Réalisation d'une station d'épuration monobloc d'une capacité de 5000 eq/hab de Taleza à Collo

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# AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº24 /2025

La direction de l'hydraulique de la wilaya de Skildo lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigences de capacités minimales pour la
REALISATION D'UNE STATION D'ÉPURATION MONOBLOC D'UNE CAPACITE DE 3000 FOIMAS DE TALEZA A COLLO.
Lone! : Raison d'une Station d'épuration M'a De He Tera à Co
102. Guin nessravand configuration Manatlas d' Capesitd De = Ood Pap Hab de Telesa d Colle
Les entreprises intéresséon qui sont soumis aux conditions suivantes :

# POUR 10 101 Nº 01 1 Réalisation d'une Station d'épuration Monobloc d'une Canseite De 5 000 En/Hab de Taleza à Colla

## 03.1-1. Capacités protectionnallos

Conformément su décret exécutif n'14-139 du 20 /04/ 2014 portant obligation pour les entreprise et groupements d'entreprises intervenant dans
le cadre de la réalisation des marchés publics de certains secteurs d'activités d'être titulaires du certificat de qualification et de classification
professionnelles

Les soumissionnaires doivent obligatoirement disposer d'un certificat de qualification et de classification professionnel, activité principale
HYDRAULIQUE catégorie cine (95) ou vallde à le date d'ouverture dos plia.

En sos de groupemens momentené d'entreprises i

Le chef de fils doit obligatoirement disposer d'un certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale HYDRAULIQUE
catégorie cinq (05) ou plus valide à la date d'ouverture des plis, les autres membres doivent avoir le certificat de qualification et de classification
setivité principale en HYDRAULIQUE catégorie quatre (04) ou plus,

Là chof de filo désigné du groupemant doit Stra majoritaire. Lo groupsmant daura âtre solidsiro au conjoint.

### 03.1.2 Capseltés Financières

Le soumissionnaire Ayant un chiffre d'affaire moyen des trois malauros sondos durante las cinq dernières années. 2019 -2020-2021-2022.
2002803024 tupáraun ou égale à 20 000 000,00 DA.

· EA ¿SE da groupamane mamantana d'antropricas !

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Les coumiccionnaires partenaires doivent avoir realise un chiffre d'affaire mayen des trois meilleures années durant les cinq dernières années w 2019
-2020-2021-2027- 2023002024 - supérieurs ou égale à 20 000 000,00 DA

N.B .: En cas d'une entreprise nouvellement crée ne seront comptabilces que les bilans financiers qu'elle présenté.

05:DS. Capacità Techniques

Af Avoir réalise au moins !

15 cas : un projet de (STER, traitement par épandage ; station d'épuration monobloc laguna ou jardin nt) Justifié par des attestations de bonne
execution. Obligatoirement renseignées sur la nature, le linéaire des travaux, la date et le n° d'enregistrement.

Zont cas: dans le cas où le soumissionnaire ne dispose pas d'une attestation de réalisation d'une STEP, traitement por épandage ; station d'épuration
monobloc lagunage ou jardin filtrant et plus le soumissionnaire :

A·I·doit être obligatoirement accompagné d'un bureau d'études agrée en hydraulique remplissent les conditions suivantes ayant ou moins réalisé
une étude ou diagnostic ou Suivi d'une STEP, traitement par épandage ; station d'épuration monobloc lagunage ou jardin filtrant.

AZ. Doit avoir dans le dossier de soumission un groupe de cadre composé d'un ingénieur ou mester dom les
spécialités :(hydrauliquevélectromécaniquertraitement des EauxtAutomatisme) disposant d'une expérience de 2 ans et plus dans le domaine de
traitement des Eaux justifiés par un cumule d'attestations ou certificats de travail émanant d'une entreprise étatique ou privé.

*Pour le Z *** cas, l'association doit être appuyée par un controt d'association signé par les deux parties (entreprise-bureau d'études pour le cas A-1 et
entreprise-cadre d'ingénieurs pour le cas A.Z ).

L'entreprise attributaire du marché doit fournir le contrat notarié dans un délai de Vingt (20) Jours à partir de le dére parution de l'attribution provisoire
sous peine de l'annulation de l'attribution et le retour à l'étape de l'évaluation.

En cas de groupement le chef de file dott répondre à cette condition ci-dessus.

ti/le detal de réalisation du projet doit être justifié par un planning détaillé, et ne dépasse pas les HUIT 06 meia.

CS En application des dispositions des article 63 de la loi nº12-23 du 16 Muharrem 1645 correspondant au 05 Aout 2023 finant les règles générales
relatives aux marchés publics , et pour la promotion de l'emploi et à l'insertion professionnelle le soumissionnaire doit avoir dans ces effectifs un
Ingénieur d'état du Máster en hydraulique at au moins (4) quatre cadres diplômés de la CAPA ou un établissement de formation agrée par l'état
notamment dans les domaines liés aux aspects administratifs, juridiques, financiers, techniques et environnamant. A défaut il doit présenter un
précontrat à durée déterminée cosigné par les deux porties.

NB/ l'attributaire du marché doit présenter les bordereaux de déclaration auprès de la CNAS pour justifier leurs recrutement sous huitaine de la
première parution de l'attribution provisoire sous peine d'annulation de l'attribution provisoire et la poursuite des procédures par la commission
d'ouverture et de jugement des offres pour passer au deuxième moins disant.

Lot 02 : Suivi des travaux de la réalisation d'une Station d'épuration Monobloc d'une Capacité De 5 000 Eq/Hab de Taleza à Calle
03-1-1. Capacités professionnelles

Les bureaux d'études doivent obligatoirement disposer d'un agrément en hydraulique urbaine en cours de validité par le ministère de l'Hydraulique.

En cas de groupement momentoné de bureaux d'études les soumissionnaires partenaires doivent disposer d'un agrément en hydraulique urbaine en
cours de validité par le ministère de l'Hydraulique,

03-1-Z. Capacités Financières

La toumissionnaire Avant un chiffre d'affaire moyen des trois meilleures années durant les cinq dernières années - 2019 -2020-2021-2022-2022ou2024
supérieure ou égale à 5 000 000,00 DA.

En cas de groupement momentané de bureaux d'études les soumissionnaires partenaires doivent avoir réalisé un cumule des chiffres d'affaires moyens
des trois meilleures années durant les cinq dernières années - 2019 -2020-2021-2022- 2023ou2024 supérieurs ou égale à 5 000 000.00 DA.

N.8 : En cas d'un bureau d'étude nouvellement crée ne seront comptebilises que les bilans financiers qu'elle présenté.

### 02-1-3. Capacité Techniques

A/ Avoir suivi au moins un projet de(STEP, traitement par épandage : station d'épuration monobloc lagunage ou jardin filtrant, justifié par une
attestation de bonne exécution délivrée par un maître d'ouvrage comportant la date et le n' d'enregistrement.

En cas de groupemant le chat de file dolt répondre à cette condition ci-dessus.

b/En application des dispositions des article 03 de la loi nº12-23 du 18 Muharram 1445 correspondant au 05 Aout 2023 fixant les règles générales
relatives aux marchés publics , et pour la promotion de l'emploi et à l'insertion professionnelle le soumissionnaire doit avoir dans ces effectifs un
Ingénieur d'état au Mastar an hydraulique at au moins (01) un diplômé de la CFPA ou un établissement de formation agree par rotat notamment dans
las domsinar liée sus sepecte administratife, juridiquer, financiare, techniques et environnement. A défaut Il dinit précenter un précontrat a durée
déterminéč čósigné par les deux pártioc.

Peuvent retirer le cahier des charges gratuitement auprès du bureau de la réglementation et des marchés publics de la direction De l'Hydraulique de
la wilaya, Adresse : Chó Administrative Frère Bouhadja-21000 Skikda Tel /Fax 038.72.12.01.

Les offres doivent comporter les documents conformément à l'article nº11 du cahier des charges un dossier de candidature, une offre technique el
affre financière, conformément à l'article 87 du décret présidentiel nº 15-247 du 18/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des
délégations de service publics.

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, sont insérée dans des enveloppes séparées et suchende, indiquant la
dénomination de l'entreprise la référence de l'objet de Pappel d'offre ainsi la mention « Dossier de candidature a, uOffre Technique a 80 & Offre
Financière » selon les cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cacheté et anonyme, comporte la mention :

À N'OUVRIR QUE FAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES "
A MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'HYDRAULIQUE
DE LA WILAVA DE SKIKDA
Appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimale Nº24/ 2025
REALISATION D'UNE STATION D'ÉPURATION MONOBLOC D'UNE CAPACITE DE 5000 EQ/HAB DE TALEZA A COLLO
.

LOT:

L'offre sera composée pour les deux lots de :

Dossier de candidature pour chaque lot séparé contient:

1\. La déclaration de candidature dûment remplie, signée et datée au lieu requis par le coumissionnaire, en cas de groupement momentane d'entreprise, présenter une
décoration par membre.

