Réalisation de 3500 ML de forages de remplacement y compris équipement électromécanique

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# REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'HYDRAULIQUE DIRECTION DE L'HYDRAULIQUE DE LA WILAYA DE KHENCHELA

MATRICULE FISCAL : 0984400190001/41 053

## AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES Nº :.... /SMRE/D.H.W.K/2025

Le Wali de la Wilaya de Khenchela représenté par le Directeur de l'Hydraulique lance un
avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation du :
Opération : Réalisation de 3500 ML de forages de remplacement y compris équipement
électromécanique à travers les communes de EL HAMMA, BOUHMAMA, KAIS, BAGHAI,
TAMZA, CHECHER EL MAHMEL ET BABAR (WILAYA DE KHENCHELA).

Lot nº02 : Réalisation de 900 ML de forages de remplacement à travers les communes (El-
Hamma forage el-menzel- Baghai forage Argoub menaa - Kais forage El-oufiya).
Lot nº04 : Réalisation de 800 ML de forages de remplacement à travers les communes
(Tamza forage AIN ANOU- forage AIN SID-BOUHMAMA forage gabel lahjer).

Conformément aux dispositions des articles 38-39 de la loi nº12-23 du 18 Moharrem 1445
correspondant au 05 août 2023 portant organisation des transactions publiques et
autorisations d'utilité publique, l'appel d'offres est dirigé vers les entreprises qualifiées dans
le domaine Hydraulique comme activité principale et classées à la catégorie 04 ou plus et
disposant du code 34-303 et 34-709. Les offres + registre de commerce électronique, soumises
doivent inclure les éléments suivants :

Lot nº(02-04)

\- Copie de carte grise d'un appareil de fonçage (Marteau fond de trou) MFT avec
Compresseur intégré 30 Bar avec un débit 35M3/H ou rotary d'une capacité de charge d'au
moins 90 à 100 tonnes.

\- Les deux appareils justifiés par une fiche technique et un rapport établi par un expert agréé
par le Ministère de l'Energie et des Mines.

\- Compresseur de 25 bar ou plus justifiée par une fiche technique et un rapport établi par un
expert agréé par le Ministère de l'Energie et des Mines + facture d'achat.

\- Exigence Certificat de bonne exécution d'un forage d'une profondeur au moins 200 ml
délivré par le maître d'ouvrage pour les 05 dernières années.

## Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales

-A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres-
Documents requis :

### 1/ Dossier de candidature

.1 La déclaration de candidature est remplie, signée, cachetée et complète avec toutes les
informations.

.2 La déclaration d'intégrité est remplie, signée, scellée et complète toutes les informations.

.3 Une copie de la loi fondamentale (pour les personnes morales).

.4 Documents relatifs aux autorisations permettant aux personnes d'engager l'établissement.

.5 Une copie de l'attestation de dépôt du compte social au registre du commerce de la
personne morale.

.6 Capacités financières (solde financier du dernier exercice + certificat bancaire de solvabilité
délivré dans l'année en cour).

.7 Une copie du registre du commerce électronique.

.8 Capacités professionnelles (certificat de qualification et de classification professionnelle et
certificat de qualité si nécessaire).

.9 Moyens matériels (détails dans le livret des conditions).

.10 Moyens humains (détails dans le livret des conditions).

.11 Références professionnelles (références professionnelles dans le domaine de la réalisation
de forage.

### 2/ Offre technique :

\- La déclaration de souscription est remplie, signée, cachetée et complète de toutes les
informations.

\- Le livret de conditions est rempli, signé et tamponné dans l'espace prévu pour la signature,
et tamponné sur toutes les pages. Il contient la mention "lu et accepté" écrite à la main en fin
de page.

\- Une note de justification technique complétée, signée, cachetée et complétant toutes les
informations (formulaire ci-joint).

\- Un relevé explicatif des étapes de réalisation du projet, signé et cacheté (planification de
réalisation).

### 3 / Offre financière :

\- La lettre de promesse de don est remplie, signée, scellée et complète avec toutes les
informations.

\- Un tableau des prix unitaires en lettres et chiffres, rempli, signé et cacheté.

\* En application des dispositions de l'article 47 du décret présidentiel nº12-23 au 05 août
2023, portant organisation des transactions publiques et autorisation d'utilité publique
Conformément aux dispositions de l'article 67 du décret présidentiel nº15-247 du 16
septembre 2015 portant organisation des transactions publiques et autorisations d'utilité
publique.

*Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont
uniquement exigés du titulaire de l'offre publique qui doivent être présentés dans un délai
maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa notification et, en tout état de cause,
avant la publication de l'annonce de l'attribution provisoire de l'offre.

Note importante : En application des dispositions de l'article 76 du décret présidentiel nº12-
23 au 05 août 2023 portant organisation des transactions publiques et autorisations d'utilité
publique, la durée de validité des offres est limité à 111 jours à compter de la date de la
première annonce de l'offre dans les journaux officiels (BOMOP), la presse ou le portail des
marchés publics.

Les entrepreneurs restent engagés par leurs offres dans un délai de 111 jours à compter de la
date de la première annonce de l'offre au Journal Officiel des Marchés des Opérateurs
Publics (BOMOP), dans la presse ou sur le portail des marchés publics.

\- Le délai de préparation des offres à été fixé à (21) jours à compter de : la date de la première
publication de l'annonce de l'offre dans les journaux officiels des opérations publiques
d'usager (BOMOP), la presse, ou les marchés publics, portail.

\- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de
préparation des offres au plus tard à 10h00.

Les offres techniques et financières ainsi que le dossier de candidature seront ouverts à
(10h00), à l'adresse suivante : direction de l'hydraulique, Nouveau Pôle Urbain, Couloirs
Mustafa Ben Boulaïd Khenchela.

Les soumissionnaires sont invités à assister à la séance publique d'ouverture des offres qui se
tiendra au siège de la Direction des Ressources en Eau de l'Etat de Khenchela à (10h00), le
jour du dépôt des offres. Si le jour d'ouverture des enveloppes coïncide avec un jour férié, les
enveloppes seront ouvertes le premier jour ouvrable suivant à la même heure.