Réalisation d'un Lycée type 1000 et Sale de Sport et Logements (01 F5, 02 F4, 04 F3)

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République Algérienne Démocradigne et Populaire
Wave de BELIZANE
DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS
NFF-DEP-000140019004353
Avis D'appel D'offre Ouvert Aves Eriscecorte Capacités Minimnies pogr la deuxième fol

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La Direction des Equipements Publies de la Wilaya de RELIZANE, lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimales ja deuxième fois, pour ie réalisation des travaux concernant in Projet :

OPERATION:
Elude, Suivi el REALISATION D'UN LYCEE TYPE 1000 AU NIVEAU DU SITE N DES 1300
LOGEMENTS AU POS N° 03 A BOURMADIA, COMMUNE DE RELIZANE, WILAYA DE RELIZANE
(Clés d'Habitats Intégrées programme2024)

PROJET :

REALISATION D'UN LYCEE TYPE 1000 AU NIVEAU DU SITE N DES 1300 LOGEMENTS AU POS Nº
03 A BOURMADIA, COMMUNE DE RELIZANE, WILAYA DE RELIZANE (Cités d'Habitats Intégrées
programme2024)
DE RELIZANE, (Ciles d'Habitats Intégrées2024)

LOT 82: Réalisation Sale de Sport
LOT 03: Réalisation des Logements (01 F5, 02 F4, 04 F3)

1- Le dossier de candidature contient :

. Une déclaration de candidature; le soumissionnaire atteste qu.il :

= N'est pas exce cu interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions de article 51 de le lol 12-23 en date
18 mobarome 1645 de 05/06/1023 et des articles 75 et 89 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 partant
regieisentation des marchés publics at des délégationa de service publics.

\- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier Judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention «
nésat ». Dans le cas contraire, il doit joindre le Jugement et le custer Judiciaire, Le casier judiciaire concerne le
soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur gênérsi de l'entreprise
lorsqu'il s'agit d'une société ;

\- est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisme es charge des congés payis et du chômage intempéries
des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les
entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algériemine & love : CNAS CASVON CACOMASPES :

\- est inscrit au registre de commerce en relation avec l'objet du marché (cople du RC);

a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit nigérien (attestation de dépôt des coreptes sociaux);
détient ua numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà
exercé en Algérie (carte fiscale);

. Une déclaration de probité

Les statuts pour les sociétés

. Les documents relatifs nor pouvoirs babilitant les personnes à engager l'entreprise

. Toul document permettant d'évaluer les capacités soumissionnaires:

Capacités Minimales Demander : Conformément aux dispositions de l'article 4 du décret présidentiel N°15/247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, ne peut soumissionner
Que les candidats qui répondant aux conditions minimales d'éligibilité suivants :

A/ Capacités professionnelles: les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale en bâtiment catégorie
03 et plus.

8/ Capacités techniques: les Entreprises qui déjà réaliser au moins 01 projet même nature approuvé avec une
attestation de bonne exécution.

C/ Capacités financières: les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des 03 années dernier.

(2021-2022-2023) Plus de 10 000 000.00DA. Les bilans financiers doivent être visés par les services (des impôts et
comptable agrée).

2- L'offre technique contient :

\- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigi en
application des dispositions de l'article 67 de décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2815 portant réglementation dis
marchés publics et des délégation de service publica.

\- Une déclaration à souscrire

\- Liste des Capacités humains pour réaliser le projet justifiant par attestations, diplômes, sont déclarée par CNAS.

\- Liste des Capacités matériels pour réaliser le projet justifiant parles cartes grises og les cartes des matriculassions ,documents
d'assurance ou les factures d'achat jointes un PV délivré par un bulsaler dont le délais de document m'excide pas 12 mois à la
date d'ouverture pour le matériel non roulant.

\- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention « lu et accepté ».

\- Délais de réalisation du projet avec un planning d'avancement des travaux.

\- Mémoire Technique Justificatif.

\- P.V de visite du site.

3 . L'offre financière contient :

\- la lettre de soumission ;

\- le bordereau des prix unitaires (BPU)

\- le détail quantitatif et estimatif (DQE)

\- Analyse le prix globale et forfaitaire

\- Le détail du bordereau des prix unitaires

4.DATE ET L'HEURE LIMITE DE DEPOT DES OFFRES :
0

\- De) hult heure et deml (08.30h) du matin à dix heure (10.00 h) du matia le jour de dépôt des offres.

\- L'ouverture sera le jours de dépôts des offres au séance publics aux présences des soumissionnaires à diz heure
(10.00 h) du matin au siège de la direction des équipements public de le wilaya de RELIZANE"SIS ROUTE VERS
S.M.BENAOUDA-WRELIZANE"LES SOUMMISOINAIRES SONT INVITER POUR ASSISTER LE SCEANCE
D'OUVERTURE DES PLIS

\- En cas de coïncidence le dépôt des offres le jour ferré/ou jours de repos réglementaires doit prolonger le délai le jour
de travail le demain.

\- PREPARATION DE L'OFFRE Conformément aux dispositions de l'article 51 de la lel 12-23 en date 18 mobarecss
1445 de 05/08/2023 de l'article 76 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service publics

\- VALIDITE DESOFFRES : La période de validité de l'offre est équivalente à la période de préparation des offres
accordée aux soumissionnaires augmentée de trois (03) mois + 10 JOURS.

La limite de dépôt des offres est fixée à dix Jours (10 jours) à dix heures (10.00 h) du matin.