Réalisation d'aménagement urbain de la cité 109 lots - cité El Manar - centre Ouled Si Ali 1ere tranche, rurale groupe à Timelouka 2ème tranche

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WILAYA DE . SETIF
DAIRA , D'AIN ARNAT
OMMUNE D'AIN ARNAT
Nº FISCAL. 41500200001904101025

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE POUR LA DEUXIEME

FOIS N°2/2025

« REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CITE 109 LOTS - CITE EL MANAR - CENTRE OULED SI ALI 1T TRANCHE.
RURALE GROUPE A TIMELOUKA Złeme TRANCHE > AVEC CONTROLE

LOT Nº02 , REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CITE EL - MANAR
LOT Nº04 . REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DU CENTRE OULED SI ALI 11ere TRANCHE,
Conformément aux articles 39-46 de la loi nº23/12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux
marchés publics et l'article 44 du décret présidentiel 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marches
publics et délégations des services publics.

Le Président de l'APC d'Ain Arnat en sa qualité de représentant du service contractant dont le siège est à Ain Arnat
centre lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale pour la deuxième fois apres
I'mnulation la procédure pour la premiér fois concerne,

« REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CITE 109 LOTS - CITE EL MANAR - CENTRE OULED SI ALI 1'ere TRANCHE,
RURALE GROUPE, A TIMELOUKA 2ieme "TRANCHE » AVEC CONTROLE
LOT Nº02 . REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CITE EL - MANAR
LOT Nº04 . REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DU CENTRE OULED SI ALI 1'ere TRANCHE,

\- Le retrait des cahiers de charge se fera par la candidature ou son représentant, ou un groupement , au niveau la
commune de Ain Arnat (service des marchés publics) Conformément à l'articles 43 de la loi nº23/12 du 05/08/2023
fixant les règles générales relatives aux marchée publics et aux articles 63 ct 64 du décret présidentiel 15/247 du
16/09/2015 portant réglementation des marches publics et délégations des services publics ,contre paiement d'une
somme égale 4 000.00 DA. , au niveau du trésor de la commune.

\- Les opérateurs intéressés par le présent avis peuvent présenter leurs offres en enveloppes fermées conformément à la
prescription technique du cahier des charges.

# *Conditions de qualification .

\- Toute personne physique ou morale peut participer à cet appel d'offre sous réserve de remplir les conditions suivantes.

· Inscrit au registre de commerce électronique

\- Les entreprises intéressées par le présent avis d'appel d'offre titulaire d'un certificat de qualification professionnelle
catégorie 04 et plus en TRAVAUX PUBLICS activité principale ou construction, avec (activité secondaire en TRAVAUX PUBLICS
\- prévuc à l'article 75 décret présidentiel 15/247 du , 16/09/2015 portant réglementation des marches publics
ct délégations des services publics, et l'articles 51 du loi nº23/12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives
aux marchée publics

Les offres doivent être présentées comme suit,

Plis nº01, cachetée comporte le dossier de candidature et porte en plus dénomination de l'Enterprise, référence
de l'appel d'offre et son objet " Dossier de candidature"

\- Plis nº02. cachetée comporte l'offre technique et porte en plus dénomination de l'Enterprise, référence de l'appel
d'offre et son objet " offre technique "

\- Plis nº03. cachetée comporte l'offre financier et porte en plus dénomination de l'Enterprise, référence de l'appel
d'offre et son objet * offre financier

\- Ces enveloppes sont miscs dans une quatrième enveloppe fermée et anonyme et porte la mention a ne pas ouvrir que
par la commission d'ouverture des plis et évaluation offres appel d'offre ouvert avec exigence de Capacités minimales
pour la deuxième fois

N°QL/2025 « REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CIIT. 109 LOTS - CITE EL, MANAR - CENTRE OULED SI ALI I *** TRANCHE.
RURALE GROUPE A TIMELOUKA 2ªTE TRANCHE > AVEC CONTROLE

LOT Nº02 . REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DE LA CITE EL - MANAR
LOT Nº04. REALISATION D'AMENGEMENT URBAIN DU CENTRE, OULED SI ALI IleTE TRANCHE.

*Conformément a l'article 47 de la loi Nº23/12du : 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux
marches publics et l'article 67 de décret nº15/247 présidentiel 15/247 du . 16/09/2015 portant réglementation
des marchés publics et des délégations de service public.

Dossier de candidature contient ,

\- Déclaration de candidature remplie et signée et datée

\- Déclaration de probité remplie et signée et datée

\- Copie du Statut de l'entreprise concernée

\- L'attestation de dépôts légale des comptes sociaux commerciaux de l'entreprise concernée en cours de validité
le jour du dépôt.

\- Les documents relatifs pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise

\- Copie de la qualification professionnelle.

\- le planning d'exécution des travaux avec détail du mode d'organisation et d'intervention en fonction des délais et des
moyens.

. Une Offre technique comprenant.

\- Déclaration à souscrire remplis signée datée et visée par le soumissionnaire

\- Mémoire technique justificatif remplis signée datée et visée par le soumissionnaire, sous avantage élimination

\- Cahiers des charges dument renseignés, paraphé, signé et daté et revêtu de la mention « lu et accepté ».

"Une Offre Financière comprenant,

\- Lettre de soumission remplis signée datée et visée par le soumissionnaire.

· Bordereau des prix unitaires signé remplis signée datée et visée par le soumissionnaire.

\- Détail quantitatif et estimatif signé remplis signée datée et visée par le soumissionnaire.

\- La durée de la préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la date de première parution dans les quotidiens
Nationaux ou par le BOMOP.

\- Ci le jour de dépôt des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal cette date sera reportée jour ouvrable
suivant, et en même temps.

· Les plis seront déposés au niveau du secrétariat du P/APC, le dernier jour et dernière heure de dépôt dés offres de
13H00-14H00.

\- L'ouverture des plis aura lieu le même jour de remise des offres à 14 HOO

· Cette annonce est considérée comme invitation aux soumissionnaires pour assister et resteront engagés par leurs offres
pendant 90 jours s'ajoute la durée de préparation des offre comme stipule du cahier de charges à compter de la date de
dépôt des offres.

El Hayat El Arabiya 02-10-2025