de préparation
des offres à compter de la date d'ouverture des plis techniques et financières.

### OBSERVATION:

· Si le dernier délai de dépôt des offres correspond à un jour de repos, l'ouverture se fera le premier
jour ouvrable qui suit

\- les soumissionnaires sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis.