Réalisation des travaux concernant le projet : étude, suivi, réalisation d'une école primaire type 1 à douar echouaibia commune d'ouarizan

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République Algérienne Démocratique et Populaire
Wilaya de RELIZANE
DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS
NIF-DEP-424024000048285
Avis D'appel D'offre Ouvert Aves Exigence de Capacités Minimanies pour la 2ème fois
KOJA-2005
La Direction des Equipements Publics de In Wilaya de RELIZANE, lance un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de
capacités minimales pour la 2eme fols, pour la réalisation des travaux concernant le Projet :

# OPERATION: Etude, Suivi, Réalisation d'une école primaire type 1 à Douar

ECHOUAIBIA commune D' OUARIZANE

PROJET :

## Réalisation d'une école primaire type 1 à Douar ECHOUAIBIA commune D' OUARIZANE

LOT 01: REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE1.

LOT 02: REALISATION D'UNE CANTINE.

LOT 03:REALISATION LOGMENT DE FONCTION (01 F4)

1- Le dossier de candidature contient :

Une déclaration de candidature; le soumissionnoire atteste qu.il :

\- N'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions de article 51 de la loi
12-23 en date 18 mobareme 1445 de 05/08/2023 et des articles 75 et 89 du décret présidentiel Nº15/247 de 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.

\- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte in mention «
DÉRat ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et te casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le
soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l'entreprise
lorsqu'il s'agit d'une société ;

\- est en règle avec ses obligations fisesies, parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage
intempéries des secteurs du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de
droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie/mise à Jour : CNAS CASINOS CACOBATCH) :

\- est inscrit au registre de commerce en relation avec l'objet du marché (copie du RC);

a effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien (attestation de dépôt des comptes sociaux);
détient un numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà
exercé en Algérie (carte fiscale);

Une déclaration de probité

Les statuts pour les sociétés

Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise

Tout document permettant d'évaluer les capacités soumissionnaires:

Capacités Minimales Demander : Conformément aux dispositions de l'article 4 du décret présidentiel N°15/247 du 16
septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, ne peut soumissionner
Que les candidats qui répondant aux conditions minimales d'éligibilité suivants :

LOT 01: REALISATION D'UNE ECOLE PRIMAIRE TYPE1.

A/ Capacités professionnelles: les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale en bâtiment catégorie
Ošet plus.

B/ Capacités techniques : les Entreprises qui déjà réaliser au moins 01 projetde même nature des travaux approuvé avec
une attestation de bonne exécution.

C/ Capacités financières : les Entreprises ayant uu chiffre d'affaire moyen des03 années dernier (2021-2022-2023) Plus de
24 000 000.00DA. Les bilans financiers doivent être visés par les services (des impôts et comptable agrée).

EN CADRE DE GROUPEMENT

A/ Capacités professionnelles: les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale en bâtiment catégorie
04er plus.

B/ Capacités techniques : les Entreprises qui déjà réaliser au moins 01 projetde même nature des travaux approuvé avec
une attestation de bonne exécution.

C/ Capacités financières : les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des03 années dernier (2021-2022-2023) Plus de
24 000 000.00DA. Les bilans financiers doivent être visés par les services (des impôts et comptable agrée).

LOT 02: REALISATION D'UNE CANTINE.

LOT 03:REALISATION LOGMENT DE FONCTION (01 F4)

A/ Capacités professionnelles: les Entreprises qui ont certificat de Qualification activité principale an bâtiment catégorie
03et plus.

B/ Capacités techniques : les Entreprises qui déjà réaliser au moins 01 projets même nature des travaux approuvé avec
une attestation de bonne exécution.

C/ Capacités financières : les Entreprises ayant un chiffre d'affaire moyen des03 années dernier (2021-2022-2023) Plus de
4 000 000.00DA (lot 02), et de 1 500 000.00DA (lot 03). Les bilens financiers doivent être visés par les services (des Impôts
et comptable agrée).

1- L'offre technique contient :

\- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document
exigé en application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 portant
réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.

\- Une déclaration à souscrire

\- Liste des Capacités bumains pour réaliser le projet justifiant par attestations, diplômes, sont déclarée par CNAS et
les ouvriers avec les attestations d'affiliation

\- Liste des Capacités matériels pour réaliser le projet justifiant parles cartes grises ou le reçus de dépôts ,documenti
d'assurance ou les factures d'achat jointes un PV délivré par un huissier dont les délais de document n'excède pas 12
mois à la date d'ouverture pour le matériel non roulant.

\- le cahier des charges portant à la dernière page, la mention « lu et accepté »,

\- Délais de réalisation du projet avec on planning d'avancement des travaux.

\- Mémoire Technique Justificatif.

\- P.V de visite du site.

3 . L'offre financière contient :

\- la lettre de soumission ;

\- le bordereau des prix unitaires (BPU)

\- le détail quantitatif et estimatif (DQE)

\- Analyse le prix globale et forfaitaire

\- Le détail du bordereau des prix unitaires

4.DATE ET L'HEURE LIMITE DE DEPOT DES OFFRES :

\- Dehuit heures et demie (08.30 h) de matin à diz heure (10.00 h) du matin le jour de dépôt des offres.

\- L'ouverture sera le jours de dépôts des offres au séance publics aux présences des soumissionnaires à 10.00 au siège
de la direction des équipements publie de la wilaya de RELIZANE "SIS ROUTE VERS S.M.BENAOUDA-
WRELIZANE“ LES SOUMMISOINAIRES SONT INVITER

POUR ASSISTER LE SCEANCE D'OUVERTURE DES PLIS

\- En cas de coïncidence le dépôt des offres le jour ferri/ou jours de repos réglementaires dolt prolonger le délat le jour
de travail le demain.

\- PREPARATION DE L'OFFRE Conformément aux dispositions de l'article 51 de la loi 12-23 en date 18 mobareme
1445 de 05/08/2023 de l'article 76 du décret présidentiel Nº15/247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des
marchés publics et des délégations de service publics

\- VALIDITE DESOFFRES : La période de validité de l'offre est équivalente à is période de préparation des offres
accordée aux soumissionnaires augmentée de trois (03) mois + 10 JOURS.

La limite de dépôt des offres est fixée à DixJours (18 jours) à 10.00H,

La Concorde 20-08-2025

ANEP Nº 2531011749