Réalisation des accès au douar

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WILAYA DE RELIZANE
DAIRA DE YELLEL
COMMUNE DE KALAA

Matricule de fiscale Nº : 098448235141713
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
Nº : 01/2025 (après l'annulation du procedure)

Le Président de L'Assemblée Populaire Communale de KALAA Jance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de
capacites minimales pour la réalisation des projet suivant :
REALISATION DES ACCES AU DOUAR DOUARIA

Les Entreprises interéssées par le présent avis peuvent télécharger ie cahier des charges depuis la page officiel de la commune
de kalan et en cas d'impossibilité de téléchargement en raison d'un dysfonctionement du llen, le cahier des charges peut être
retirer auprès de bureau de l'animation économique (service des équipementa).

Les remise de soumission doivent comporter séparerément 03 plis : dossier de candidature, une offre technique cf une offre
financière
:

01-Le dossier de candidature contient :

1-Une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (Date et lieu de signature ).

2-la déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (Date et fica die signature ).

3-Le statut de l'entreprise le cas échéant (SPA.SARL.SNC.EURL)

4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.

5- Les copies les attestations de mise à jour (CSAS, CASNOS, CACOBATPI valid revent

6- Copie du registre de commerce électronique

7-Copie du Numéro d'identification fiscale (N.L.F1. Numéro d'identification statistique (NIS)

*- Extrait de rôle apuré ou avec échéancier, délivré au niveau du lieu d'activité

9- la liste des références professionnelles appuyées par des attestations de boune exécution en cours de validité, doivent être
visées et délivrées Uniquement par le maître d'ouvrage

10- Bilans financiers des trois (03) années visées par les services des impôts territorialement compétents(2021.2022.2023) Daicet
licu de signature (approuve par les services concernés)

11- Copie du Numéro de compte banqueurs (RIB)

12-un extrait du casier judiciaire : n'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3)
mois ( la date de l'ouverture de pisis) . Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier
judiciaire concerne le candidat ou le soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur
général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société

13- Le certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité, activité principale Travaux Publics,
catégorie (05 om plus)

02- L'offre technique contient :

1-La déclaration à souscrire dûment renseignée (Date st lica de signature ),

2-Les moyens Humains à mettre à la disposition du chantier dûment justifié (de coples des diplômes, état des mouvements de
salariés ou attestation d'affiliation individuelle vise par le CNAS, CV.

3-Les moyens matériels à mettre à la disposition du chantier dûment justifiés (de Cartes d'immatriculations ou récépissés avec
attestations d'assurances) et facture d'achat.

4-Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». (Date et lico designature ).

5-Planning d'exécution des travaux incluant toutes les phases des travaus
Grun mémoire technique justificatif et tout autre document exigé

7-P.V de visite du site

y3- L'affer financière contient :

01-Lettre de soumission (Date di livre de si-catene.).

02-Le bordereau des prix unitaire» (Date et lieu de siumatare). ;

03-Le devis quantitatif et estimatif (Date ct lica sie signature ).

\- la décomposition du prix global et forfaitaire
Le service contractant peut, en fonction de l'objet du marché et son montant, demander dans l'offre financière, les
\+

documents suivants

\- le sous-détail des prix unitaires

\- le devis descriptif et estimatif détaillé

Le dossier de candidature J'offre technique et l'offre financiére sont insérés dans des cavloppes séparées et cachetées lodiquant
la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacites minimales
ainsi que ia mention (dossier de candidature) {offre techalquc)ou (offre financière) selon le cas ces eavloppes sont mises dans
une mitre enveloppes cuchetée et anonyme comportant la mention

\- A monsieur le président l'apc de kalna

( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres )

-Appel d'offre ouvert aver exigence de capacites minimales Nº :01/2025 (après l'annulation du procedure) l'objet de l'appel
d'offre

· La durée de préparation des offres est de (15 jours) à compter de la lere parution de l'avis d'appel d'offres ouvert avec
exigence de capacites minimales dans les quotidiens nationale ou de le BOMOP

\- L'heure limite de dépôt des offre est fixé a (13 :00 h- 14 :00b ) le deraler jour de la durée préparation des offres

\- L'ouverture des plis aura lieu le dernier jour de la date limite de depot des pils a (14 :00 h) les soumissionnaires sont invités a
assister a l'ouverture des plis.

\- les soumissionnaires resteront engages par leur offres pendant 90 jours augmentée in durée de préparation des offres

FAIT A KALAA LE :05/06/2025
LE PRESIDENT L'APC

ANEP Nº2531008923

12/06/2025 MEDIA EXPERT