Réalisation d'un stade en gazon artificiel

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WILAYA DE DJELFA
DAIRA DE HASSI BAHBAH
COMMUNE DE HASSI BAHBAH

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES
DE CAPACITÉ MINIMALES No 63 /2025
NIF 096317049000142

LE PRESIDENT DE L'APC DE LA COMMUNE DE HASSI BAHBAH
LANCE UN APPEL D'OFFRES NATIONAL POUR LA RÉALISATION DU PROJET SUIVANT :

# REALISATION D'UN STADE EN GAZON ARTIFICIEL (45x70m) ANNEXE DU STADE COMMUNAL

CONDITIONS DE QUALIFICATION INITIALE: UN APPEL D'OFFRES ADRESSE AUX ETABLISSEMENTS QUI
REMPLISSENT LES CONDITIONS SUIVANTES:

\- CERTIFICAT PRINCIPALE BATIMENT OU TRAVAUX PUBLIQUE DE. TROISIEME (03) CATEGORIE DE QUALIFICATION
ET CLASSEMENT PROFESSIONNEL .

\- CERTIFICAT D'ACHEVEMENT POUR DES PROJETS SIMILAIRES DANS LE DOMAINE DE L'ACHEVEMENT
D'UN VALEUR D'AU MOINS 20.000.000.00 DA DES QUATRE DERNIERES ANNEES 2022/2023/2024/2025 AVEC
LE P.V DE RECEPTION PROVISOIR OU DE VENITIVE .

\- MOYEN FINANCIERS TOTAUX DES TROIS DERNIÈRES ANNÉES 2022/2023/2024 S'ELEVANT 10.000.000.00 DA
AU MINIMUM AVEC LES BILANS OU C20 VISEE PAR SERVICES DES IMPOTS.

\- LES ENTREPRISES QUALIFIÉES DANS LE DOMAINE PEUVENT RETIRER LE CAHIER DES CHARGES AUPRÈS DU
BUREAU DES MARCHES DE LA COMMUNE DE HASSI BAHBAH CONTRE PAIEMENT DE LA SOMME DE 5.000.00 DA AUPRES
DU TRÉSORIER DE LA COMMUNE.

-LE DERNIER DÉLAI DE DÉPÔT DES OFFRES EST FIXE A 10 JOURS A COMPTER DE LA DAT DE IÉRE PARUTION DU
PRÉSENT AVIS DANS LA PRESSE ET SERONT DEPOSEES LE DERNIER JOUR A MONSIEUR LE PRESIDENT DE L'APC DE
LA COMMUNE DE HASSI BAHBAH DANS TROIS PLIS, UN POUR L'OFFRE CANDIDATURE ET UN POUR L'OFFRE
TECHNIQUE ET UN POUR L'OFFRE FINANCIERE SERONT DÉPOSÉS DANS UN PLI EXTÉRIEUR DE GRAND FORMAT
ANONYME PORTANT LA MENTION - APPEL D'OFFRES A NE PAS OUVRIR- AVEC L'INTITULÉ DU PROJET .

-LES SOUMMISSIONNAIRES RESTERONT ENGAGÉS PAR LEURS OFFRES DURANT 90 JOURS + LE DELAI DE
PREPARATION DES OFFRES A COMPTER DE LA DATE LIMITE DE DÉPÔT DES OFFRES.

-1-DOSSIER CANDIDATURE. ( CONFORMEMENT l'ARTICLE Nº 69 AUX DISPOSITIONS DU DÉCRET PRESIDENTIEL. . N+ 09/247 DU
16/09/2015 PORTANT RÉGLEMENTATION DES MARCHES PUBLICS ET DES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

CERTIFICAT PRINCIPALE BATIMENT OU TRAVAUX PUBLIQUE DE TROISIEME CATEGORIE DE QUALIFICATION ET
CLASSEMENT POFESSIONNEL ACTIVITE .

-DÉCLARATION DE CANDIDATUR REMPLIR SIGNÉE ET CACHETÉE.

.. DÉCLARATION DE PROBITE SIGNÉE ET CACHETÉE ET DATEE.

-COPIE DU REGISTRE DE COMMERCE ELECTRONIQUE CERTIFIE PAR LE. CENTRE DE REGISTRE DE COMMERCE.

'COPIE D'ATTESTATION DE MISE A JOUR- CASNOS. CNAS, CACOBATH AVEC UN CERTIFICAT D AFFILICATION VALIDITE

·ATTESTATION DES COMPTES SOCIAUX AUPRÈS DU CNRC POUR-SARL. EURL .-.

-STATUT DE L'ENTREPRISE.

\- LISTE DES MOYENS MATÉRIELS ET DU MATÉRIEL AVEC CARTES GRISES COPIES - CERTIFICAT
DASSURANCE - FICHE DE CONTROLE TECHNIQUE

\- PLAN DES TRAVAUX.

\- COPIE D' EXTRAIT DE RÔLES.

· LE NUMEROS D' IDENTITE FISCAL

CERTIFICAT DE CONFIRMITE EGALISEE PAR FIFA.

## -2-OFFRE TECHNIQUE

1-CAHIER DES CHARGES SIGNÉE ET CACHETÉE ET DATEE

2- DÉCLARATION DE INTEGRITER REMPLIR SIGNÉE ET CACHETÈE

3- MÉMOIRE TECHNIQUE JUSTIFICATIF

## -3-OFFRE FINANCIERE

1- LETTRE DE SOUMISSION

2-BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES.

3-DEVIS QUANTITATIF ET ESTIMATIF