2, La déclaration de probité dûment remplie, signée, datée et cachetée au leu requie par le soumissionnaire, en cas de groupement momentan d'entreprise.
présenter une déclaration per membre.

3- Copie du statut pour les sociétés.

4- Copie du registre de commerce électronique.

5\. Les documents relatifs aux pouvoirs hablittant les personnes à engager l'entreprise

6% Capacité professionnelle, Justinées par une copie du certificat de qualification et de classifications professionnelles activité principale hydraulique gris) ou
plus, (en cours de validité).pour le lot 01 et avoir dispose d'un agrément en hydraulique urbaine en cours de validité par le ministère de l'hydraulique pour le lot 02.

7\. Capacitós financières, justifiées par les references bancaires et tes bilans financiers des trois dernières années, doivent porter l'accusé de dépôt auprès des services des
impôts ou certificat CZ0.

& Capseités tachniques: - LOT Nº01/ la réalisation des projets demandaac (STEP, traitement par épandage : station d'épuration
jardin filtrant) , justifié par une attostation de bonna axocution delivres par un maître d'ouvrage comportant la date et le n' d'enregistrement selon
loc condition d'éligibilité sue cité.

LOT Nº02/ Avoir suivi au moins un projet d'assainissement avec réalisation de stations de relevage, justifié par une attestation de bonne exécutio
délivrée par un maître d'ouvrage comportant la data et le n' d'enregistrement.

9 un planning détaillé portant un délai qui ne dépasse pas les huit (OR) MOIS

10 en cas de groupement, présentar un contrat notarié.

L'offre technique pour chaque lot séparé contient :

IdiLa déclaration à souscrire dûment remplie, datée et signée au lieu requis par le soumissionnaire, en cas de groupement momentané d'entreprise, présenter une
Seule déclaration.

2\. Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite s lu et accepté » ;

3\. Un mémoire technique justificatif selon le modèle joint en annexe (signée, datée et cachetée) par le soumissionnoire avec tous les documenta justificatifa.

4\. La liste des moyens humains à mettre en œuvre sur le projet, appuyée obligatoirement par les diplômes, attestations de travail et estestation d'affiliation auprès des
services CNAS pour L'encadrement et pour justifier le nombre d'ouvriers attestation CNAS la date d'établissement des attestations de la CNAS doivent être en cours de
validité

3\. . la liste des moyens matériels à mettre en œuvre sur Is projet, dument justifiés por :

A) carte grise ou récépissé de dépôt de carte grise ou carte de circulation en cours de validité pour le matériel roulant Avec attestation d'assurance en cours de
validité.

B) Facture d'achat pour le matériel non roulant ou PV d'un expert agrée ou d'un huissier de justice datant d'au moins d'une année à la date d'ouverture des offres.

6, Un planning des travaux,

7\. PV de visite des lieux.

L'offre financière pour chaque lot séparé contient :

Jule lettre de soumission dûment remplie, datée et signée au lieu requis par le soumissionnaire, en cas de groupement momentané d'entreprise, présenter une seule
déclarétion.

2- Le bordereau des prix unitaires dûment remplie en chiffre et en lettre signé, daté et cacheté par le Soumissionnaire (les prix unitaires doivent être clairs et lisibles et ne
contiennent pas des ratures ou surcharges ?.

3- La détail quantitatif et estimatif dûment remplie signé, daté et cacheté par le soumissionnaire (les prix doivent être clairs et lisibles et ne contiennent pas des ratures
ou surcharges).

Durée de préparation des offres :

La durée de préparation des offres est fixée à (21) vingt et un jours compté à partir de la date de la première publication de l'avis d'appel à la
concurrence, dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), la presse (journaux) ou le portail des marchés publics.

Le service contractant peut, quand les circonstances le justifient, proroger la durée de préparation des offres. Dans ce cas, il ca informe les
soumissionnaires par tout moyen.

\+ Date de dépôt des offres: dernier jour de la durée de préparation des offres de 08H00 à 12H00.

4 Jour et heure d'ouverture des plis: dernier jour de la durée de préparation des offres à 13H00.

Délai de validité des offres : (03) trois mois plus le délai accordé pour la préparation des offres à partir de la date d'ouverture des plis-

Les entreprises sont cordialement invitées à assister à la séance d'ouverture des plis qui aura lieu le jour même de la date limite de dépôt des
offres à 13h00 au siège de la Direction des Ressources en Eau la wilaya de Skikda.