Réalisation d'un passage

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WILAYA DE KHENCHELA
DAIRA D'EL HAMMA
COMMUNE D'ENSIGHA

NIF : 098440155093710
ADRESSE: à côte de RN 80

# avis D'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 06/2025

Le président de l'assemblée populaire communale de N'sigha, lance un avis d'appel d'offert ouvert avec exigence de
capacités minimales pour la 2 **** fois pour réalisation les opérations suivants :

\- Opération 01 : * Realisation d'un passage a gué sur oued djemri - catégories 03 et plus-

\- Opération 02 : * desenclavement sur ouled elhadj edhehri sur 1 km (1er tranche). - catégories 04 et plus-

· Les entreprises et qui ont un certificat de qualification et de classement activité principal travaux publique in catégorie suivant
chaque opération au-dessus.

Peuvent retirée les cahiers de charges auprès du bureau de secrétaire générale de la commune contre le

paiement de la somme de cinq Mille Dinars Algériens 3.000,00 DA

Les offres doivent être accompagnées des document cites ci-dessous (conformément a l'article 67 du décret
présidentiel nº15-247 du 2 deux Elhidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant règlementation des
marchés publics et des délégation de service public

01- Dossier de candidature (1er enveloppe)

\- Déclaration de candidature signée date et portent le cachet du soumissionnaire

\- Déclaration de probité signée date et portent le cachet du soumissionnaire

\- Statue particulier de l'entreprise (SARL - EURL).

\- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagement au nom de l'entreprise

. Tout documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants .

Certificats (CASNOS)

A- Capacités professionnelles :

\- Copie de Certificats de qualification et de classification légalise, activité principal travaux publique la catégorie suivant
chaque opération au-dessus.

Copie de registre de commerce numérique et électronique.

B- Capacités financières :

\- Les bilans des trois dernières années 2022 -2023-2024

C- Capacités technique :

\- Liste des moyens humains cadres et main d'œuvre déclaré dans le (CNAS)

\- Certificats (CACOBATPH - CNAS)

\- Liste du matériels à utilisez pour la réalisation du projet, propriété de l'entreprise-joindre les justificatives. PV de
constatation signé par l'huissier de justice daté et ne dépasser une année a la date d'ouverture des plais. - Un
planning de réalisation des travaux

## 02- OFFRES TECHNIQUE (2e= enveloppe):

\- Une déclaration à souscrire signée date et cachet .par le soumissionnaire.

\- Mémoire technique signée date et cachet. par le soumissionnaire.

\- Instruction les soumissionnaires signées et cachet.

\- Cahier des charges (C.C.A.C/C.P.S/C.P.C). siguees et cachet portent à la dernier page, la mention manuscrit .

## 03- OFFRES FINANCIERE (3 **** enveloppe):

\- Littré de soumission signée date et portent le cachet du soumissionnaire

\- Bordereau des prix unitaires signes et cachet.

\- Devis quantitative et estimative signes et cachet.

\* Remarque : Conformément a l'article 69 du décret présidentiel nº15-247 du 16 septembre 2015 portant règlementation
des marchés publics et des délégations de service public les documents justifiant les informations contenues dans la
déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai
maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, si les documents précités ne sont pas remis dans le délai
requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la
déclaration de candidature , l'offre concernée est écartée.

\- Conformément a l'article 67 du décret présidentiel nº15-247 du 16 septembre 2015 portant règlementation des marchés
publics et des délégations de service public le dossier de candidature L' offres techniques- L' offres financière, doivent être
remises dans des enveloppes séparées et portant pour la première la mention « Dossier de candidature > le seconde « offre
technique» et pour le troisième « offre financier » et dans une enveloppe extérieure, fermée et strictement anonyme qui
doit porter la mention :- (a n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres )
avis D'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Nº 06/2025 Ainsi que la mention qui porte l'intitule du
projet objet de la soumission( operation :
.), le délais de dépôt des
offres et fixées a 15 jours a compter de la première parution de cet présente avis dans les quotidiens nationaux et dans le
bulletin officiel de l'opérateur public (BOMOP) La date de dépôt des offres et fixe au jour correspondant a la date limite
de préparation des offres de 9.00 H a 14.00 H (bureau secrétaire d ?/APC . Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un
jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant

\- Les soumissionnaires sont inviter à assister à la séance public d'ouverture des plis qui aura lieu le jour correspondant à la
date de dépôt des offres (jour ouvrable) au siège de l'APC d'el N'sigha à 14 h00, Les soumissionnaires resteront engages par
leur offres pendant 03 mois , plus la dure de préparation des offres à partir de la date la première parution d'annonce

LE P/APC